Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 2020 10 12
PLU - Annexes - 1 liste annexes
Déliberation - 2026.09.07
Compte-Rendu - CR du CM 07.09.2026
Arrêté - 20220505 AP Aprobation Vague de chaleur
Arrêté - 20220420 AP IAL
Arrêté - Arrete prefectoral du 13 08 2026 portant instaurat
Arrêté - Arrete prefectoral du 28 07 2026 portant instaurat
Arrêté - 20220503 AP Plan Iode
PLU - Annexes - 8 info surf Nuissances Acc 14 00
Déliberation - 2024.09.02
Document publié le Lundi 2 septembre 2024 par la commune de Marlenheim.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.09.02)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Humanitaire,
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du Lundi 2 septembre 2024 – 19h00
Salle du Conseil de l’Hôtel de Ville de Marlenheim
Conformément à l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la Mairie et publiée sur le site internet de la Commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
N° / Objet de la délibération Décision
66/2024 – Délégations consenties au Maire Point sans vote
67/2024 – Instauration de la Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants (THLV) APPROUVEE
68/2024 – Attribution de subventions APPROUVEE
69/2024 – Versement d’un fonds de concours à l’opérateur Orange et établissement du plan d’amortissement de la subvention d’équipement versée APPROUVEE
70/2024 – Rénovation thermique du Presbytère – Acceptation d’un fonds de concours APPROUVEE
71/2024 – Rucher du Lys – Partenariat avec la Mutuelle Nationale Territoriale et mise à jour du plan de financement APPROUVEE
72/2024 – Programme Agribiodiv’Est (Saison 4) – Création de mares à Marlenheim APPROUVEE
73/2024 – Mise à disposition du terrain Hohardt pour l’installation de ruchers APPROUVEE
74/2024 – Convention de cueillette avec l’association « Trésors de nos vergers » REJETEE
75/2024 – Vente d’un terrain (Section 19 n°551 – Lieu-dit Ebenheit) APPROUVEE
76/2024 – Création de poste APPROUVEE
77/2024 – Rapport d’Activité 2023 – Agence de l’eau APPROUVEE
78/2024 – Rapport d’Activité 2024 – SDEA (eau potable, assainissement, grand cycle de l’eau) APPROUVEE
L’ensemble des délibérations ont été examinées en séance du Conseil Municipal du 2 septembre 2024.
Daniel Fischer
Maire de Marlenheim
Document publié le 04/09/2024