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Compte-Rendu - Seance Conseil Municipal du vendredi 5 juin 2026 compte rendu signe
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Seance Conseil Municipal du vendredi 5 juin 2026 compte rendu signe)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
5 JUIN
2026
Le
vendredi
cinq juin
deux
mille
vingt-six
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
mairie
(salle
du
conseil)
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUPRE
Jean-Noël,
Maire.
Date
de
la
convocation
Jeudi
28
mai
2026
Date
de
l'affichage
en
mairie
Jeudi
28
mai
2026
1. Ouverture
de
la
séance
à
18h00
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Il.
Contrôle
du
quorum
Etaient
présents
:
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M
CHOPY
Laurent,
Mme
FOURNIER
Syivia,
M.
BOOB
Frédéric,
Mme
BARRY
Marie-
Christine,
M.
GRAVELLE
Alain,
Mme
FAYET
Margot,
M.
BARRIER
Pierre,
adjoints.
Mme
ARPIN
Lou-Anne,
M.
DEMONT
Jean-Michel,
Mme
TALBOT
Séverine,
M.
ROUFFAUX
Éric,
Mme
LAHURE
Nicole,
M.
MACDONALD
John,
M.
DALLET
Jacques,
Mme
LEPINE
Claudine,
M.
DAGANAUD
Valentin,
M.
LANDREVIE
Pascal,
Mme
VANDENBROUCQUE
Michèle,
M.
MILLOTTE
Amaury,
M
GUIMBERTEAU
Joël,
M.
BELLICAUD
Didier,
conseillers
municipaux.
Excusé(e)s
/ Absent(e}s:
Mme
MOREAU
Brigitte,
Mme
BESSAC
Corinne,
Mme
BERTHOMÉ
Marie-Pierre,
Mme
LACOMBE
Barbara
Délégations
Mme
MOREAU
Brigitte
à
Mme
LAMANT
Marie-Line,
Mme
BESSAC
Corinne
à
Mme
FAYET
Margot
Il. Désignation
du
secrétaire
de
séance
Monsieur
Le
Maire
ayant
ouvert
la séance,
il procède
en
conformité
à
l'article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
de
séance
pris
dans
le
sein
du
conseil.
Mme
Lou
Anne
ARPIN
est
désigné(e)
pour
remplir
cette
fonction.
Mme
Lou
Anne
ARPIN
est
élu
(e)
secrétaire
à
l'unanimité
par
le
Conseil
Municipal.
Voix
pour
25
Voix
contre
0
Abstentions
0
IV.
Adoption
du
procès-verbal
de
séance
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
lundi
27
avril
2026,
a
été
transmis
par
courrier
jeudi
28
mai
2026
aux
conseillers
municipaux.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
Conseil
Municipal
décide
de :
°
Adopter
le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
lundi
27
avril
2026 .
Voix
pour
25
Voix
contre
0
Abstentions
0 V.
lecture
de
l’ordre
du
jour
Monsieur
Le
Maire
procède
à
la
lecture
de
l'ordre
du
jour
de
la
séance
du
Conseil
Municipal.
ORDRE
DU
JOUR :
Vie
Politique
:
1.
Elections
sénatoriales
2026,
désignation
des
délégués
communaux
et
de
leurs
suppléants
Questions
et
informations
diverses :
1
-
Elections
sénatoriales
2026
:
désignation
des
délégués
communaux
et
de
leurs
suppléants Monsieur
le
Maire
invite
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
des
délégués
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
le
27
septembre
2026.
||
rappelle
qu'en
application
des
articles
L.
289
et
R.
133
du
code
électoral,
les
délégués
et
leurs
suppléants
sont
élus
sur
la
même
liste,
sans
débat,
à
la
représentation
proportionnelle
suivant
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
Le
maire
rappelle
que
les
membres
du
conseil
municipal
qui
n'ont
pas
la
nationalité
française
ne
peuvent
ni
être
élus
membres
du
collège
électoral
sénatorial,
ni
participer
à
l'élection
des
délégués
et
des
suppléants
(art.
L.O.
286-1
du
code
électoral).
Le
maire
rappelle
que
les
délégués
sont
élus
parmi
les
membres
du
conseil
municipal
et
que
les
suppléants
sont
élus
soit
parmi
les
membres
du
conseil
municipal,
soit
parmi
les
électeurs
de
la
commune.
Les
délégués
supplémentaires
sont
élus
parmi
les
électeurs
inscrits
sur
les
listes
électorales
de
la
commune,
les
uns
et
les
autres
de
nationalité
française.
Le
maire
indique
que
conformément
aux
articles
L.
284
à
L.
286
du
code
électoral,
le
cas
échéant
l'article
L.
290-1
ou
EL.
290-2,
le
conseil
municipal
doit
élire
15
délégués
et
5
suppléants. Les
candidats
peuvent
se
présenter
soit
sur
une
liste
comportant
autant
de
noms
qu'il
y
a
de
délégués
et
de
suppléants
à
élire,
soit
sur
une
liste
incomplète
(art.
L.
289
du
code
électoral).
Chaque
liste
de
candidats
aux
fonctions
de
délégués
et
de
suppléants
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Avant
l'ouverture
du
scrutin,
le
maire
a
constaté
qu'une
liste
de
candidats
a
été
déposée :
CONFOLENS,
UN
ELAN
VERS
l'AVENIR
Déroulement
du
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
a
fait
constater
au
président
qu'il
n'était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
où
d'un
seul
bulletin
plié.
Le
président
a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
ou
le
bulletin,
que
le
conseiller
municipal
l'a
déposé
lui-même
dans
l'urne
où
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote
à
l'appel
de
leur
nom
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
le
président
a
déciaré
le
scrutin
clos
et
les
membres
du
bureau
électoral
ont
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote. Résultats
de
l’élection
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
ou
bulletins
déposés)
25
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
0
d.
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le bureau
0
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — (c + d)]
25
INDIQUER
LE NOM
DE
LA LISTE OU |
Suffrages
Nombre
de
None
ge
DU
CANDIDAT
TÊTE
DE
LISTE
sléqué
suppléants
obtenus
délégués
obtenus
CONFOLENS,
UN
ELAN
VERS
25
15
5
L'AVENIR
Monsieur
Le
maire
a
proclamé
élus
délégués
et
suppléants
les
candidats
de
la
liste
CONFOLENS,
UN
ELAN
VERS
L'AVENIR
dans
l'ordre
de
présentation
ci-dessous,
1
M
DUPRE
JEAN-NOEL
2
Mme
LAMANT
Marie--Line
3
M
CHOPY
Laurent
4.
Mme
FOURNIER
Sylvia
5.
M
BARRIER
Pierre
6
Mme
BARRY
Marie-Christine
7
M
BOOB
Frédéric
8
Mme
FAYET
Margot
9.
M
DEMONT
Jean-Michel
10.
Mme
TALBOT
Séverine
11.
M
ROUFFAUX
Eric
12.
Mme
MOREAU
Brigitte
13.
M
DALLET
Jacques
14.
Mme
BESSAC
Corinne
15.
M
MILLOTTE
Amaury
16.
Mme
LEPINE
Claudine
17.
M
GRAVELLE
Alain
18.
Mme
ARPIN
Lou-Anne
19.
M
LANDREVIE
Pascal
20.
Mme
LACOMBE
Barbara
Voix
pour
25
Voix
contre
0
Abstentions
0
Questions
et
informations
diverses
:
Conforme
à la séance
du
vendredi
5 juin
2026
Gonfolens,
le
mardi
23
juin
2026
Jean-Noël\DUPRÉ
Lou
Anne
ARPIN
C
Secrétaire
de
séance