Procès Verbal - PV du 24 02 2025

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Procès Verbal - PV du 24 02 2025 Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Corbenay. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 24 02 2025)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire, 1

Procès-verbal de séance du Conseil municipal

Séance du lundi 24 février 2025 à 18 heures 00

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Le 24 février 2025 à 18 h 00, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie sous la

présidence de M. Gabriel Hamann, Maire.

Etaient présents :

Mmes COURTOY Marguerite (arrivée à 18h13), DEVOILLE Monique, Mmes GALMICHE Gisèle GALMICHE Claudine, KOWALIK Anne-Charlotte - LARRIERE Sophie LASSAUGE Émilie, MM. BORDOT Patrick, DESCHASEAUX Francis, BOURGOGNE Anthony, HAMANN Gabriel, JEANNEY Paul, GOURGUECHON Philippe MEUNIER Alain, DOILLON Marc

Étaient absents : /

Secrétaire de séance : Mme GALMICHE Gisèle

Début de séance : 18h00

Adoption du procès-verbal de la séance précédente à l’unanimité.

M. DOILLON souhaite apporter une rectification sur le dernier procès-verbal. Il convient de modifier

l’explication transmise par M. DOILLON sur l’augmentation des ordures ménagères. L’augmentation n’est

pas due à l’acquisition d’un site par le SICTOM mais suite à la modernisation du nouveau site du SYTEVOM.

1. Occupation du domaine privé de la commune

M. Le Maire accueille M. CHEVALME Marcel qui stocke son bois sur le domaine privé de la commune depuis de nombreuses années. Il propose à M. CHEVALME de s’expliquer devant l’assemblée.

M. CHEVALME annonce que le droit d’occuper le terrain lui a été octroyé par les municipalités précédentes, qui remonte à 6 mandats. Il fait remarquer que certaines personnes déclarent qu’il est propriétaire. Il précise que non.

M. MEUNIER déclare qu’il l’a entendu dire. Il tient à préciser à M. CHEVALME que ce n’est pas lui. Effectivement, il informe qu’à plusieurs reprises des personnes qui sollicitaient des renseignements sur cet emplacement avait pour information de s’adresser à M. CHEVALME.

M. CHEVALME évoque la loi trentenaire. Il entretient cet espace depuis plus de 30 ans.

M. MEUNIER précise que l’occupation du domaine communal relève d’une décision du conseil municipal.

M. CHEVALME évoque qu’il n’est pas le seul à occuper le domaine de la commune, il peut déjà citer cinq personnes et ces emplacements.2

M. CHEVALME rappelle l’historique de cette mise à disposition de terrain. En 1977, il a construit sa maison et entreposait son bois sur le trottoir. Suite à la vente de la maison GOLBIN, la dame en raison de son handicap ne pouvait pas passer sur le trottoir. Pour cette raison, M. CHEVALME a sollicité M. GIROUX Adjoint, pour trouver un emplacement de stockage. Il lui a été proposé ce lieu le long de la ligne de chemin de fer, à charge de nettoyer les lieux. Il a commencé d’entreposer son bois en 1992, ce qui n’a posé aucun problème aux différentes municipalités en place. Aujourd’hui il ne fait plus de bois. Le 4 septembre 2024, des panneaux d’informations ont été implantés pour demander l’enlèvement par les trois propriétaires de bois entreposés sur les lieux. M. CHEVALME a contacté M. BORDOT Patrick qui lui a préconisé de prendre rendez-vous avec M. Le Maire. Cependant M. CHEVALME ne souhaite pas se rendre en mairie.

M. CHEVALME a pris contact avec le défenseur des droits. Il a été reçu par celui-ci le 24 novembre 2024. En sortant de cette entrevue, M. CHEVALME a pris contact avec M. DOILLON Marc pour régler le problème. M. CHEVALME a pris connaissance du souhait de la municipalité de créer des jardins sur cette parcelle. Il évoque la problématique d’exploitation en jardin de cette parcelle (amiante, pollution, palissade à mettre en place…). M. Le Maire s’est déplacé sur place pour échanger .

M. CHEVALME fait savoir qu’il veut conserver l’emplacement où est stocké son bois. Il précise qu’il ne dispose d’aucun acte écrit qui lui stipule la mise à disposition par la municipalité de cette parcelle.

M. Le Maire expose que deux solutions sont possibles aujourd’hui :

- mise en place d’une convention avec M. CHEVALME

- ne plus autoriser M. CHEVALME à entreposer son bois et rendre disponible le terrain.

