Conseil Municipal - cm juin

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Conseil Municipal - cm juin Document publié le Jeudi 22 juin 2017 par la commune de Vallan. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm juin)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Environnement, 2017 -

CONSEIL MUNICIPAL

22 Juin 2017

"©

Le vingt-deux Juin deux mil dix-sept, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de

VALLAN s'est réuni en séance ordinaire, sur convocation et sous la présidence de Bernard RIANT,

Maire.

Présents : Bernard RIANT, Maire

Absents excusés : Maryline RENAUDIN (pouvoir à Jean-François CAPOLUNGO), Mathieu DEBAIN

(pouvoir à Bernard RIANT)

Secrétaire de Séance : PIERRON Véronique

Conseillers en exercice : 14

Présents : 12

Votants : 14

mm

1 - ADOPTION DU COMPTE RENDU DU 24 MAI 2017

Adopté à l'unanimité des présents et représentés.

2 - DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Pas de dossier

3 - COMPTE RENDU DES COMMISSIONS

Commission Enfance

Rapporteur : Véronique PIERRON

Conseil d'école du 19 Juin 2017 :

- Intervention, avant la réunion, de Monsieur RIANT, pour faire une mise au point quant aux

ragots colportés concernant la fermeture de l'accueil péri scolaire du mercredi et la hausse du

ticket cantine entre autre.

- Une note sera distribuée aux familles pour rétablir la vérité.

Règlement de la cantine, accueil péri scolaire et centre de loisirs :

La commission enfance demande l'accord du conseil municipal pour apporter quelques modifications concernant les sanctions liées à l'indiscipline

Conseil Municipal - 22 Juin 20172017 -

Cantine :

Notre prestataire nous informe que le prix du repas sera augmenté de 4 centimes à la rentrée de

septembre (le tarif en cours date de 2013). Le conseil municipal à l'unanimité décide de répercuter

cette augmentation à la rentrée de septembre.

- Repas enfant : 3.39 euros auquel s'ajoute 1.50 euro de garderie ce qui porte le coût total du

ticket repas à 4.89 euros

- _ Repas adulte : 3.59 euros

Plan vigipirate :

Rappel est fait que l'arrêt et le stationnement devant l'école est INTERDIT et que les grilles doivent

être fermées à clé.

Stages :

Les stages de Jennifer et Najma (BAFD et BAFA) se sont déroulés avec succès.

Commission Environnement - Attractivité

Rapporteur : Joël NAIN

- Le nettoyage du canal 1800 a été effectué par l'entreprise EMERAUDE pour un montant de

1 200 euros (prix identique à 2016).

- La commission environnement - attractivité fera sa visite pour le concours des maisons fleuries, le lundi 3 juillet à 18 heures (rendez-vous des membres devant la mairie)

- Une habitante de la Corrèze a fait l'acquisition du livret sur Vallan. Un de ces ancêtres (Claude

Millot) s'est marié à Vallan en 1818 avec Rose Marmagne. Il était de surcroit cordonnier au

village.

- La Communauté de l'Auxerrois, dans le cadre de la mise en œuvre de son schéma directeur

cyclable, prévoit la réalisation d'un réseau de boucles touristiques en périphérie d'Auxerre : Vallan est concerné. Monsieur Frédéric LAROSE, adjoint du service mobilité durable de la Communauté d'Agglomération a présenté le projet aux membres présents. Toute la signalétique

est à la charge de la Communauté.

Commission Travaux

Rapporteur : Bernard RTANT

1. SDEY - Extension réseau BT

La commune a reçu une convention pour alimenter la parcelle ZM 204 en éclairage public et en

réseau télécom. À aujourd'hui, l'incidence financière pour la commune serait de : Eclairage public : 552,29 €

Réseau télécom : 3.286,09 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, émet, à l'unanimité des présents et représentés,

un avis négatif à cette prise en charge.

2. Pompe de relevage salle de la Fontaine

3 devis sont proposés aux membres du Conseil :

- Entreprise Guillermin Escamps 6 371 euros TTC

- RTP 6 642 euros TTC

- Suez 9 120 euros TTC

L'entreprise GUILLERMIN est retenue à l'unanimité des présents et représentés.

Les travaux auront lieu à l'automne.

Conseil Municipal - 22 Juin 20172017 -

Commission Voirie Assainissement

Rapporteur : Bernard RTANT

Des travaux doivent être effectués route de Chevannes et sur l'ancienne route.

Des devis seront présentés au conseil de Juillet.

Commission Animation

Rapporteur : Richard &GAUTIER

St Jean : concours de boules et conviviale pour ceux qui le souhaitent.

Le feu annulé pour des raisons de sécurité.

Concert : la chorale Vallkyrie donnera un concert le 30 juin à l'église de Vallan

Le mont des bulles : salon du MARVEL et super héros le 1°" Octobre 2017 à la salle de la Fontaine.

Commission Accessibilité

Rapporteurs : Véronique PIERRON et Joël NAIN

RAS

COMMISSION Maison Citoyenne

Rapporteur : Véronique PIERRON

Les offres pour les missions « géomètre » et « géotechnique » (analyse des sols) ont été analysées et

le choix fait (voir 6 - décisions du Maire)

COMMISSION CCAS

Rapporteur : Bernard RIANT |

Une habitante a fait une demande d'aide ponctuelle pour un surcout anormal d'électricité. L'aide a été accordée pour un montant de 400 euros. Il est cependant demandé à l'administrée qu'elle entreprenne des démarches (contrôle du compteur) pour résoudre le problème de cette surconsommation.

