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Déliberation - 26077 Deliberation Designation representants C
Acte - 23007 designation representants au CST et F3SCT
Déliberation - 26073 Deliberation Designation representants A
Déliberation - 26081 Deliberation Designation representants CDG
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Déliberation - 26081 Deliberation Designation representants CDG)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
2026-
D I Extrait du Registre des délibérations du n° d'ordre
RESSUIRE Conseil Municipal D60Sa1
La ville qu ose de la Ville de BRESSUIRE
SEANCE du : 30 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le 30 mars à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de BRESSUIRE s'est réuni
à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Emmanuelle MENARD, Maire, à la suite de la convocation
faite le 24 mars 2026.
Philippe BARON Pascale FERCHAUD Etienne HUCAULT Arnaud PRINTEMPS
Bérangère BAZANTAY Sylvie FOUILLET Thierry LEBLAN FALZONE Alain ROBIN
Bruno BODIN Pascale FRADIN Emmanuelle MENARD | Anne ROLX, de T8NS4 à
Emile BREGEON David GABORIT Jean-François MOREAU Nathalie SOUBRE
Pierre BUREAU Olivier GEFFARD Nathalie MOREAU, Antoine TRANCHET
Sandra CAILTON, de | | Véronique
18h30 à 20h21 et de Nathalie GEFFARD Jean-François MORIN VILLEMONTEIX
20h26 à 20h55
Yannick CHARRIER Véronique GONNORD Pierre MORIN
Bruno COTHOUIS Jacky GRELLIER Florence PREAUD
Florence ERISSE Marie-Hélène GUIGNARD Elina PREAULT
Sandra CAILTON, de 20h21 à 20h26| Anne ROUX, de 18h30 à 18h54 - excusée, pouvoir à Emmanuelle
MENARD
Secrétaire de séance: Véronique VILLEMONTEIX, assistée des services de la Ville
Assistaient également : Delphine CHESSERON, Directrice Générale des Services
Yoan FONTENEAU, Directeur des Services Techniques
Thierry NOMBALAY, Directeur des Finances
++.
[Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au Centre de Gestion des Deux-Sèvres |
il convient que la commune de Bressuire désigne un représentant au Centre de Gestion des Deux-Sèvres.
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide :
-___ DE DESIGNER Nathalie SOUBRE comme représentante au Centre de Gestion des Deux-Sèvres.
Le Secrétaire de séance,
#
Véronique VILLEMONTEIX
Auteur de l’acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et mis[en ligne le :
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20260402-DG_DEL_2026_081-DE
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026