M. Le Maire visualise le plan cadastral de cet emplacement. Il porte connaissance à l’assemblée des rétrocessions de terrain avec Habitat 70 qui auront lieu dans ce secteur . L’emplacement des jardins pourraient être alors revu. De plus une réflexion sur une structure de jeux est envisagée avec Habitat 70 qui nous serait par la suite redonnée. Aujourd’hui, il convient de régulariser la situation avec M. CHEVALME et d’établir une convention d’occupation du domaine privé de la commune.

M. Le Maire ne souhaite aucun conflit avec M. CHEVALME et ne veut pas engager une procédure devant le tribunal administratif.

Mme DEVOILLE n’est pas contre une convention. Son souhait est créer ces jardins.

Mme COURTOY ne souhaite pas se prononcer.

M. BOURGOGNE déclare qu’il faut régulariser M. CHEVALME et les 5 personnes annoncés par M. CHEVALME. Afin de simplifier les choses, il propose l’enlèvement du bois pour l’entreposer sur le nouveau site qui avait été retenu et proposé aux dépositaires des bois vers la salle Tenlor.

M. CHEVALME ne souhaite pas déplacer son bois.

Mme KOWALIK précise que si on accorde à M. CHEVALME, il convient également d’établir une convention pour les autres utilisateurs.

M. CHEVALME déclare qu’il peut nous communiquer les noms des personnes.3

M. DOILLON déclare que l’on ne va pas faire des querelles de clochers. Il est intervenu à la demande de M. CHEVALME pour une rencontre avec le maire. On pourrait trouver d’autres emplacements pour les jardins. Quels sont les coûts pour remettre en état le terrain ? C’est une décision politique.

M. BORDOT explique que le terrain est situé à proximité d’Habitat 70.

Mme LARRIERE fait référence à une situation historique, la convention ne la dérange pas. Comment cela se passe si on veut récupérer le terrain.

M. Le Maire indique que la convention peut être interrompue.

M. CHEVALME évoque le problème de stockage effectué par M. ROUILLER sur la voie ferrée derrière Habitat 70.

M. HAMANN propose de le rencontrer rapidement car la voie verte doit passer à cet endroit.

M. BORDOT propose de faire une convention renouvelable avec M. CHEVALME.

M. Le Maire propose une convention d’une durée de 5 ans. Une clause indiquera qu’il n’y aura plus de nouveau entrepôt de bois.

M. DOILLON évoque la convention de passage avec M. VIAIN.

M. JEANNEY confirme et déclare qu’il conviendra également de régulariser par convention avec les autres riverains.

M. HAMANN informe que le coût annuel demandé à M. VIAIN est de 20 €.

Mme LASSAUGE exprime son accord pour une convention avec M. CHEVALME.

M. CHEVALME explique qu’il conviendrait d’établir une convention sur 6 ans pour terminer la consommation du bois stocké.

M. Le Maire précise que le but de la convention est d’épurer le stock de bois.

M. MEUNIER valide le projet d’une convention.

Mme GALMICHE Gisèle regrette la discussion plus axée sur les jardins. M. CHEVALME n’a pas à donner son avis.

Mme GALMICHE Claudine souhaite une convention et demande de bien indiquer dans les modalités de ne plus entreposer de bois.

M. GOURGECHON est d’accord pour la convention mais explique que M. CHEVALME doit s’assurer. Il occupe un domaine communal, il en va de la responsabilité de M. CHEVALME.

M. JEANNEY valide pour établir une convention.

M. DESCHASEAUX et M. le Maire proposent une convention renouvelable.4

A la majorité, sauf 2 abstentions (Mme COURTOY et M. BOURGOGNE), Le conseil Municipal décide d’établir une convention d’utilisation du domaine privé de la commune avec M. CHEVALME et de fixer une redevance de 20 €.

2. Admission en non-valeur sur le service de l’eau et de l’assainissement

M. Le Maire rappelle le conseil du 18 octobre 2024, concernant les admissions en non valeurs de Mrs

LAMBERT ET BRENIERE. Il convient de prendre une délibération rectificative sur les montants des sommes

admises en non-valeur. Les services de la trésorerie nous ont transmis de nouvelles sommes à mettre en

non-valeur. La somme admise en non-valeur au service de l’eau est de 24.81 € au lieu de 147.72 € et de

75.68 € au lieu de 125.68 € au service de l’assainissement

M. Le Maire soumet de rectifier la délibération du 18 octobre 2024 en modifiant les sommes qui seront imputées au compte 6542 au service de l’eau et de l’assainissement pour les montants respectifs de 24.81€ et 75.68 €.

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte de modifier la délibération comme énoncé.

