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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune de Yenne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Économie et finances, Espaces terrestres et maritimes, Fiscalité,
L’an deux mille-vingt-cinq, le mardi huit avril à 19h30, le Conseil municipal, s’est réuni à la mairie dans la salle historique de conseil municipal sur la convocation et sous la présidence de François Moiroud, Maire de YENNE.
Date de la convocation : Mercredi 26 mars 2025.
Membres en exercice présents : François MOIROUD, Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE, Jean- Jacques MASSON, Sandrine GANDY, Jean-Marc ETAIX, Stéphanie CHALBOS, Patrick MILLION-BRODAZ, Laurine BOLLON, Florian DEREYMEZ, Sébastien EJARQUE, Nicolas GACHE, Annabelle GARIN, Anaïs GIBELLO, Florian LAVAUD, René PADERNOZ, Marine SONOT
Membres absents ayant donné procuration :
Cédric MOLLARD à Sébastien EJARQUE.
Catherine SIMOND dit DURAND à François MOIROUD.
Sandy LACROIX à Florian DEREYMEZ.
Cédric VIGNE à Jean-Jacques MASSON.
Laure GUILBERT à Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE.
Claudine BOLLIET à Annabelle GARIN.
Membres absents : Robert LEGRAND.
Désignation du secrétaire de séance : Jean-Jacques MASSON.
Membres en exercice : 23 Présents : 16
Délibération n° DEL1_08_04_25
Approbation du compte de gestion 2024 – Budget principal.
APPROUVÉE.
POUR : 19 CONTRE : 0 ABSTENTION : 2
Abstention : Claudine BOLLIET, Annabelle GARIN.
Délibération n° DEL2_08_04_25
Approbation du compte administratif 2024 – Budget principal.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL3_08_04_25
Affectation du résultat 2024 – Budget principal.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL4_08_04_25
Adoption du budget primitif 2025 – Budget principal.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL5_08_04_25
Adoption des taux d’imposition pour l’année 2025.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL6_08_04_25
Mise à jour de l’Autorisation de programme/crédit de paiement « Yenne - Cœur de territoire ». APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL7_08_04_25
Autorisation de signer un contrat d’emprunt.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Liste des délibérations
soumises au conseil municipal
du mardi 8 avril 2025 à 19h30 Délibération n° DEL8_08_04_25
Approbation du compte de gestion 2024 – Budget annexe assainissement. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL9_08_04_25
Approbation du compte administratif 2024 – Budget annexe assainissement. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL10_08_04_25
Affectation du résultat 2024 – Budget annexe assainissement.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL11_08_04_25
Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe assainissement. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL12_08_04_25
Approbation du compte de gestion 2024 – Budget annexe chaufferie bois. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL13_08_04_25
Approbation du compte administratif 2024 – Budget annexe chaufferie bois. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL14_08_04_25
Affectation du résultat 2024 – Budget annexe chaufferie bois.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL15_08_04_25
Adoption du budget primitif 2025 – Budget annexe chaufferie bois.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL16_08_04_25
Approbation du compte de gestion 2024 – Budget ZAC du Flon.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL17_08_04_25
Approbation du compte administratif 2024 – Budget ZAC du Flon.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL18_08_04_25
Lancement de la consultation et autorisation de signer le marché de travaux - Réfection de la toiture du Presbytère.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL19_08_04_25
Avis du conseil municipal sur la demande ICPE (Installation classée pour la protection de l’environnement) de la Coopérative laitière de Yenne Porte de Savoie.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL20_08_04_25
Avenant à la convention d’adhésion avec le Centre de Gestion de la Savoie à la mission référent déontologue élu.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL21_08_04_25
Mise à jour du règlement du cimetière.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL22_08_04_25
Convention de co-Maitrise d’ouvrage avec la Communauté de communes de Yenne - Réalisation d’une mission de programmation pour le redéploiement de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire.
APPROUVÉE à l’unanimité.