Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 27 budget annexe camping m14 compte administratif
Procès Verbal - 21 budget principal m14 compte administratif 2022
Procès Verbal - 24 budget annexe camping m14 adoption du compte de
Procès Verbal - 29 budget annexe camping m14 budget primitif 2022
Procès Verbal - 26 budget annexe camping m14 adoption du compte de
Procès Verbal - 28 budget annexe camping m14 affectation du result
Procès Verbal - 23 budget principal m14 compte administratif 2021
Procès Verbal - cm0324 27 budget annexe camping m57 compte adminis
Procès Verbal - 9 admission en non valeur sur le budget annexe du
Convocation - 25 budget principal m14 budget primitif 2022
Procès Verbal - 25 budget annexe camping m14 compte administratif 2022
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - 25 budget annexe camping m14 compte administratif 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Blaye EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ,le & Clé de l'AquiErne
N4arne de BLaye (33390)
L'an deux mitte vingt-trois [e 21 mars. te Conseil Municipal de [a Commune de Blaye étant assembté en sesslon ordinâire. salte du conseil municipat, après convocation légate en date du 15 mars 2023. sous [a présidence de Monsieur Jean-Marc SERAFFON 7ème Adjoint(e) de Btaye.
Etaient présents :
Maire.
Mme SARRAUTE, M BROSSARD, Mme GIROTTI. M CARREAU, Mme MERCHADOU. M SABOURAUD , M. SERAFFON, Adjornts. Mme HIMPENS, Mme GRANGEON, M. CASTEIS M. DURANT, Mme THEUIL. M. CARDOSO, Mme HOLGADO' M EYMAS' Mme SENTIER, M MOINET, Mme SANCHEZ, M. JOUBE, Conseilters Municipaux
Etaient excusés et représentés oar Pouvoin
Mme PAIN-GOIOSSO à M. CARREAU, Mme BAYLE à Mme SARRAUTE, Mme BAUDERE à M BROSSARD, M, RENAUD à MMC SENTIER
Eteient excusés:
M. ELIAS, Mme LUCKHAUS, Mme DUBOURG
Etait absent
Conformément à t'articte L - 221-15 du Code Générat des Collectivités Tenitonales, M EYMAS est étu secrétaire de séance, et ceci à t'unanimité des membres plésents.
Conseitters en exercice : 27
Conseitters présents : 19
Conseitterc votants : 23
Pour : â
Contre : 2
Abstention : 0
25 - BuDGET AruNotE Cnmptuc M14 - Cor.apre ADMINIsTRATIF 2022
Le Conseil Municipat détibère à [a majorité
Sur [a base du Code Générat des Coltectivités Territoriates et notamment les artictes L2721,.3"1, L2347.7 à L2343.2 et au vu de ta détibération en date du 22 mars 2022 approuvant te budget primitif de l'exercice 2022, il est demandé au conseil Municipal d;adopter [e Compte Administratif 2022 du budget annexe camping M14 comme sult:
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
D enses 39 001,37 6231.34
Recettes 58 254,35
Excédent 19252,98 447,17
Déficit
Conformément à t'arttcte 12727.74 du Code Générat des Cottectivités Tenitoriales, [e Maire ne prend pas part au vote.
La commission n'6 (Finances / Ressources Humaines) s'est réunie le 13 mars 2023 et a pris acte.
6 678,s1
Fait et adopte à ta majorité en séance, les jours, mois et an susdits : La présente déftbératron peut faire l'obiet d'un recours pour excès de pouvot devant le fribunal Administratif de Bordeaux dâns un déiai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représenlanl de l'Etat.
Certifié exécutoire pour avoir été reçu
à [a Sous-Préfecture te 23/03/23
ldentifiant de télétransmission : 033-
21330058500014-20230321-70151-DE-1-1