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Déliberation - 00 Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 26 NOVEMBRE 2024
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Déliberation - 00 Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 26 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
S ET CITE Y Isneauville Département de la Seine-Maritime Arrondissement de Rouen Canton de Bois-Guillaume VILLE D’'ISNEAUVILLE LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2024 Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni le 26 novembre 2024 à 20h00 en Mairie Salle du Conseil Municipal et des Mariages, par suite d’une convocation en date du 19 novembre 2024, dont un exemplaire a été affiché le jour même en Mairie d'ISNEAUVILLE. DELIBERATION N°2024/054 examinée le 26 novembre 2024 ETUDE DE STRATEGIE FONCIERE HABITAT SUR LA COMMUNE D'ISNEAUVILLE — signature de la convention entre la Métropole Rouen Normandie, la ville d'ISNEAUVILLE et l'Etablissement Public Foncier de Normandie Décision : approuvée à l’unanimité DELIBERATION N°2024/055 examinée le 26 novembre 2024 RELAIS PETITE ENFANCE INTERCOMMUNAL — BOIS-GUILLAUME — BIHOREL — ISNEAUVILLE : révision de la convention de participation financière - signature Décision : approuvée à l’unanimité DELIBERATION N°2024/056 examinée le 26 novembre 2024 BUDGET 2024 — DECISION MODIFICATIVE N°01 - PROVISIONS POUR CREANCES DOUTEUSES — VOTE DU TAUX DE DEPRECIATION de 15 % Décision : approuvée à l’unanimité DELIBERATION N°2024/057 examinée le 26 novembre 2024 Budget : BUDGET 2024 — DECISION MODIFICATIVE N°02 Décision : approuvée à l'unanimité DELIBERATION N°2024/058 examinée le 26 novembre 2024 BUDGET 2024 — DECISION MODIFICATIVE N°03 Décision : approuvée à l’unanimité DELIBERATION N°2024/059 examinée le 26 novembre 2024 BUDGET 2024 — ADMISSION EN NON VALEUR - TAXES D'URBANISME Décision : approuvée à l’unanimité DELIBERATION N°2024/060 examinée le 26 novembre 2024 BUDGET 2024 — DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FACIL CULTURE — METROPOLE ROUEN NORMANDIE Décision : approuvée à l'unanimité L') Pere ecvillé Département de la Seine-Maritime Arrondissement de Rouen Canton de Bois-Guillaume DELIBERATION N°2024/061 examinée le 26 novembre 2024 BUDGET 2024 — CONTRIBUTION COMMUNALE AU FONDS D'AIDE AUX JEUNES 2024 — METROPOLE ROUEN NORMANDIE Décision : approuvée à l'unanimité DELIBERATION N°2024/062 examinée le 26 novembre 2024 BUDGET 2024 — CONVENTION DE CONTRIBUTION FINANCIERE FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT — DEPARTEMENT 76 - 2024 Décision : approuvée à l'unanimité DELIBERATION N°2024/063 examinée le 26 novembre 2024 BUDGET 2024 : CONVENTION DE PRESTATION POUR LE DEPLACEMENT BOURDONS ABEILLES ET DESTRUCTIONS NIDS FRELONS Décision : approuvée à l'unanimité DELIBERATION N°2024/064 examinée le 26 novembre 2024 RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE (RCSC) — AVIS SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SUR LA COMMUNE Décision : approuvée à l'unanimité L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30 La Maire, Sylvie LAROCHE