Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 535889
Déliberation - 1714638
Convocation - 1714611
Procès Verbal - 2174966
Conseil Municipal - 1595301
Déliberation - 2197813
Convocation - 2212405
Déliberation - 1447522
Déliberation - 1347825
Déliberation - 2089636
Déliberation - 2134203
Document publié le Vendredi 19 décembre 2025 par la commune de Sainte-Catherine.
Lien du pdf (Déliberation - 2134203)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Mairie
de
SAINTE
CATHERINE
58
Rue
de
Châteauvieux
69440
SAINTE
CATHERINE Conseil
Municipal
- Séance
du
Vendredi
19
Décembre
2025
Liste
des
délibérations
adoptées
{conformément
à l’article
L.2121-25
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
Nombre
de
présents :
8
Nombre
de
pouvoirs
:
8
Numéros
Objet
de
la
délibération
Décision
Approbation
de
la
convention
relative
à
l'installation
d'un
AL
Loue
2025-070
:
à
l'unanimité
abribus
2025-071
Cession
et
Acquisition
de
parcelles
MGautier
et
Mme
sp
LL,
:
Gloria
/ Commune
de
Sainte
Catherine
à
l'unanimité
2025-072
|
Décision
modificative
n°2
à
l'unanimité
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Lucien
DERFEUILLE
Publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune
le :
33
per. 2025
3 3
DEC.
2005
Affichée
le
: