Déliberation - veta3lzpgl2v5o4

Documents similaires

Compte-Rendu - ncuf9nsqb7ssai6

Déliberation - bbf3bmezpyrm5c

Déliberation - 2lko3v9pv4ib5z

Compte-Rendu - 1fyg9v3fkdxmtkj

Déliberation - 8dw8xw3kceh8opq

Compte-Rendu - 8e96tioroce1io

Compte-Rendu - 2csbzeu87vik14

Compte-Rendu - tuuwaszclx8pl7

Déliberation - 050twpylmizvwf7

Compte-Rendu - do8tkv9j0j43k8g

Déliberation - veta3lzpgl2v5o4 Document publié le Vendredi 17 janvier 2020 par la commune de Flavacourt. Lien du pdf (Déliberation - veta3lzpgl2v5o4)Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Ruralité, MAIRIE DE FLAYACOURT

DEPARTEMENT DE L’OISE

CONSEIL MUNICIPAL

ARRONDISSEMENT DE BEAUVAIS | | Séance du Vendredi 17 Janvier 2020

CANTON DE BEAUVAIS 2

60500 FLAVACOURT COMPTE RENDU SOMMAIRE

Æ 03.44.84.07.08 Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code. des Communes.

Le Vendredi 17 janvier 2020 à 20h00, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de M.HUE Xavier, Maire.

PRESENTS : Mmes. Mrs : HUE.BAVANT.RODIER.ALBERT ROULHAC.BELLANGER.BELLARGENT. de GALBERT.DE KONINCK. DOUILLY.GRISVARD. MASSON.VERVELLE

ABSENTS EXCUSES : LE GUEVEL Annick, DESMAREST Lucie, HIARD Séverine.

SECRETAIRE DE SEANCE : BAVANT Danielle.

Madame DESMAREST Lucie donne pouvoir à Monsieur BELLANGER Gérard, Madame HIARD Séverine donne pouvoir à Madame DE KONINCK Clotilde.

Monsieur Le Maire fait la lecture du Compte Rendu du Conseil Municipal du 8 Novembre dernier.

DELIBERATION AFIN D’ACTER L'ENGAGEMENT DES COMMUNES A POURSUIVRE LES ACTIONS PREVUES DANS LE CONTRAT ENFANCE JEUNESSE (PERIODE 2019 A 2022)

Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal d’acter l'engagement des communes à poursuivre les actions prévues dans le contrat Enfance Jeunesse pour la période de 2019 à 2022 suite à un mail reçu de la communauté de communes du Pays de Bray en date du 22 novembre dernier.

Après en avoir délibéré, le conseil vote à l’unanimité afin de renouveler ce contrat.

DELIBERATION AVIS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR CONCERNANT LE CHEMIN RURAL

RUE GUERIN

Monsieur Le Maire explique au Conseil que le Commissaire enquêteur a terminé sa mission concernant le Chemin Rural Rue Guérin. Il n’y a eu aucune observation sur cette enquête publique lors de ses permanences à la Mairie. Donc le terrain de 11m2 est abandonné par la commune et est vendu pour l’euro symbolique au profit de Patrick et Olivier Grisvard. Les frais de cette démarche ont été pris en charge par Messieurs Grisvard. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cette vente.

DELIBERATION CONCERNANT LES TARIFS DE CONCESSIONS AU CIMETIERE

Monsieur Le Maire donne communication d’un devis demandé à l'Entreprise FALAGUE. Ce devis concerne l’enlèvement de 27 concessions remembrées pour un montant de 24 000.00 euros TTC. Il est décidé de prendre des informations complémentaires avec une autre entreprise.Concernant la tarification des concessions au cimetière, Monsieur Le Maire remarque que celles-ci n’ont pas été révisées depuis de nombreuses années et propose la tarification suivante :

- 80 ans : 250.00 euros

- 90 ans : 460.00 euros.

Lorsque le Colombarium sera créé, la tarification des concessions sera de 860.00 euros pour 15 ans et 1 400.00 euros pour 30 ans. Ces prix ont été déterminés par rapport aux prix pratiqués dans les communes avoisinantes.

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité pour ces prix.

SUIVI DU DOSSIER EGLISE ET CHOIX DE L’ARCHITECTE

Monsieur Le Maire fait un rapide résumé des conclusions de Monsieur Gilbert AMO Assistant à Maitre d’'Ouvrage de l’appel à candidatures d’un architecte pour les travaux de l'Eglise.

Quatre plis cachetés sont parvenus à la Mairie.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, vote à l’unanimité pour un cabinet.

ABONNEMENT A L’ADTO (ASSISTANCE DEPARTEMENTALE POUR LES TERRITOIRES DE L’OISE)

Monsieur Le Maire informe le Conseil des frais annuels d'abonnement de l’'ADTO (Assistance Départementale pour les Territoires de l’Oise) ceux-ci se montent à 795.60 euros TTC pour une année. Compte tenu des besoins de la Commune, il propose au Conseil de ne pas donner suite à cet abonnement pour l’année 2020.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cette décision.

COMMUNICATION DU DEVIS HARROIS POUR L’EMBELISSEMENT DU VILLAGE

Monsieur Le Maire communique au Conseil les propositions de l'Entreprise HARROIS pour embellir le village. Après l’exposé des projets et après en avoir délibéré, il est décidé à l’unanimité de retenir 4 projets comme suit :

- La haie libre Terrain de l’Oisillière pour un montant de 3 433.60 euros HT, - Le Monument Aux Morts pour un montant 400.69 euros TTC,

- Dans l’angle de l'Eglise pour un montant de 465.47 euros HT, - Devant l’Ecole pour un montant de 2 564.41 euros HT.QUESTIONS DIVERSES

La Foulée aura lieu le Samedi 28 Mars 2020, il y aurait besoin de 2 commissaires de sécurité.

Nous déplorons de plus en plus de décharges sauvages.

La séance est levée à 21h54

Prochain Conseil : Vendredi 6 Mars à 20h00

LE MAIRE, Xavier HUE