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Compte-Rendu - 2020 10 01 CR Conseil Muncipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Antilly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 10 01 CR Conseil Muncipal)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DE
LA
MOSELLE
ARRONDISSEMENT
DE
METZ-CAMPAGNE
Mairie
d’ANTILLY
57640
VIGY
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
1°"
OCTOBRE
2020
A
20
H
30
Nombre
de
conseillers
élus
: 11
Nombre
de
conseillers
en
fonction
: 11
Nombre
de
conseillers
présents
: 10
Date
de
la
convocation
: 26
septembre
2020
Arnaud
DEMUYNCK,
Marc
LEDURE,
Florent
PIERRON,
Philippe
Présents
STEIMETZ,
Guy
BILTHAUER,
Yannick
DUPIRE,
Anthony
PFEFFER,
Fanny
THIEBAUT,
Didier
THIRY,
Laetitia
CAVENEL
Absent
excusé |
Vianney
PERRIN
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte
NOMINATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE.
Madame
Laetitia
CAVENEL
est
nommée
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
3 JUIN
2020.
Monsieur
le maire
soumet
à
l’approbation
du
conseil
municipal
le compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
24
juin
2020.
Ce
compte-rendu
est
approuvé,
à
l'unanimité,
ELABORATION
D'UN
REGLEMENT
POUR
LA
CARTE
COMMUNALE.
DCM
N°018/2020
Le
Maire
informe
le conseil
municipal,
que
la commune
est
dotée
d’une
carte
communale
et
que
la
règlementation
si afférent
est
le règlement
national
d'urbanisme
(RNU).
Il expose
au
conseil
qu’un
règlement
pourrait
être
mis
en
place
et
permettrait
d'apporter
des
précisions
et des
restrictions
sur
certains
points.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité, DECIDE
d'élaborer
un
règlement
pour
la carte
communale.
CHARGE
le Maire
d'entreprendre
les
démarches
nécessaires.
SALLE
COMMUNALE
— AVENANT
N°1
LOT
VRD
(AMENAGEMENT
DU
PARKING).
DCM
N°019/2020 Le
Maire
informe
le conseil
municipal
que
le
marché
de
la
salle
communale
pour
le
lot VRD
ont
nécessité
des
travaux
supplémentaires
pour
un
montant
de
21.013,83
€
HT
Ces
travaux
supplémentaires
font
l’objet
d'un
avenant
n°1.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
pris
connaissance
de
cet
avenant
et
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité, ACCEPTE
l'avenant
n°
1
au
marché
de
travaux
de
la
salle
communale
lot
VRD
avec
l’entreprise
STRADEST.
AUTORISE
le
Maire
à
le
signer
AMENAGEMENT
DE
SECURITE
DES
ENTREES
DE
VILLAGE:
CONVENTION
POUR
UNE
PRESTATION
D’ASSISTANCE
TECHNIQUE
A
MAITRE
D'OUVRAGE
(MATEC).
DCM
N°020/2020
Le
maire
informe
le conseil
municipal
qu’il
a
rencontré
MATEC
en
vue
de
l'aménagement
de
sécurité
des
entrées
de
village,
Afin
d'engager
l’étude
un
projet
de
convention
est
proposé
par
Matec
avec
le coût
financier,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
pris
connaissance
des
différents
éléments
et
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité, ACCEPTE
l’étude
proposée
par
MATEC
pour
l'aménagement
de
sécurité
des
entrées
de
village
pour
un
montant
de
1.320,00
€ TTC.
AUTORISE
le Maire
à signer
la commande
correspondante.
DESIGNATION
D'UN
COMMISSAIRE
TITULAIRE
ET
SUPPLEANT
POUR
LA
COMMISSION
LOCALE
D'EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES.
DCM
N°021/2020
Monsieur
le maire
informe
le conseil
municipal
que
le conseil
communautaire
a décidé
de
créer
une
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
pour
la durée
du
mandat.
Cette
commission
a pour
rôle
principal
de
procéder
à l'évaluation
des
charges
liées
aux
transferts
de
compétences
entre
la communauté
de
communes
«
Rives
de
Moselle
» et
ses
communes
membres.
Cette
commission
sera
composée
d’un
membre
titulaire
et
d’un
membre
suppléant
par
commune
proposés
par
délibération
de
chaque
conseil
municipal.
