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Conseil Municipal - dec 22 7
Conseil Municipal - mai 22 4
Compte-Rendu - CR 07.04.21 1
Conseil Municipal - mar 23 22
Conseil Municipal - juin 22 1
Document publié le Mercredi 1 juin 2022 par la commune de Plassac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - juin 22 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
2022/010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
|
DU 1ER JUIN 2022
|
Le
premier
juin
deux
mille
vingt-deux
à dix-huit
heures
quarante-cinq,
le conseil
municipal
de
la
commune
de
PLASSAC
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
LANGLAIS
Jean-Charles,
Maire,
d'après convocations
faites
le vingt-sept
mai
deux
mille vingt-deux.
Membres
présents:
Mrs
LANGLAIS
Jean-Charles,
CERCEAU
Fabrice
Mmes
POTET
Christiane,
DAVID
Eliane,
DELAIRE
Sylvie,
GILLET
Maryvonne,
MARTINEAU
Marthe,
Mrs
AUPY
Christophe,
GERGOUIL
Patrick,
LIAIGRE
Xavier,
MARATHE
Freddy,
RICHARD
Christophe
Membres
absents
: Mme
GOURDON
Corinne
M.
BUGEAU
Bruno
Les
membres
présents
formant
la
majorité
des
conseillers
en
exercice,
il a
été
procédé
à
l'élection
d'un
secrétaire
de
séance
pris
dans
le
sein
du
conseil.
Mme
POTET
Christiane
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages
a été désignée
pour
remplir cette fonction
qu'elle a acceptée.
[ 1)
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
4 MAI
2022
|
Le procès-verbal
est adopté
à l'unanimité
des votants.
| 2)
LES EMPLOYES COMMUNAUX
|
e
M.
Lehay
Patrice :
le conseil
médical
du
centre
de gestion
a donné
un
avis favorable
à sa
demande
de reprise en
temps
partiel thérapeutique
(50
%)
à compter
du
22.05.2022
pour
3 mois
(renouvelables)
sur poste
aménagé.
3}
RECONSTRUCTION
BOULANGERIE
-
MISSION
SPS
ET
CONTROLE
TECHNIQUE
CONSTRUCTION
Dans
le
cadre
de
la
reconstruction
de
la
boulangerie,
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'il
convient
de
nommer
un
cabinet
chargé
du
contrôle
technique,
ainsi
qu’un
prestataire
pour
la mission
de coordination
SPS.
Après
étude
de plusieurs
devis,
le conseil,
à l'unanimité
des
membres
présents,
décide
:
-
de confier
la mission
de contrôle
technique
à la SAS
BUREAU
ALPES
CONTROLES
pour
un
montant
de 3 336,00 € TTC
de
confier
la
mission
de
coordination
SPS
à
la
SAS
BUREAU
ALPES
CONTROLES
pour un
montant
de 2 430,00
€ TTC.
et
autorise
Mr
le
Maire
à
accepter
les
devis,
et
signer
tous
documents
comptables
ou
administratifs
relatifs à cette affaire.
4)
RECONSTRUCTION
DE
LA
BOULANGERIE
+
DIAGNOSTIC
AMIANTE
ET
PLOMB
AVANT
TRAVAUX
Dans
le
cadre
de
la
reconstruction
de
la boulangerie,
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
municipal
qu'il
convient
de
faire
établir
un
rapport
de
repérage
d'amiante
et plomb
avant
les
travaux. Le conseil,
à l'unanimité
des
membres
présents,
décide :
-
de confier
la mission
de contrôle
technique
à la SAS
BUREAU
ALPES
CONTROLES
pour un
montant
de 468,00
€ TTC
de confier
la mission
de contrôle
technique
à la SAS
BUREAU
ALPES
CONTROLES
pour un
montant
de 540,00
€ TTC
et
autorise
Mr
le
Maire
à
accepter
le
devis,
et
signer
tous
documents
comptables
ou
administratifs
relatifs à cette affaire.
