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Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Bourgoin-Jallieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DB 231215 178 CO cinéma Hors pistes)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CULTURE
DB231215-178
SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE BOURGOIN- JALLIEU ET L’ASSOCIATION CINEMA HORS-PISTES
L’an deux mille vingt-trois, le quinze décembre à dix-neuf heures, les conseillers municipaux légalement convoqués le huit décembre, se sont réunis au nombre prescrit par la loi en séance publique, à la halle Grenette située place de la Halle à Bourgoin-Jallieu.
La séance est ouverte à 19 heures 10. Elle est présidée par Monsieur Vincent CHRIQUI, Maire.
Il procède à l’appel des conseillers municipaux.
ASSISTENT A LA SEANCE : Vincent CHRIQUI, Jean-Pierre GIRARD, Marie-Laure DESFORGES, Aurélien LEPRÊTRE, Hélène ACCETTOLA, Olivier DIAS, Marguerite BACCAM, Dorian MAILLET, Sébastien CHALESSIN, Armand BONNAMY, Marie-Thérèse DUSSERT, Thierry JOSEPH, Chantal BUSSY, Laurent CAMPO, Gaël LEGAY- BELLOD, Semiha ALATAS, Dominique CADI, Robert BRIOUDE, Marie-Claude SOUCHAUD, Gabriel BERTEA, Isabelle RENARD, Odile MARTINI, Kévin DOREL, Damien PERRARD, Anne CROUZIER, Roger RICHERMOZ, Michaël AYDIN, Laurent MAGUET.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 35
Présents : 28 Votants : 32
Absents : Anissa DAOUI, Jean-Claude PARDAL, Aurélia MASSON.
Excusés :
- Myriam ABDERRAHIM, pouvoir à Marguerite BACCAM ;
- Océane ROULOT, pouvoir à Dorian MAILLET ;
- Alain BATILLOT, pouvoir à Aurélien LEPRETRE ;
- Christian CIOFFI, pouvoir à Thierry JOSEPH.
Secrétaire de séance : Aurélien LEPRETRE est nommé secrétaire de séance conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
La Ville de Bourgoin-Jallieu et l’association Cinéma Hors-Pistes constatent leur volonté commune de poursuivre leur partenariat en favorisant les pratiques culturelles originales, avec les finalités suivantes :
- Proposer une programmation originale de films de qualité, hors circuits, hors-pistes habituelles et accessibles à tous les publics ; faire découvrir des films anciens, et en version originale sous- titrée ;
- Organiser des événements culturels favorisants la rencontre des artistes et des publics et ainsi participer à l’animation de la vie culturelle locale ;
- Favoriser le travail avec d’autres associations ou partenaires autour de thèmes communs ; - Favoriser l’éducation cinématographique des enfants, adolescents et adultes en lien avec les établissements scolaires berjalliens ;
- Impliquer l’association sur des projets croisés avec la saison culturelle et plus généralement les événements municipaux ; La Ville de Bourgoin-Jallieu s’engage à soutenir financièrement les objectifs fixés en commun et à mettre en œuvre par l’association dans le cadre de la convention d’objectifs ci-jointe.
Cette convention fixe des objectifs communs pour une durée de 3 ans à compter du 1er janvier 2024 et prendra fin le 31 décembre 2026. Elle fait également l’objet d’une évaluation régulière des objectifs.
En contrepartie des engagements de l’association, et sous réserve de la mise en œuvre des objectifs de la convention, la Ville de Bourgoin-Jallieu alloue une subvention de fonctionnement globale non révisable sur la durée de la convention, d’un montant de 2 000€ annuel.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
Approuve la convention en annexe ;
Approuve le versement de la subvention tel que défini ci-dessus
Autorise le Maire ou un conseiller ayant délégation en la matière, à signer tous actes et effectuer toutes formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération ;
Prend acte que les crédits nécessaires sont inscrits aux budgets 2024, 2025 et 2026.
Ainsi fait et délibéré à Bourgoin-Jallieu, le vendredi 15 décembre 2023.