Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - DE 2025 04 10 BUDGET PRIMITIF 2025 AR
Arrêté - AR AP DE 2025 04 07 APPROBATION CFU 2024 Arrete si
Déliberation - 012 BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2024 DELIB S MM AR
Déliberation - DE 2024 04 22 AFFECTATION DES RESULTATS 2023 DU BU
Déliberation - AP DELIB 2025 04 10 BUDGET PRIMITIF 2025
Déliberation - DE 2025 04 07 APPROBATION CFU 2024
Déliberation - Delib 2022 03 15 06 VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUN
Déliberation - 21 FI BUDGET PRIMITIF 2022 COMMUNAL DELIB S
Déliberation - AR Deliberation n°14 2024 Budget primitif 2024
Déliberation - AP DELIB 2025 04 07 APPROBATION CFU 2024
Déliberation - AR DELIB 2024 04 24 Budget Communal Approbation Budget Primitif 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin.
Lien du pdf (Déliberation - AR DELIB 2024 04 24 Budget Communal Approbation Budget Primitif 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Saint
DEPARTEMENT
DE
L'ESSONNE
e
ARRONDISSEMENT
DE
PALAISEAU
ubin
CANTON
DE
GIF-SUR-YVETTE
LIL
Le
VARNE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
02
AVRIL
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
deux
avril
à
20
heures
et
30
minutes,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué
le 29
mars
2024,
s’est
réuni
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire. Etaient
présents :
M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire,
Mme
Françoise
BALTHAZARD,
Adjointe
au
maire,
M.
Pascal
AMBROISE,
Mme
Pascale
BEAUCHENE,
M.
Valentin
BLOT,
Mme
Marie-France
LAUNET,
Mme
Martine
MONTARON,
M.
Rémi
JEANNOT,
M.
Benoit
JULIENNE,
conseillers
municipaux
Représentés
:
M.
Serge
BLIN
par
M.
Benoit
JULIENNE,
Mme
Sophie
CAMPISCIANO
par
Mme
Marie-France
LAUNET
M.
Zaïme
ALI-BELHADJ
par
M.
Rémi
JEANNOT
Mme
Dominique
GUILLAN
par
Mme
Françoise
BALTHAZARD
Mme
Sandrine
MOURET
par
M.
Pierre-Alexandre
MOURET
Absents
:
M.
Claude
PREVOST
Secrétaire
de
séance
: M.
Benoit
JULIENNE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
: 9
Votants
: 14
Pouvoir
: 5
2024-04-24
OBJET
: Budget
communal
— Approbation
du
Budget
primitif
2024
Rapporteur
: Pierre-Alexandre
MOURET
Il
est
demandé
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
budget
primitif
2024
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20240402-2024_04_24-DE Date de télétransmission : 13/04/2024 Date de réception préfecture : 13/04/2024 DEPENSES
RECETTES
Section
de
fonctionnement
3
909
125,24
€||
3
909
125,24
€
Section
d'investissement
2275
137,59
€||
2275
137,59
€
TOTAL
6
184
262,83
€||
6
184
262,83
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
VU
le projet
de
budget
primitif
2024,
VU
le
rapport
de
présentation
du
Budget
primitif
pour
l’année
2024
de
la Commune
de
Saint-Aubin,
VU
la
commission
finances
du
19
mars
2024,
VU
le
Bureau
Municipal
du
26
mars
2024,
Entendu
l’exposé,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
et
sans
abstention
manifestée,
>
APPROUVE
le
Budget
primitif
2024
de
la commune
de
Saint-Aubin
comme
suit :
DEPENSES
RECETTES
Section
de
fonctionnement
3
909
125,24
€
3
909
125,24
€
Section
d'investissement
2275137,59€
2275137,59€
TOTAL
6
184
262,83
€
6
184
262,83
€
>
DONNE
pouvoir
à
Monsieur
le Maire
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Publié
sur
le
site
de
la
commune
Fait
et
délibéré
à Saint-Aubin,
Le
02
avril
2024
Le
secrétaire
de
séance
Benoit
JULIENNE
/
AS
(érre-Alexandre
MOURET
SDS
= OS
Acte
rendu
exécutoïe
après
dépôt
en
Préfecture
et publication
ou
notification.
Cette
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
2 mois
à
compter
de
sa
date
de
publication
ou
de
notification.
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20240402-2024_04_24-DE Date de télétransmission : 13/04/2024 Date de réception préfecture : 13/04/2024