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unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - j91u1f
Document publié le Lundi 13 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - j91u1f)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
y s
US
Communauté
An
de
communes
T4
Semur
en
&ËT
Brionnais
LISTE
DES
DELIBERATIONS
VOTEES
PAR
LE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
LUNDI
13
AVRIL
2026
à SAINTE
FOY
Numéro NS SE
Libellé
des délibérations
Vote
délibération
ar
;
;
Président
élu
Election
du
Président
de
la
Communauté
de
communes
de
Semur
en
.
.
2026-30
|
.
par
30
voix
Brionnais
pour
ue
.
,
=
Adoptée
à
2026-31
Fixation
du
nombre
de
vice-présidents
,
pt
Le
l'unanimité
.
.
,
Voir
2026-32
Election
des
vice-présidents
bé
ne as
délibération
.
Adoptée
à
2026-33
Fixation
du
nombre
des
autres
membres
du
Bureau
communautaire
;
pee
à
l'unanimité
.
:
Adoptée
à
2026-34
Election
des
autres
membres
du
Bureau
communautaire
,
nc
l'unanimité
2
Adoptée
à
2026-35
Lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
,
nc
l’unanimité
.
ic
,
.
,
Adoptée
à
2026-36
Vote
des
indemnités
du
Président
et
des
vice-présidents
,
se
à
l'unanimité
.
.
.
Adoptée
à
2026-37
Adoption
du
PV
du
conseil
communautaire
du
09/03/2026
,
p°
né
l’unanimité
2026-38
Désignations
des
représentants
de
la Communauté
de
communes
de
Adoptée
à
Semur-en6Brionnais
dans
les
organismes
extérieurs
l'unanimité
,
._
,
.
.
Adoptée
à
2026-39
Création
des
commissions
thématiques
communautaires
;
pt
ec
l'unanimité
”
.
,
.
.
Adoptée
à
2026-40
Composition
des
commissions
thématiques
communautaires
;
= à
Ÿ
l'unanimité
Le
._
,
,
Adoptée
à
2026-41
Composition
de
la commission
d'appel
d'offres
’
ner
l’unanimité
Fait
à Saint-Christophe-en-Brionnais,
le
20
avril
2026,
Le
Président,
David
CORDEI penses
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
SEMUR-EN-BRIONNAIS
Rue
des
Ebaulais
- 71
800
SAINT
CHRISTOPHE
EN
BRIONNAIS
Tel
: 03
85
25
86
47
- E-mail
: contact@ccsemur.fr