3. Indemnités des sapeurs-pompiers du CPI de Corbenay

M. Le Maire explique que les sapeurs-pompiers bénéficiaient auparavant d’une indemnité. Le versement a été gelé lors de la création des nouveaux locaux. Il rappelle que L’article 11 de la loi modifiée

n° 96-370 du 3 mai 1996 relative au développement du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers

indique que « le sapeur-pompier volontaire a droit, pour l’exercice de ses fonctions et de ses activités au

sein des services incendie et de secours, à des indemnités dont le montant est compris entre un montant

minimal et un montant maximal déterminés par arrêté conjoint du ministre de l’intérieur et du ministre chargé du budget, (…) ».

Le maire informe que l’on s’est basé sur la commune d’ AILLEVILLERS pour fixer le taux des indemnités

prévu, par rapport au taux de l’indemnité horaire de base des sapeurs-pompiers volontaires en fonction du

grade. Il propose de fixer les taux comme suit :

- Intervention de jour : 100%

- Intervention dimanche et jours fériés : 150%

- Intervention de nuit : 200%

- Manœuvres, formation : 75%.

-

Pour information, les indemnités horaires de base sont fixées comme suit (valeur au 30/09/2023) :

- Officiers : 12.96 €

- Sous-officiers : 10.43 €

- Caporaux : 9.24 €

- Sapeurs : 8.61 €.

Le Maire précise que le règlement de ces indemnités, par la commune se ferait au minimum une fois par an sur présentation d’un relevé d’activités établi par le chef de corps du CPI précisant la nature de

l’activité, le personnel participant et les jours et horaires.5

M. MEUNIER fait part au Conseil que si nous ne versons pas d’indemnités, le coût supplémentaire à

verser au SDIS serait d’environ 10 000.00 €.

M. Le Maire donne le coût estimatif pour les sorties 2024 soit environ 1990.00€. Aujourd’hui notre

CPI a des difficultés à recruter, le versement d’une indemnité pourrait peut-être redynamiser le

recrutement.

M. DOILLON précise que l’on ne versait pas d’indemnités, mais que la commune finançait les tenues.

M. GOURGUECHON précise que le SDIS prend en charge les tenues des nouvelles recrues.

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de mettre en place le versement des indemnités aux

sapeurs-pompiers volontaires du CPI de Corbenay comme présenté.

4. Remboursement des frais d’entretien du DODGE à l’amicale des pompiers de Corbenay

M. Le Maire explique que l’amicale des sapeurs-pompiers de Corbenay a effectué la remise en

état du DODGE, pour la manifestation du Téléthon. L’amicale a avancé le coût des pièces pour effectuer les

réparations. Le montant des factures s’élève à 478.14 €. Les réparations ont été effectuées par des

bénévoles.

A l’unanimité, le Conseil Municipal, accepte de rembourser à l’amicale des pompiers de Corbenay

le montant de 478.14 € correspondant à l’acquisition des pièces.

5. Tableau de classement des voies communales

Suite à la création de plusieurs voies communales lors de derniers conseils municipaux, M. Le Maire

présente le nouveau tableau de classement des voies communales. La dernière mise à jour a été effectuée

en 2016. Le classement des voies communales se répartit ainsi :

- Voies à caractère de chemin : 7 725 ml

- Voies à caractère de rue : 18 181 ml

- Voies à caractère de place publique : 6 199 m.

M. MEUNIER propose de faire une commission pour recenser les chemins qui ne sont plus entretenus

comme les chemins de défruitement.

Mme KOWALIK remarque que le chemin des granges chrétiennes existait déjà.

M. Le Maire répond qu’effectivement on a renommé cette rue déjà existante sans le savoir. Il faudrait

qu’une commission se réunisse.

A l’unanimité, le Conseil Municipal valide le nouveau tableau de classement des voies communales.6

6. Nomination de 3 délégués communaux à l’association foncière de Corbenay

Le Maire fait part à l’assemblée qu’il convient de renouveler les membres du bureau de l’association foncière. Le bureau est composé de 3 membres désignés par le Conseil Municipal (propriétaires dans le périmètre de l’AFR), du maire ou de son représentant et de 3 membres désignés par la Chambre d’Agriculture. Les membres sont nommés pour une durée de 6 ans.

M. Le Maire soumet au Conseil le nom des 3 représentants qui pourraient siéger au bureau de l’AF :

- M. BAGUE Michel,

- M. PETREMENT Pascal

- M. RICHARDOT Régis.

Mme KOWALIK demande qui est M. RICHARDOT. Il serait plus logique que ce soit trois personnes

de Corbenay.

M. Le Maire explique que M. RICHARDOT est propriétaire sur la commune et qu’il remplace M.

CALAND qui lui a transmis ses terrains. Ces personnes ont été désignées lors du dernier bureau de l’AF.

