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unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - fqyyjb
Document publié le Lundi 26 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - fqyyjb)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Démocratie,
Communauté de
communes
LISTE
DES
DELIBERATIONS
VOTEES
PAR
LE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
LUNDI
26
MAI
2025
à
LIGNY-EN-BRIONNAIS
Numéro
$
ne
ne
Libellé
des
délibérations
Vote
délibération
2025-42
Installation
d’un
nouveau
délégué
communautaire
Unanimité
ï
2
à
.
Adoptée
à
2025-43
Adoption
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
07
avril
2025
;
F°
2
l'unanimité
Recours
gracieux
contre
l’avis
conforme
de
la
MRAE,
modification
Adoptée
à
2025-44
o
,
er
n°1
du
PLUI
l'unanimité Adoptée
à
2025-45
DMO1
budget
maison
accueil
,
P®
nc
l’unanimité
2025-46
Autrosiation
de
signature
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre
du
projet
Adoptée
à
touristique
au
marché
de
Saint
Christophe
en
Brionnais
l'unanimité
Convention
avec
le
Conseil
Départemental
71
pour
l’aide
au
Adoptée
à
2025-47
.
j
ner
fonctionnement
ACI
2025
l’unanimité
2025-48
Dépôt
d’un
dossier
d’aide
à
l’investissement
SIAE
année
2025
Adoptée
à
(Conseil
départemental
71)
l'unanimité
2025-49
Candidature
de
la CCSB
au
portage
de
l'animation
du
site
Natura
Adoptée
à
2000
Vallée
de
la
Belaine
l’unanimité
Autorisation
de
signature
du
marché
pour
un
accompagnement
à
la
Adoptée
à
2025-50
mise
en
œuvre
d’une
consultation
commune
aux
Communautés
de
l'unanimité
communes
de
Marcigny
et Semur-en-Brionnais
pour
les
marchés
de
collecte
des
déchets
:
.
,
Adoptée
à
2025-51
Adoption
du
RPOS
service
collecte
des
déchets
2024
,
pt
à
à
l'unanimité
Fait
à Saint-Christophe-en-Brionnais,
le 02
juin
2025,
Le
Président,
David
CORDEIRO
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
SEMUR-EN-BRIONNAIS
Rue
des
Ebaulais
- 71
800
SAINT
CHRISTOPHE
EN
BRIONNAIS
Tel
: 03
85
25
86
47
- E-mail
: contact@ccsemur.fr