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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Arrêté - 1 23 Annexe arretes et signature BP 2023 watermark)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 25/01/2023
Reçu en préfecture le 25/01/2023
Publié le S LG Saint Cyr en Val - (1) - Commune de St Cyr en Val
ARRETE ET SIGNATURES
Présenté par le Maire,
A Saint-Cyr-en-Vai, le 23/01/2023
Le Maire,
Délibéré par le Conseil Municipal, réuni en session Ordinaire.
A Saint-Cyr-en-Val, le 23/01/2023
Les membres du Conseil Municipal,
ID : 045-214502726-20230123-001_2023-DE
23
Nombre de membres en exercice : NT
Nombre de membres présents : A 49
Nombre de suffrages exprimés : # d à
VOTES: Pour: 0
Contre : A à
Abstention : 0
Date de convocation : 18/01/2023
M. MICHAUT Vincent, Maire
M. VASSELON Michel, Adjoint
M. NICOULAUD Gilles, Adjoint
Mme RENAUD Catherine, Adjointe
M. MARSEILLE Alain, Adjoint
Mme PEIXOTO Marie, Adjointe
M. TOUSSAINT Jacques
Mme DURAND Annick
M. PINTO Stéphane
Mme RIBEIRO Suzana
M. POUGET Thierry
M. GABEAU Michel
M. CHABASSOL Alain
Date de mise en ligne sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val (https://www.mairie-saintcyrenval.fr) : 25/01/2023 Envoyé en préfecture le 25/01/2023
Reçu en préfecture le 25/01/2023
| Publié le S LOT Saint Cyr en Val - (1) - Commune de St Cyr en Val ID : 045-214502726-20230123-001_2023-DE
ARRETE ET SIGNATURES
Mme SOREAU Evelyne =
M. PREVOT Martial
Mme GADOIS Nathalie
Mme MELINE Anne-Marie
Mme COULMEAU Maguy
M. LETOURNEUR Guy
Mme NICOULAUD Anita
M. BERTHIER Philippe
M. DELPLANQUE Didier
M. GIRBE Alain
cuureut | l - ANNICE
Jh Maeteuse de Jreoœu ce Dani, | nas
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le …… Lens. et de la publication le 7. , JA: ao,
2% JAN, 27 A Saint-Cfr-en-Val, le 45.04. 4083
Date de mise en ligne sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val (https://www.mairie-saintcyrenval.fr) : 25/01/2023