Accord du Conseil Municipal

4 - BUDGET Commune - Décision modificative n°1

Dans le cadre du contrôle budgétaire, l'opération d'ordre 042 en recettes de fonctionnement et 040 et dépenses d'investissement n'est pas équilibrée. Il est donc nécessaire de procéder à la décision

modificative suivante.

Le Maire propose la décision modificative suivante :

Augmentation crédits dépenses fonctionnement | Augmentation crédits recettes fonctionnement

Article 022 Dépenses imprévues 5,00|Article 042-722 |Travaux en régie 5,00

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des présents et représentés valide cette modification.

5 - VÉHICULE SERVICE TECHNIQUE

L'actuel véhicule étant à remplacer, le choix s'est porté sur un véhicule électrique NISSAN NV200 et

un PEUGEOT PARTNER à essence.

Richard GAUTIER présente un tableau Excel qui regroupe tous les éléments du choix à faire.

Une vive discussion s'installe, le véhicule thermique est choisi.

Conseil Municipal - 22 Juin 20172017 -

6 - DÉCISIONS DU MAIRE

Maison Citoyenne

CHOIX ENTREPRISE RELEVÉ TOPOGRAPHIQUE - DEC.2017.06.03 Prise en vertu d'une délégation donnée par le Conseil Municipal

(art L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Vu la délibération 2014/24 du 24.4.2014, relative aux délégations du conseil municipal données au

Maire,

Vu le rapport d'analyse,

Vu la synthèse ci-après,

Vélèur Prix Total technique

BGAT 71 16 87

GEOMEXPERT 80 20 100

Montant offre | Montant offre HT TTC Classement

BGAT 2 075,00 2 490,00 2

GEOMEXPERT 1 850,00 2 220,00 1

Le Maire informe que l'entreprise GÉOMEXPERT a été retenue pour le relevé topographique du dossier

de la maison citoyenne.

Le Conseil Municipal prend acte.

CHOIX ENTREPRISE ÉTUDE GÉOTECHNIQUE - DEC.2017.06.04

Prise en vertu d'une délégation donnée par le Conseil Municipal

(Art L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Vu la délibération 2014/24 du 24.4.2014, relative aux délégations du conseil municipal données au

Maire,

Vu le rapport d'analyse,

Vu la synthèse ci-après,

Montant offre Montant offre cent

HT TTC

HYDRO'GEOTECHNIQUE 3 794,00 4 552,80 4

ALIOS INGENERIE 2 470,00 2 964,00 2

ICSEO 2 150,00 2 580,00 d

GEOTEC 2 732,00 3 278,40 3

Le Maire informe que l'entreprise ICSEO a été retenue pour l'étude géotechnique du dossier de la maison citoyenne.

Le Conseil Municipal prend acte.

CONVENTION ATD -

DEC.2017.06.05

AMO Phase programme B1-

Prise en vertu d'une délégation donnée par le Conseil Municipal

Conseil Municipal - 22 Juin 2017

Etudes préalables -2017 -

(Art L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Vu la délibération 2014/24 du 24.4.2014, relative aux délégations du conseil municipal données au Maire,

Le Maire informe qu'il est nécessaire de se faire assister par l'Agence Territoriale Départementale pour la maîtrise d'ouvrage de la maison citoyenne : phase programme B1-Etudes préalables - relevé

topographique et étude géotechnique.

Le montant de la convention s'élève à 462,00 € HT - 554,40 € TTC

Le Conseil prend acte.

7 - COMMUNICATIONS

1 La Préfecture a envoyé une circulaire interdisant les feux d'artifice privés ainsi que la vente de pétards.

2. Rappel : le brulage est interdit. Tout feu fera l'objet d'un signalement à la gendarmerie.

3. Remerciements à Maurice POULIN pour son aide.

4. La 3° tranche du lotissement « les Brivaux » doit débuter en 2018 pour une réalisation finale en

2020.

5. VILL'AGE BLEU : Bernard RIANT a rencontré Monsieur Michel MARTIN de la Mutualité Française. Cet organisme développe et propose une formule d'hébergement des séniors qui ne souhaitent pas aller déjà en maison de retraite mais qui veulent avoir un environnement maitrisé et adapté à leur possibilité physique et financière et qui leur assure sécurité et bonne santé.

Le Conseil, à l'unanimité est intéressé par ces informations et marque son intérêt à l'idée qu'un

tel projet puisse trouver sa réalisation à Vallan.

Conseil Municipal - 22 Juin 20172017 -

Prochaine réunion du Conseil : Jeudi 27 Juillet 2017 - 20h30

La séance est levée à 23 heures

Fait et délibéré, le 22 Juin 2017.

Véronique PIERRON

Jean-François CAPOLUNGO

Thierry GUENARD

Mathieu DEBAIN

Absent excusé

Richard GAUTIER

Frédéric MAGNIER

Nadine DURAND

Martine CHEVALLIER

Dany MOINE

Conseil Municipal - 22 Juin 2017

Joël NAIN

Maurice POULIN

Jean-Michel GUYOT

Maryline RENAUDIN

Absente excusée