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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Injoux-Génissiat.
Lien du pdf (Déliberation - DEL26 58 Composition commission logement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’INJOUX-GENISSIAT
N° 26/58
Nombre de Membres
En Exercice : 15
Présents pour le vote: 15
Procuration :
Votants :
Pour :
Abstention
Contre :
15
15
Département de l’AIN Envoyé en préfecture le 09/07/2026
Reçu en préfecture le 09/07/2026
Publié le 09/07/2026
ID : 001-210101895-20260706-DEL26_58-DE
SEANCE DU 06 JUILLET 2026
L'an deux mil vingt-six, le six juillet à dix-huit heures trente, le conseil municipal d'Injoux- Génissiat, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Denis MOSSAZ, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal et affichage : 24 juin 2026
Membres présents à la séance : Mmes MM BALAGHNI Samir, BALSEM Lydie, BLANC Valérie, BOSSON Pascale, CARREZ Laurent, DEROBERT Magali, FILLOD Claude,
FOUCART Bernard, GRATTE Philippe, KREUTNER Stéphanie, MOSSAZ Denis, MOSINI Pascale, NICULESCU Chrisitan, PRUDHOMME Joël, SELLIER Sophie.
Absents ou excusés :
Secrétaire : Bernard FOUCART
Objet : Composition de la commission Logement
Monsieur le Maire informe que Monsieur NICULESCU Christian a exprimé le souhait de ne plus faire partie des membres de la commission Logement, et que Madame Patricia MOSINI et Messieurs Bernard FOUCART et Joël PRUDHOMME souhaitent intégrer cette commission
Entendu l'exposé de Monsieur le Maire,
Vu le code général des collectivités territoriales, les articles L.2121-21 et L.2121-22, Vu la délibération en date du 20 mars 2026
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité,
© DESIGNE pour siéger à la Commission Communale Logement :
COMMISSION LOGEMENT
Président Le maire ou son
représentant
Membres CARREZ Laurent
BOSSON Pascale
FILLOD Claude
BALSEM Lydie
MOSINI Patricia
KREUTNER Stéphanie
FOUCART Bernard
PRUDHOMME Joël
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an susvisés
Le Secrétaire
AE. Bernard FOUCART
Le Maire,
Denis MOSSAZ
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