COMMMUNE
DE
PLASSAC
PV
CM
01.06.2022 5)
DELIBERATION
SOLLICITANT
L'AIDE
DU
DÉPARTEMENT
POUR
LES
TRAVAUX
SUR
VOIRIE
COMMUNALE
ACCIDENTOGENE
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le
besoin
de
réaliser
des
travaux
sur
certaines
voies communales
afin de sécuriser
la circulation
des
usagers.
Il informe
le
Conseil
Municipal
que
le conseil
départemental
subventionne
ces
travaux
au
vu
des
devis
acceptés,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
- Décide
de
solliciter
l’aide
financière
Départementale
pour
les
travaux
réalisés
sur
voirie
communale
accidentogène,
- Autorise
Monsieur
le Maire
à signer tous
les documents
afférents
à ce dossier.
| 6)
TRAVAUX ET ACHAT
DIVERS
|
o
Devis, e
Devis
reçus :
©
Entreprise
MODERATO
pour
isolement
phonique
:
Restaurant
scolaire
: 10678,80
€ TTC
Mairie
: 3892,62 € TTC
©
Atlantic Route :
Réfection
VC
40 {Ségor)
: 46368,00
€ TTC
e
Devis
validés : SOPOTP
: rue
de
la croix
blanche
: 6888,00
€ TTC
SARL
Jaguenaud
: Débernage
4923,60
€ TTC
| 7)
INFORMATIONS
DIVERSES
Restrictions
d'eau
: M.
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
les
mesures
applicables
depuis
le 18
mai
: il est
interdit de
remplir
sa
piscine,
de
laver sa
voiture
chez
soi ou encore
d'arroser son jardin
entre
11h
et 18h.
| 1)
ÉLECTIONS
LEGISLATIVES
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
la demande
de
déplacement
du
bureau
de
vote
dans
la salle
des
fêtes
place
de
la gaieté
afin
de
permettre
un
dépouillement
dans
de
bonnes
conditions
sanitaires.
L'installation
du
bureau
sera
effectuée
une
semaine
avant.
Chaque
conseiller est sollicité afin
de
prévoir les permanences
des
bureaux
de vote
les 12 et
29
juin,
soit
2 assesseurs
plus
un
président.
Les
enveloppes
de
résultats
seront
à déposer
à
la salle
des
fêtes
de
Pons.
| 8)
MANIFESTATIONS
PASSEES
ET A VENIR
O
02/06
18h
a Pérignac
: Réunion
de la commission
territorial de haute
saintonge
Nord
©
05/06 :
sortie
Vélo
par
le comité
des
fêtes
de
Plassac.
O
07/06
à 9h30
Salle de
l'Auditorium
à la mairie
de
Pons,
tirage
au
sort des jurés
d'assises
(Mme
David
et Mme
Gillet)
©
07/06
à 18H
à St genis
réunion
SIVOM
et SIVU
du
CEG
pour fusion
O
10/06
à
18h30
à
Nieul
le
Virouil:
AG
de
l'APIC
(association
périscolaire
Inter
Communale)
Oo
16/06
à 15h30
St Genis
salle 21
: AG
de l'ADMR
O
20/06
à 15h30
au centre
des congrés,
Conseil
communautaire
(M.
Langlais)
©
01/07/22
à 9h30
à Clerac
: visite du centre d'enfouissement
COMMMUNE
DE
PLASSAC
PV
CM
01.06.2022 2022/011
Fait et délibéré
à Plassac,
les jours
mois
et an
susdits.
Ont
signé
au
registre
Mesdames
et Messieurs
les membres
présents
à la réunion.
Noms-Prénoms
Sinalrs®
«
Signatures
LANGLAIS
Jean-Charles
LA
AUPY
Christophe
CT
POTET Christiane
A
BUGEAU Bruno
A.
DAVID
Eliane
Ep
7
GERGOUIL
Patrick
CERCEAU Fabrice
=
LIAIGRE Xavier
DELAIRE Sylvie
LL?
MARATHE
Freddy
GILLET
Maryvonne
DE
.
RICHARD
Christophe
GOURDON
Corinne
Absente
MARTINEAU
Marthe
TL
COMMMUNE
DE PLASSAC
PV
CM
01.06.2022