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Procès Verbal - 8dp92ddf1bkqxn
Procès Verbal - k5dydiukzlbxezq
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Canet.
Lien du pdf (Procès Verbal - k5dydiukzlbxezq)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L'HERAULT + ARRONDISSEMENT DE LODEVE
»
Ville de CANET
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 NOVEMBRE 2023 A 18H30
(Procès-verbal intégral à disposition de tout requérant)
Etaient présents : REVEL Claude, CARRISSON Charlotte, CALAGE Léon, CAZES José, DESSILLA Corinne,
FLORENTIN Maryse, FRADIN Jean, FULCRAND Christiane, GILLET Danielle, GONZALEZ René,
GRENOVILLE Reine, JOUVE Monique, MALAVIALLE Brice, MAROUILLAT Marie-France,
MIMOUNI Hervé, SCOTTI Pierre, SEGURA Josette, TREZIT Gilles.
Ont donné pouvoir : BENARD Bénédicte (à Danielle GILLET), SENEGAS Laurie (à Charlotte CARRISSON)
Absents : FABREGUETTES Loïc, FAVIER Victor, FOURES Charlène, MOULS Arnaud, REVEL Jean-François
* Approbation du Procès-verbal de la réunion du 28 septembre 2023 : approuvé à l’unanimité.
" Information au Conseil Municipal des décisions de M. le Maire prises en vertu
de l'Article L2122-2 du CGCT : le Conseil Municipal prend acte des décisions.
1- Elections — Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales :
approuvé à l’unanimité.
2- Ressources Humaines — Mise à disposition d’un agent communal auprès de la Communauté de
communes du Clermontais : approuvé à l’unanimité.
3- Finances — Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses
d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 : approuvé à l’unanimité.
4- Finances — Demande de subventions pour la réfection de voiries communales : approuvé à
l’unanimité.
5- Finances — Demande de subvention pour le remplacement de 100 lanternes d'éclairage public :
approuvé à l’unanimité.
6- Finances — Demande de subventions pour le remplacement des éclairages dans les bâtiments
publics : approuvé à l’unanimité.
7- Finances — Demande de subventions pour la création d’un stade de sport : approuvé à l’unanimité.
8- Urbanisme — Acquisition de la parcelle cadastrée section AT 151, située 250 chemin du galon bas :
approuvé à l’unanimité.
9- Urbanisme — Acquisition de la parcelle cadastrée BC 31, située gravière de la Prade : approuvé à
l'unanimité.
Mairie de CANET rue de la Poste - 34800 CANET
& 04. 67.88.9140 : 04.67.96.79.67#=7:canet.mairie@orange.fr
Site Internet : www.canet-herault.com REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L'HERAULT + ARRONDISSEMENT DE LODEVE
10- Environnement — Contrat avec l’éco-organisme Alcome pour la réduction des mégots jetés dans l'espace public : approuvé à l’unanimité.
11- Environnement — Projet 8 000 arbres pour l’année 2024 : approuvé à l'unanimité.
12- Administration Générale — Avenant au contrat Bourg-Centre Occitanie 2022-2028 : approuvé à
l'unanimité.
13- Finances — Décision Modificative n°3 — Exercice 2023 : approuvé à l’unanimité.
Le Maire,
Claude REVEL
Affiché le 1° décembre 2023 (article 2121-25 du CGCT)
Mairie de CANET rue de la Poste - 34800 CANET &:04. 67.88.9140 : 04.67.96.79.67#=7:canet.mairie@orange.fr Site Internet : www.canet-herault.com