Un
président
et
un
Vice-Président
de
la
CLECT
seront
élus
parmi
ses
membres.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DESIGNE
Monsieur
Florent
PIERRON,
comme
membre
titulaire
et
Monsieur
Marc
LEDURE,
comme
membre
suppléant.
COMMISSION
THEMATIQUE
: CC
RIVES
DE
MOSELLE.
DCM
N°022/2020
Le
Maire
informe
le conseil
municipal
que
la communauté
de
communes
rives
de
Moselle
ouvre
ces
commissions
thématiques
aux
conseillers
municipaux. Le
conseil
municipal,
propose
d'inscrire :
Commission
ressources
: Arnaud
DEMUYNCK
Commission
aménagement
de
l’espace
: Philippe
STEIMETZ
Commission
développement
durable
: Florent
PIERRON
Commission
développement
attractivité
: Marc
LEDURE
Equipements
communautaires
: Laetitia
CAVENEL
CONVENTION
PORTANT
SUR
LES
CONDITIONS
DE
RECOUVREMENT
DES
PRODUITS
LOCAUX.
DCM
N°023/2020
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
du
souhait
de
Monsieur
Marc
VILLIBORD,
Responsable
de
la
Trésorerie
de
Vigy,
de
mettre
en
place
une
convention
entre
la
commune
et
la
Trésorerie
afin
de
définir
la
politique
de
recouvrement
la
plus
adaptée
aux
produits
de
la
collectivité.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
pris
connaissance
du
projet
de
convention
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
cette
convention.
CONTRAT
D'ASSURANCE
DES
RISQUES
STATUTAIRES.
DCM
N°024/2020
Le
Maire
expose :
°
que
le
Centre
de
Gestion
a communiqué
à la
Commune/Établissement
les
résultats
la/le
concernant.
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré :
Vu
la
Loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
l’article
26
;
Vu
le
Décret
n°
86-552
du
14
mars
1986
pris
pour
l'application
de
l’article
26
(alinéa
2)
de
la
Loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
et
relatif
aux
contrats
d'assurances
souscrits
par
les
centres
de
gestion
pour
le
compte
des
collectivités
locales
et
établissements
territoriaux
;
VU
la
délibération
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
de
Gestion
en
date
du
27
novembre
2019,
décidant
de
fixer,
au
titre
de
la
mise
en
place
de
cette
mission
supplémentaire
à
caractère
facultatif,
le
taux
correspondant
à la
prestation
rendue
par
le
Centre
de
Gestion.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
DECIDE
d'accepter
la
proposition
suivante
:
Assureur
:AXA
France
Vie
Courtier
:Gras
Savoye
Berger
Simon
Durée
du
contrat
: 4 ans
(date
d’effet
au
01/01/2021).
Préavis
: contrat
résiliable
chaque
année
sous
réserve
de
l’observation
d’un
préavis
de
6 mois.
e
Agents
affiliés
à la CNRACL
Risques
garantis :
Décès
+
accident
et
maladie
imputable
au
service
+
longue
maladie,
maladie
longue
durée
+
maternité
(y
compris
les
congés
pathologiques)
/
adoption
/
paternité
et
accueil
de
l’enfant
+ maladie
ordinaire
+
Temps
partiel
thérapeutique,
mise
en
disponibilité
d'office
pour
maladie,
infirmité
de
guerre,
allocation
d'invalidité
temporaire
Conditions
: (taux
/ franchise)
(Cocher
l'option
retenue)
Tous
les
risques,
avec
une
franchise
de
10 jours
par
arrêt
en
maladie
ordinaire
à
un
taux
de
5.93
%
Tous
les
risques,
avec
une
franchise
de
15
jours
par
arrêt
en
maladie
ordinaire
à
un
taux
de
5.29
%
[|
Tous
les
risques,
TT
avec
une
franchise
de
30
jours
par
arrêt
en
maladie
ordinaire
à
un
taux
de
4.83
%
°
Agents
titulaires
ou
stagiaires
affiliés
à
l'IRCANTEC
et
agents
contractuels
de
droit
public
affiliés
à
l’IRCANTEC
Risques
garantis
: Accident
et
maladie
professionnelle
+ grave
maladie
+
maternité
(y
compris
les
congés
pathologiques)
/ adoption
/ paternité
et
accueil
de
l'enfant
+
maladie
ordinaire
+
reprise
d'activité
partielle
pour
motif
thérapeutique
:
Conditions :
(taux
/ franchise)
Cocher
l'option
si retenue
Tous
les
risques,
avec
une franchise
de
10 jours
par
arrêt
en
maladie
ordinaire
à un
taux
de
1,61
%
||
Au(x)
taux
de
l'assureur
s'ajoute
la
contribution
financière
de
0,14
%
pour
la
prestation
d'administration
du
contrat
par
le
Centre
de
Gestion.
