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Ordre du Jour - ODJ CM 20 juin 2017
Document publié le Mardi 20 juin 2017 par la commune de Vulaines-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20 juin 2017)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Économie et finances,
République
Française
Département
de
Seine
et
Marne
Vulaines-sur-seine,
le
14 juin
2017
Vulaines-sur-Seine
La
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
aura
lieu
le
:
MARDI
20
JUIN
2017
A
20
HEURES
30
A
LA
MAIRIE
ORDRE
DU
JOUR
:
1.
Budget
principal
2017
: décision
modificative
n°1
2.
Budget
annexe
2017
: décision
modificative
n°1
3.
Régime
indemnitaire
du
personnel
4.
Tarifs
communaux
5.
Vente
d’un
bien
communal
(boulangerie
et
logement
associé)
6.
Vente
de
biens
communaux
(chalets)
7.
Convention
de
mutualisation
d’un
agent
avec
la ville
d’Avon
8.
Tirage
au
sort
des
listes
de
jurés
d'assises
9.
Projet
éducatif
Questions
diverses
6
rue
Riché
—
77870
Vulaines
sur
Seine
»
tél
: 01
60
74
59
10
+
fax
: O1
607459
11
maiñe@vulaines-sur-seine.fr
+
www.vulaines-sur-seine.fr