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Procès Verbal - 2026 04 06 Constitution des commissions communales et election de ses membres
Document publié le Samedi 4 avril 2026 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 04 06 Constitution des commissions communales et election de ses membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
. —. Aceusé de réception en préfecture ü F Date de publication 069-216902387-20260409-DE260409CMA0406-DE Date de télétransmission : 28/04/2026 Date de réception préfecture : 28/04/2026 |
COMMUNE DE
ST SYMPHORIEN SUR COISE EXTRAIT DU REGISTRE
place du Marché DES DELIBERATIONS DU 69590 St Symphorien sur Coise CONSEIL MUNICIPAL
Département du Rhône
Nombre de membres: N°2026-04-06
En exercice : 27
Présents : 24
Votants : 27
(dont 3 pouvoirs)
Objet : Constitution des commissions communales et élection de ses membres
L'an deux mille vingt-six,
Le 09 avril à 20h00
Le conseil municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, à Saint-Symphorien-sur-Coise, sous la présidence de Monsieur Jérôme BANINO, Maire.
Date de la convocation : 02 avril 2026
Secrétaire de séance : Patrick WITHERS
élu en application de l'article L.2121-15
du Code Général des Collectivités Territoriales
Présents:
BANINO Jérôme, JOUQUEY Anne-Claire, SARTORETTI Michel, RATTON Maryline, DALBEPIERRE Michaël,
GAUTHIER Vincent, FERLAY Christiane, WITHERS Patrick, VAUX Marie-Aimée, ROLLE Pascale, PONCET Marie-Pierre, LAPLACE Sébastien, GLEIZES Jérôme, BONNET Nadège, CHAUX Cédric, COSSART Céline, MOULIN Rachel, DELVILLE Johnny, BORREL Anne-Laure, RABOUTOT Yvan, PINA Noémie, RIQUELME Robert, BERNEDO Clément, CHATARD Axel
Absents excusés :
ODIN Catherine, excusée, a donné son pouvoir à WITHERS Patrick
BARBIER Maël, excusé, a donné son pouvoir à RIQUELME Robert
TREZEUX Elodie, excusée, a donné son pouvoir à BERNEDO Clément
Selon l'article L2121-22 du Code général des collectivités territoriales, Le conseil municipal peut constituer, lors de chaque séance, des commissions chargées d'examiner les questions qui lui sont soumises, qu'elles proviennent de l'administration où de l'initiative de l'un de ses membres.
Ces commissions sont convoquées par le maire, qui en est président de droit, dans un délai de huit jours suivant leur nomination, sauf si la majorité de leurs membres demande une réunion dans un délai plus court. Lors de leur première réunion, elles désignent un vice-président, habilité à Les convoquer et à les présider en cas d'absence ou d'empêchement du maire,
Enfin, la composition de l'ensemble des commissions, y compris les commissions d'appel d'offres et les bureaux d'adjudication, doit respecter le principe de représentation proportionnelle, afin de garantir l'expression piuraliste des élus au sein du conseil municipal.
Le conseil municipal Date de publication :
Après en avoir délibéré,
A l'unanimité,
1. DÉCIDE d'établir le vote à main levée pour cette délibération,
2. FIXE à 10 le nombre de commissions désignées lors de cette séance du conseil municipal,
3. CRÉE les commissions suivantes :
m Affaires scolaires et enfance
Patrimoine et Tourisme
Culture
Vie associative, jeunesse et sports
Voirie et réseaux
Logement et solidarités
Bâtiments et cimetière
Citoyenneté, sécurité et marché forain
Finances
Marchés Publics.
4. DIT que ces 10 commissions sont constituées pour la durée du mandat,
5. DIT qu les commissions seront composées de :
Mate scolaires et enfance TE et Tourisme UE re
Jérôme BANINO Jérôme BANINO Jérôme BANINO
Anne-Claire JOUQUEY Axel CHATARD Anne-Laure BORREL
Céline COSSART Élodie TREZEUX Axel CHATARD
Johnny DELVILLE Maël BARBIER Marie-Aimée VAUX
Noëmie PINA Marie-Aimée VAUX Maryline RATTON
Rachel MOULIN Michel SARTORETTI
Pascale ROLLE
Patrick WITHERS
4l 5/ 6/ Vie associative, jeunesse et sports Voirie et réseaux Logement et solidarités
Jérôme BANINO Michaël DALBEPIERRE Jérôme BANINO Jérôme BANINO
Cédric CHAUX Michel SARTORETTI Axel CHATARD Anne-Claire JOUQUEY
Céline COSSART Noémie PINA Catherine ODIN Christiane FERLAY
Maël BARBIER Sébastien LAPLACE Patrick WITHERS Johnny DELVILLE
Marie-Pierre PONCET Yvan RABOUTOT Sébastien LAPLACE Michaël DALBEPIERRE
Vincent GAUTHIER Robert RIQUELME 71
Bâtiments et cimetière
Jérôme BANINO
Axel CHATARD
Catherine oDIN
Patrick WITHERS
Série LAPLACE
Vincent GAUTHIER
8/
Citoyenneté, sécurité &
marché forain
Jérôme BANINO
Catherine ODIN (marché)
Clément BERNEDO
Jérôme GLEIZES
Johnny DELVILLE
Nadège BONNET
Vincent GAUTHIER
(marché)
Yvan RABOUTOT
9/
Finances
Jérôme BANINO
Anne-Claire JOUQUEY
Catherine ODIN
Christiane FERLAY
Maryline RATTON
Michaël DALBEPIERRE
Michel SARTORETTI
Patrick WITHERS
Robert RIQUELME
Vincent GAUTHIER
10/
Marchés Publics
Jérôme BANINO
Patrick WITHERS
Vincent GAUTHIER
Axel CHATARD
Johnny DELVILLE
Christiane FERLAY
6. CHARGE Monsieur le Maire et Monsieur Le Receveur chacun pour ce qui Le concerne de la
poursuite et de l'exécution de La présente délibération,
7. La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa
réception par Le représentant de l'Etat.
Ont signé au registre tous Les membres présents.
ET
Le secrétaire de séance
Fait et délibéré Les jour, mois et an ci-dessus,
Le Maire
Pour extrait certifié conforme, Accusé de réception en préfecture 069-216902387-20260409-DE260409CMA0406-DE
Date de télétransmission : 28/04/2026 Date de réception préfecture : 28/04/2026