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Déliberation - DELIBERATION N° 39.Zeendoc
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Roussillon.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION N° 39.Zeendoc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
OREPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT DU RE Envoyé en préfecture le 01/04/2025
DES DELIBERATIONS DU ( Publiéle Reçu en préfecture le 01/04/2025 VI DEPARTEMENT
DE VAUCLUSE
TT A A ANINIT TRIT T ID : 084-218401024-20250331-2025_D_39-DE DE LA COMM UNE DT1CUOJIULOI
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents
au Conseil
Municipal En
exercice
Qui ont
Pris
Part à la
délibération
Séance du 31 MARS 2025
15 15 13
Date de la convocation
18/03/2025
L’an deux mil vingt-cinq et le trente et un mars à 18h00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des fêtes, sous la présidence de Mme Gisèle BONNELLY, Maire.
Date d’affichage
18/03/2025
Objet de la délibération
Présents : Mme BONNELLY, Mme BELLANDE, Mme BERNARD, M. BORDE. Mme BRAZARD, M. CHEMIN, M. CHOMETTE, M. DEVAUX, M. JEAN, Mme MALIVEL, Mme THIERRY, M. TRIBOLLET,
Absents : M. DEBROAS donne pouvoir à Mme BERNARD, M. BERGERON, Mme GRAS
Affectation 2025
Econiusée
Madame le Maire rappelle que le résultat du compte financier unique du budget Conservatoire des Ocres de la section de fonctionnement pour l’année 2024 était de 17 491.95 €.
Elle propose de laisser cette somme en section de fonctionnement.
N° 39/25
Le Conseil Municipal,
Ouï l’exposé de Madame le Maire,
Et après en avoir délibéré,
- LAISSE, par 12 POUR et 1 ABSTENTION, au compte 002 la somme de 17 491.95 € en section de fonctionnement au titre de 2024.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Suivent les signatures.
Madame le Maire, Secrétaire de séance
Gisèle BONNELLY Marie BERNARD
EROL,
Bens =
*
1
%
-L