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Acte - 23007 designation representants au CST et F3SCT
Déliberation - 26073 Deliberation Designation representants A
Déliberation - 26076 Deliberation Designation representants COS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Déliberation - 26076 Deliberation Designation representants COS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
2026-
Extrait du Registre des délibérations du ou
B [C4 ES S U ] R E Conseil Municipal Déo8ré La ville raies de la Ville de BRESSUIRE
SEANCE du : 30 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le 30 mars à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de BRESSUIRE s'est réuni
à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Emmanuelle MENARD, Maire, à la suite de la convocation faite le 24 mars 2026.
| Philippe BARON Pascale FERCHAUD Etienne HUCAULT Arnaud PRINTEMPS Bérangère BAZANTAY Sylvie FOUILLET Thierry LEBLAN FALZONE Alain ROBIN
Bruno BODIN Pascale FRADIN Emmanuelle MENARD | A1n6 RO É8 TENS4 Emile BREGEON David GABORIT Jean-François MOREAU Nathalie SOUBRE Pierre BUREAU Olivier GEFFARD Nathalie MOREAU, Antoine TRANCHET
Sandra CAILTON, de | Véronique
18h30 à 20h21 et de Nathalie GEFFARD Jean-François MORIN VILLEMONTEIX
20h26 à 20h55
Yannick CHARRIER Véronique GONNORD Pierre MORIN
Bruno COTHOUIS Jacky GRELLIER Florence PREAUD
Florence ERISSE Marie-Hélène GUIGNARD Elina PREAULT
Sandra CAILTON, de 20h21 à 20h26| Anne ROUX, de 18h30 à 18h54 -
excusée, pouvoir à Emmanuelle
MENARD
Secrétaire de séance: Véronique VILLEMONTEKX, assistée des services de la Ville
Assistaient également : Delphine CHESSERON, Directrice Générale des Services
Yoan FONTENEAU, Directeur des Services Techniques
Thierry NOMBALAY, Directeur des Finances
+++
Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité des Œuvres Sociales
Il convient que la commune de Bressuire désigne des représentants au Comité des Œuvres Sociales.
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide :
- DE DESIGNER comme représentants au Comité des Œuvres Sociales :
e Emmanuelle MENARD
e Pascale FERCHAUD
e Yannick CHARRIER
e Arnaud PRINTEMPS
e Jean-François MORIN
Le Secrétaire de séance,
Véroniq ILLEMONTEIX
Auteur de l'acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et mislen ligne le :
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20260402-DG_DEL_2026_076-DE
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026