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Déliberation - Liste des deliberations du 11 octobre 2022
Document publié le Mardi 11 octobre 2022 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 11 octobre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Jeunesse,
Séance du Conseil Municipal
En date du 11 octobre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
______________________
Approbation du Procès-verbal de la réunion du 5 juillet 2022.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D033-2022 : Décision modificative n°1 pour les virements de crédits sur le Budget Communal.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D034-2022 : Etudes du projet « Route de Treillas (RD 121) et Impasse de la Bégude (Enfouissement réseau électrique - Opération : 22-DIS-06), à réaliser par le SMEG.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D035-2022 : Etudes du projet « Route de Treillas (RD 121) et Impasse de la Bégude (Enfouissement éclairage public - Opération : 22-EPC-07), à réaliser par le SMEG.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D036-2022 : Etudes du projet « Route de Treillas (RD 121) et Impasse de la Bégude (Enfouissement réseau France Télécom - Opération : 22-TEL-08), à réaliser par le SMEG.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D037-2022 : Avenant n°1 à la convention de mutualisation de moyens humains entre la Communauté d’Agglomération du Gard Rhodanien et la Commune d’Orsan. (Vente de composteurs)
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D038-2022 : Subvention auprès de la Direction du Livre et de la Lecture du Gard pour achat de matériel de présentation et de mobilier pour créer un espace de lecture jeunesse à la bibliothèque municipale.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D039-2022 : Désignation d’une personne responsable de l’entretien des collections de la bibliothèque municipale.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés D040-2022 : Délégation au Syndicat Intercommunal d’Information Géographique (SiiG) de la diffusion des données adresses de la commune sur le site national de l’adresse pour l’alimentation de la Base Adresse Nationale (BAN).
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D041-2022 : Avenant n°1 à la convention d’Objectifs et de financement entre la CAF et la Commune d’Orsan concernant la prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Périscolaire Bonus « territoire Ctg » et fixant le taux de régime général.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D042-2022 : Adhésion à la solution de signature électronique des conventions d’objectifs et de financement CAF.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D043-2022 : Convention de partenariat pour mise à disposition de l’ENT (Environnement Numérique de Travail) pour l’année scolaire 2022 – 2023.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D044-2022 : Coupe de bois par l’ONF.
Refusée à la majorité des membres présents et représentés
D045-2022 : Convention 2022-2023 du Contrat de rivière du Bassin de la Cèze pour 2022 – 2024.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés