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Déliberation - 2026.09.07
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marlenheim.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.09.07)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du Lundi 7 septembre 2026 – 19h
Salle du Conseil de l’Hôtel de Ville de Marlenheim
Conformément à l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la Mairie et publiée sur le site internet de la Commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
N° / Objet de la délibération Décision
77/2026 Désignation du Secrétaire de Séance Approuvée
78/2026 Approbation du compte-rendu de la séance du 6 juillet 2026 Approuvée
79/2026 Compte-rendu des décisions prises par délégation Point sans vote
80/2026 Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation Approuvée
81/2026 Construction des nouveaux ateliers municipaux – Lot n°13 (Plâtrerie flocage) Avenant n°1 Approuvée
82/2026 Protocole de rachat des bacs de tri suite à l’évolution des collectes par le SELECT’OM Approuvée
83/2026 Implantation d’un piézomètre et signature d’une servitude Approuvée
84/2026 Signature d’une servitude pour la mise en place d’un réseau d’irrigation – Accord de principe Approuvée
85/2026 Vente de parcelles Approuvée
86/2026 Mise à jour du tableau des effectifs – Création de postes Approuvée
87/2026 Plan départemental des itinéraires de promenade et randonnée (PDIPR) Approuvée
88/2026 Lotissement Peupleraie IV – Compte-rendu annuel d’activité – Exercice 2025 Point sans vote
89/2026 SDEA – Rapports d’activités 2025 Eau potable / Assainissement Point sans vote
L’ensemble des délibérations ont été examinées en séance du Conseil Municipal du 7 septembre 2026.
Daniel Fischer
Maire de Marlenheim
Document publié le 08/09/2026