Ce
taux
s'applique
annuellement
à
la
masse
salariale
assurée
par
la
collectivité.
DECIDE
d'autoriser
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
le
contrat
d'assurance,
les
conventions
en
résultant
et
tout
acte
y afférent.
DECIDE
d’autoriser
le
Maire
(ou
Président)
ou
son
représentant
à signer
la
convention
d'adhésion
du
Centre
de
Gestion
et
les
actes
s’y
rapportant,
CHARGE
le
Maire
à
résilier,
si
besoin,
le
contrat
d'assurance
statutaire
en
cours.
PREVOIT
les
crédits
nécessaires
au
budget
pour
le
paiement
des
primes
et
de
la
contribution
relative
à
la
mission
supplémentaire
à caractère
facultatif
du
Centre
de
Gestion.
REMPLACEMENT
DES
PORTES
CUISINE
ET
GARAGE.
DCM
N°025/2020
Monsieur
le
Maire
présente
les
différents
devis
pour
le
remplacement
des
portes
de
la
cuisine
et
du
garage, Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité, DÉCIDE
d'accepter
la
proposition
de
la
menuiserie
KNOB
de
Mondelange
pour
un
montant
de
2.430€
TTC
AUTORISE
le
Maire
à passer
commande.
PROJET
DE
VIDEO
PROTECTION.
DCM
N°026/2020
Le
Maire
informe
le conseil
municipal
qu’il
a fait faire
des
devis
pour
l'installation
d’un
système
de
vidéo
protection.
Il précise
que
ce
type
d'installation
est
subventionné
et
que
la gendarmerie
est
favorable
à ce
projet.
Les
travaux
représentent
un
investissement
de
31.245,86€
TTC
(AXIANS/VPU)
et
6.400,80€
TTC
(CITEOS/Remise
aux
normes
EP+
3x
Alimentations
220v
permanentes)
Le
projet
global
représente
donc
un
total
de
37.646,66€
TTC.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire
et
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
DECIDE
de
faire
réaliser
cette
installation.
CHARGE
le
Maire
de
faire
les
demandes
de
subventions
correspondantes
à ce
dossier.
IMPLANTATION
DE
BOITES
AUX
LETTRES
COLLECTIVES
ALLEE
DES
MARRONNIERS.
DCM
N°027/2020 Le
Maire
informe
le conseil
municipal
que
suite
à la construction
de
plusieurs
maisons
allée
des
marronniers
il est
nécessaire
d'installer
des
boîtes
aux
lettres.
La
politique
de
la poste
actuellement
est
de
laisser
les
habitants
acheter
leurs
boîtes
aux
lettres.
Si
la
commune
souhaite
des
boîtes
aux
lettres
collectives
il faut
faire
la
demande,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
DECIDE
de
demander
à la poste
l'installation
de
boîtes
aux
lettres
collectives.
DIVERS -
Déplacement
machine
à
pain
&
sécurisation
chambre
de
tirage.
-
Opération
Vente
Fleurs/Arbustes.
-
Point
Travaux
Mairie
:
"Remplacement
portes
suite
cambriolage.
-
Point
Vie
Citoyenne
“Nettoyage
Lavoir
(organiser
une
matinée
pour
finir)
#
Opération
déchets,
…
-
Réflexion
Saint
Nicolas
=>
provoquer
commission
fêtes
pour
étude
et
faire
un
sondage.
-
Point
urbanisme : “
Présentation
projet
construction
Allée
des
marronniers
“Point
maison
Mr
LALLEMAND
-
Second
arrêt
de
bus
— Sollicitation
de
Mme
DA
COSTA
(WhatsApp
du
29/9)
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
close
à 23
heures
43
minutes. Antilly,
le 3 octobre
2020
Le-Maire,
Araäüd DEMUYNCK