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Déliberation - Liste des deliberations du 19 octobre 2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 19 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Éducation,
Séance du Conseil Municipal
En date du 19 octobre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
_____________________
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 31 août 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D064-2023 : Suppressions de postes suite avancements
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D065-2023 : Détermination des taux de promotions pour les avancements de grade Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D066-2023 : Adhésion au service partenariat CNRACL et Invalidité du CDG30 Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D067-2023 : Convention d’adhésion au service de médecine préventive du CDG30 Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D068-2023 : Convention d’adhésion au service de préevention des risques professionnels Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D069-2023 : Convention d’adhésion au service psychologie du travail du CDG30
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D070-2023 : Demande de subvention au titre de la DETR 2024 pour les travaux de réfection de voirie de la RD138 (Route du Treillas et de l’Impasse de la Bégude)
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D071-2023 : Marché de rénovation énergétique des écoles maternelle et primaire – Avenant n°2 en moins-value pour le lot n°6 - Electricité
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D072-2023 : Désignation du référent déontologue de la commune d’Orsan Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D073-2023 : Présentation du rapport d’activité 2022 de la Communauté d’Agglomération du Gard Rhodanien
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D074-2023 : Modification du règlement d’utilisation du centre socio-culturel à compter du 1er novembre 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés