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Déliberation - AFFICHAGE LISTE 20231219
Déliberation - Affichage liste 12 02 2024 (pdf, 98,06Ko)
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage liste 12 02 2024 (pdf, 98,06Ko))
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Affichage liste délibérations conseil municipal du 12 février 2024 1/2
Commune D'ORVAULT
L'an deux mil vingt-quatre, le douze février, le Conseil municipal de la Commune
d'ORVAULT légalement convoqué s'est réuni à la Canopée sous la présidence de
Jean-Sébastien GUITTON, Maire.
Etaient présents : Mme Dominique VIGNAUX, M. Lionel AUDION, Mme Marie-Paule
GAILLOCHET, M. Guillaume GUÉRINEAU, Mme Armelle CHABIRAND, M. Yann GUILLON,
Mme Brigitte RAIMBAULT, M. Christophe ANGOMARD, Mme Valérie DREYFUS, M. David
HURTREL, Mme Anne-Sophie JUDALET, M. Laurent DUBOST, Mme Catherine LE
TRIONNAIRE, M. Morvan DUPONT, M. Vincent BOILEAU, M. Jean-Yves ROUX, Mme
Linda PAYET, M. Ronan GILLES, Mme Stéphanie BELLANGER, M. Pierre ANNAIX, Mme
Françoise NOBLET, M. Dominique GOMEZ, Mme Sandrine BRUN, Mme Colette VINET-
PINSON, M. Sébastien ARROUËT, Mme Elodie RAGUIN, M. Gilles BERRÉE, M. Damien
LE ROUX, M. Florent THOMAS, M. Dominique FOLLUT, Mme Maryse PIVAUT, M. Jean-
Jacques DERRIEN, M. Thierry BOUTIN, M. André NYAMSI-HENDJI
Absentes ayant donné pouvoir (à partir du sujet n°14) :
Mme Catherine LE TRIONNAIRE donne procuration à Mme Armelle CHABIRAND
Mme Stéphanie BELLANGER donne procuration à M. Pierre ANNAIX
Secrétaire de séance : Linda PAYET
N° DELIBERATIONS INTITULES DES DELIBERATIONS DECISION DCM2024S1N01 RÉPONSE À L'AVIS CITOYEN SUR LES RELATIONS ENTRE LA VILLE, LES HABITANTS ET LES USAGERS
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D’ORVAULT - NOUVELLE EDITION
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LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
12 février 2024
DEPARTEMENT
Loire-Atlantique
ARRONDISSEMENT
NANTES
CANTON
SAINT-HERBLAIN II Affichage liste délibérations conseil municipal du 12 février 2024 2/2
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