Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - k8rstyrzddn0uv
Procès Verbal - ekoks158cl1x9ov
Procès Verbal - g7i22goxf8g3m
Procès Verbal - u1sldhmhmmqq9n9
Procès Verbal - 8szsi1v6uthfsoa
Procès Verbal - i8zmwwpx54ukv0
Procès Verbal - k5dydiukzlbxezq
Procès Verbal - rq7rfuw779wsehj
Procès Verbal - pb18wti2iywfqr9
Procès Verbal - avw4mqp499k3r5p
Procès Verbal - 8dp92ddf1bkqxn
Document publié le Mardi 25 novembre 2025 par la commune de Canet.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8dp92ddf1bkqxn)
Thèmes du document : Sport, Santé, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L'HERAULT - ARRONDISSEMENT DE LODEVE
+» CANET, le 25 novembre 2025
Ville de CANET
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 NOVEMBRE 2025 A 18H30
(Procès-verbal intégral à disposition de tout requérant)
Etaient présents: REVEL Claude, CALAGE Léon, CARRISSON Charlotte, DESSILLA Corinne,
FULCRAND Christiane, GILLET Danielle, GONZALEZ René, GRENOVILLE Reine, JOUVE Monique,
MALAVIALLE Brice, MAROUILLAT Marie-France, MIMOUNI Hervé, SCOTTI Pierre, SEGURA Josette,
TREZIT Gilles.
Ont donné pouvoir : FRADIN Jean (à SCOTTI Pierre), FLORENTIN Maryse (à REVEL Claude).
Absents : BENARD Bénédicte, CAZES José, FABREGUETTES Loïc, FAVIER Victor, FOURES Charlène,
MOULS Arnaud, REVEL Jean-François, SENEGAS Laurie.
* Approbation du Procès-verbal de la réunion du 30 septembre 2025 : approuvé à l'unanimité.
" Information au Conseil Municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu
de l’Article L2122-2 du CGCT : Le Conseil Municipal prend acte des décisions.
1- Développement Economique - Attribution d'une aide à la location en faveur de l'implantation du
salon de beauté « DERMO AB BEAUTY » : approuvé à l’unanimité.
2- Finances - Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses
d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 : approuvé à l’unanimité.
3- Ressources Humaines - Adhésion à la médecine préventive 2026-2028 du Centre de Gestion de
l'Hérault : approuvé à l’unanimité.
4- Ressources Humaines - Instauration de l'indemnité horaires pour travaux supplémentaires
(LH.T.S): approuvé à l'unanimité.
5- Ressources Humaines - Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents:
approuvé à l’unanimité.
6- Ressources Humaines - Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires retenu par le
Centre de Gestion 34 pour la période du 1° janvier 2026 au 31 décembre 2029 : approuvé à
l'unanimité.
Mairie de CANET - 4, rue de la Poste - 34800 CANET
: 04. 67.88.91.40 #=7;canet.mairie@orange.fr REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L'HERAULT - ARRONDISSEMENT DE LODEVE
7- Sport - Mise à disposition d'équipements sportifs communaux auprès de l'Association Sportive Canétoise (A.S.C) : approuvé à l'unanimité.
8- Sport - Mise à disposition d'équipements sportifs auprès du Tennis Club Canétois : approuvé à l'unanimité.
9 — Sécurité - Mise en place d’une redevance administrative suite à la capture d'animaux en
divagation : approuvé à l’unanimité.
10- Foncier — Acquisition au titre d’alignements, de voiries et espaces communs appartenant à GGL
Aménagement : approuvé à l’unanimité.
11- Finances -— Création d’autorisations de programmes et de crédits de paiements : approuvé à
l'unanimité.
Le Maire,
Claude REVEL
Mairie de CANET - 4, rue de la Poste - 34800 CANET
Æ :04.67.88.91.40-#=/:canet.mairie@orange.fr = =