A l’unanimité, le conseil municipal nomme les trois délégués communaux comme présentés à l’association foncière pour une durée de 6 ans. M. Le Maire sera membre également du bureau.

7. Carte d’achat public

M. Le Maire soumet au Conseil Municipal de mettre en place une carte d’achat. Le principe est de

déléguer aux utilisateurs l’autorisation d’effectuer auprès de fournisseurs référencés les commandes de

biens et de services nécessaires à l’activité des services en leur fournissant un moyen de paiement, offrant

toutes les garanties de contrôle et de sécurité pour la maîtrise des dépenses publiques.

La caisse d’Epargne nous présente la Solution Carte achat pour un montant plafond annuel de dépenses de

24 000 €. La cotisation mensuelle est de 25 €. Le contrat est fixé pour une durée de 3 ans. Il conviendra de

désigner un porteur de carte qui sera un agent de la collectivité et un responsable du programme.

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de mettre en place cette carte d’achat.

Point information :

1 - M. Le Maire annonce le prochain conseil municipal qui se déroulera le lundi 24 mars à 18 heures en salle

annexe

2 – M. Le Maire informe que nous défrichons actuellement le terrain Bilquez. Nous avons rencontré une

problématique, environ mille bouteilles plastiques ont été déposées sur le terrain. Nos agents sont obligés

de les ramasser.7

3- M. DOILLON souhaiterait avoir un bilan sur les travaux de la Fontaine Anneau. (Coût de départ, avenant,

retour des subventions)

4- M. DOILLON demande le bon à tirer pour le dernier corbinusien paru. Personne n’a mentionné au dernier

conseil que leur article ne paraitrait pas.

Mme COURTOY explique que l’imprimeur habituel a quitté Luxeuil pour Besançon, compliqué pour

travailler en visio, de plus le coût d’impression était très élevé. A la dernière minute, nous avons travaillé

avec un autre prestataire également installé sur Luxeuil. On a perdu du temps.

M. DOILLON a envoyé son message le 28 novembre au lieu du 24 novembre comme demandé. Il ne conteste

pas. Il voudrait cependant savoir la date du bon à tirer.

Mme COURTOY relate ses différents échanges avec M. DOILLON pour recevoir l’article à paraître.

Cependant il n’a pas transmis dans les délais son document.

M. Le Maire déclare que les documents sont à retourner effectivement dans le délai comme toutes

associations. On ne souhaitait pas reproduire une distribution tardive comme en 2024.

5- Mme LASSAUGE demande la date du repas des anciens.

Mme GALMICHE Gisèle lui rappelle que la date est fixée au 16 novembre.

M. DOILLON quitte la séance à 19h30.

6- M. MEUNIER fait savoir à l’assemblée que la peinture fluo n’est pas adaptée pour les bordures qui

rétrécissent la chaussée rue Henri DUHAUT et rue de la Combeauté, aucune visibilité pour les voitures. La

pose de peinture blanche et d’œil de chat sont préconisés.

M. MEUNIER informe que la collectivité a reçu les éclairages CEE. Lors de la pose de hublots à la salle

d’automne, nos agents ont eu la surprise de trouver des dominos sur les hublots extérieurs. Ils ont constaté

un dysfonctionnement dans les branchements. Il faut couper à l’intérieur pour avoir des lumières

extérieures. Il convient de revoir l’installation

M. MEUNIER signale qu’il y a eu une effraction chez M. GEHIN à 20h30. Il tient à préciser que l’éclairage

public était allumé.

7- M. JEANNEY signale que deux enfants secouaient les quilles à l’intersection de la rue des Genêts.

M. JEANNEY demande le devenir de notre plate-forme déchets verts.

M. Le Maire rappelle que la collectivité a fait intervenir l’entreprise Agri Compost pour évacuer une partie

des déchets. Afin de maintenir l’ouverture de notre plateforme, il convient d’appliquer strictement le

règlement. Il est impératif de demander l’autorisation aux élus pour ouvrir dans la semaine. Les agents

effectueront du broyage au moins une fois par mois. Il sera mis en place une permanence des élus une fois

par mois pour remplacer Maryse. L’ouverture se fera mi-avril jusqu’à mi-novembre.8

8- Mme KOWALIK souhaite connaitre les travaux qui ont été retenus dans le cadre des travaux de la rue

Henri DUHAUT.

M. Le Maire informe que le plateau devant l’école n’a pas été retenu en raison de son coût important soit

37 000.00 €, ainsi que la création de places de parking. Les feux pédagogiques seront installés.

Plus aucune question n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 19h45

Le secrétaire de Séance, Le Maire,

Gisèle GALMICHE Gabriel HAMANN