Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - 2025.04
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2
unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2024.06.64 Feuille de signatures Decision modificative n°1 SPA OT
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Petite Camargue - DELIB 2024.06.64 Feuille de signatures Decision modificative n°1 SPA OT)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Mode, textile et habillement,
CC PETITE CAMARGUE - SPA OT COEUR PETITE CAMARGUE - DM (proje
Envoyé en préfecture le 25/06/2024
Reçu en préfecture le 25/06/2024 S L
Publié le 25/06/2024 G
ID : 030-243000593-20240619-DL2024 06 _64-DE
V —- ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 37
Nombre de membres présents : À nm ( ex AX Are AT er
Nombre de suffrages exprimés : { ©
VOTES : &S
Pour: À 4
Contre :
Abstentions : 6
Date de convocation : 13/06/2024
Présenté par M. le Président (1),
A Vauvert, le 19/06/2024
Délibéré par l'assemblée l'assemblée délibérante (2), réunie en session
A Vauvert, le 27/03/2024
Les membres de l'assemblée délibérante l'assemblée délibérante (2),(3).
AMROUT Leila a
BELAOUNI Nadia \bei A
BENEZET Véronique au ”
BERRUS Eric LA ÿ dl Né
BRUNDU André
L
CALBA Carole PU dE EXC
CAYZAC Mylène
É CA CHALMETON Francine
PRoty LAN pri
CHOPARD Annick pat
DENAT Jean CRoOCULATTON
EMMANUELLI Laurence
ESPUCHE Christiane
hu LA
FRANC Jean-Paul PRSCO CANON
GARNIER Serge
GERAUD Jean-Paul
ae 6 A 171 <
UE
GUYOT Katy
KUFFER Martine
PRO c YAADON
LEBOIS Didier
MAUMEJEAN Bernadette Proc ÉAN où)
MEGIAS André PRrecu RAT'oONN
Page 101 CC PETITE CAMARGUE - SPA OT COEUR PETITE CAMARGUE - DM (projet
V —- ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 25/06/2024
Reçu en préfecture le 25/06/2024 S L
Publié le 25/06/2024 G
ID : 030-243000593-20240619-DL2024 06 _64-DE
ARRETE ET SIGNATURES A
MEIZONNET Jean-Louis P Roc LATION
MICHALSKI Elisabeth
MOUSSA Farouk
OUJEDDOU Rachida
PROCU TAN ot Le
LE APS DV PASCAL Bruno | = PEREDES Jérémy PRocu RAT ON PINON Isabelle PRocv Re AToN
RIOS Sandrine ET - 3
RUBIO Rodolphe
RUIZ Nelly
SOMMACAL Christian
TENA Joël
THOMAS Jean-François
TICHET Christophe
TOUHAMI Mohamed
TURRIBIO Françoise
VAUTRIN Véronique
2 é
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
{2) Indiquer ta nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de
{3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
, de la Collectivité territoriale unique de
Le Président,
André BRUNDU
Page 102
2Sit tu ; Certifié exécutoire par M. le Président (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le 2SkAl2È 4
. de la métropole de
A,le
ant lo 191612y
. du Conseil syndical de