Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 07 aout 2015
Procès Verbal - 09 12 2015
Procès Verbal - 06 mars 2015
Procès Verbal - 23 janvier 2015
Procès Verbal - 14 novembre 2014
Procès Verbal - 02 octobre 2015
Compte-Rendu - 13 09 19
Compte-Rendu - novembre 2013
Procès Verbal - 22 mai 2015
Procès Verbal - 14 avril 2015
Procès Verbal - 13 novembre 2015
Document publié le Vendredi 13 novembre 2015 par la commune d'Ougney-Douvot.
Lien du pdf (Procès Verbal - 13 novembre 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2015
L’an deux mil quinze, le vendredi treize novembre, à 20 heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni en mairie, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. TROUILLOT Francis, Maire.
Etaient présents : Mme CARROLA Paula, Mr CARTIER Michel, Mme DELCEY Roselyne, Mr DURANDE Patrice, Mr GAUTHIER Jean-Yves, Mme POINTELIN Séverine, Mme ROULLIER Sylvie, Mr TRONCIN Jean-Baptiste, Mr TROUILLOT Francis et Mr VIENNET Bernard.
Absents excusés : Mme RIVIERE Karine
Secrétaire de Séance : Mme ROULLIER Sylvie
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2/10/2015 :
Le Maire transmet le procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 2 octobre 2015.
Après lecture, le Conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal.
PROGRAMME DES TRAVAUX O. N.F. 2016 :
Le Maire et Mr Bernard VIENNET, 1er adjoint, présentent le devis de l’O.N.F. concernant le programme des travaux pour 2016.
Ces travaux concernent :
• Dégagement manuel de plantation en ligne avec coupe rez-terre (24,25) pour la somme de 2 799,05 € H.T. ,
• Ouverture de cloisonnement sylvicole au broyeur dans une régénération de moins de 3 m (11) pour la somme de 579,02 € H.T.,
• Dégagement de régénération naturelle avec maintenance des cloisonnements pour la somme de 1 982.30 € H.T..
Le devis s’élève donc à 5 896,39 € T.T.C.
Après délibération, le Conseil municipal accepte le devis de l’O.N.F. à l’unanimité.
DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°2 – BUDGET EAU :
Le Maire expose au Conseil municipal qu’afin de pouvoir régler des factures sur le budget eau, il est nécessaire d’effectuer un virement de crédits supplémentaire aux comptes :
• 6061 Fournitures non stockables 250,00 € • 615 : Entretien et réparations 210,00 € • TOTAL 011 : Charges à caractère général 460,00 €
• 706129 Redevance agence de l’eau-Modernisation des réseaux 740,00 € • TOTAL 014 Atténuations de produits 740,00 €
Pris sur le compte :
• 022 Dépenses imprévues 1 200,00 € • TOTAL 022 Dépenses imprévues Fonctionnement 1 200,00 €
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal accepte cette décision à l’unanimité. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT COMMUNAL DE LA COMMUNE DE LAISSEY :
Le Maire et Mr Bernard VIENNET, 1er adjoint, exposent au Conseil municipal le projet de mise à disposition
d’un agent communal de la Commune de Laissey à la Commune d’Ougney-Douvot pour la saison hivernale
afin d’effectuer le déneigement des rues communales.
Mr CHOULET Christophe est mis à disposition pour les périodes 2014/2015, 2015/2016 et 2016/2017. Cette
convention peut prendre fin avant le terme fixé à l’article 3 de celle-ci, à la demande de la Commune de
LAISSEY, ou d’OUGNEY-DOUVOT ou de l’agent lui-même.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal accepte cette proposition à l’unanimité.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme
Le Maire,
Francis TROUILLOT