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Procès Verbal - PV CM 2705
Procès Verbal - PV CM 2603
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune d'Arnaud-Guilhem.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2603)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 MARS 2024
Présents : Lydia CASTELLE, Olivier COLIN, Brice DAVEZAC, Didier FOCH,
Jean-Luc LARROUY, Jean-Claude MISTROT, Frédéric PONT, Laurent
SALLES, Patricia SUFFRAN, David TAVASANI, Jean-Pierre VIALATTE.
Absent :
Excusé :
ORDRE DU JOUR
. Approbation du PV du Conseil municipal du 5 février 2024.
. Désignation d’un secrétaire de séance.
. Présentation du compte Administratif et du compte de Gestion.
. Préparation du budget primitif 2024.
. Présentation des taxes foncières bâties, non bâties et taxe habitations.
. Présentation des subventions de fonctionnement pour les associations.
. Délibération pour la convention de partenariat avec la région Occitanie d’aide pour
l’accompagnement du transport scolaire.
. Questions diverses.
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Ouverture du conseil municipal à : 20H39
Secrétaire : Lydia CASTELLE
Quorum : atteint
. Approbation du PV du 5 février 2024.
Pour : 11 Contre : Abstention : . Désignation d’un secrétaire de séance.
Lydia CASTELLE
Pour : 11 Contre : Abstention :
. Présentation du compte Administratif et du compte de Gestion.
Explications par Mr le Maire
-résultats budgétaires de l’exercice : dépenses et recettes sur les sections de fonctionnement et
Investissement. Sur le total des sections de l’exercice 2023
Un excédent de 14 436.06.
-résultats d’exécution du budget principal : résultat 2022, investissement 2023, résultat 2023.
Résultat de clôture 12930.22
Pour : Contre : Abstention :
. Présentation du budget primitif 2024
Présentation par Mr le Maire :
Explications sur les lignes budgétaires des dépenses et des recettes de fonctionnement.
- Charges à caractères général, frais personnel, subventions aux organismes, emprunts. - Revenus de gestion, impôts et taxes.
- Dotations
- Investissement budget 2024 :
Dépenses investissement :
Jardin souvenir, achat terrain cimetière, ouvrants mairie, salle des fêtes, ravalement église, Réserve incendie, tables, chaises ect …..
Recettes investissement :
Amendes police, taxe aménagement, subventions réserve incendie, jardin souvenir
Pour : Contre : Abstention : . Présentation des taxes foncières bâties, non bâties et taxes habitation.
Explication par Mr le Maire :
Débat sur les taxes foncières bâties et non bâties. Proposition augmentation O,5
Pour : 6 Contre : 5 Abstention :
. Présentation des subventions de fonctionnement pour les associations.
Explications du Maire :
-Débat et réflexion
Pour : Contre : Abstention :
. Délibération pour la convention de partenariat avec la région Occitanie d’aide
Pour l’accompagnement du transport scolaire.
Explications du Maire :
Prise en charge frais personnel de l’accompagnateur.
Pour : 11 Contre : Abstention :
. Questions diverses.
Fin du Conseil municipal à : 23H0