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Conseil Municipal - cm 28 septembre
Document publié le Jeudi 28 septembre 2017 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 28 septembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
2017 -
Conseil Municipal – 28 Septembre 2017
CONSEIL MUNICIPAL
28 Septembre 2017
Le vingt-huit Septembre deux mil dix-sept, à vingt heures trente, le Conseil
Municipal de VALLAN s’est réuni en séance ordinaire, sur convocation et sous la présidence de Bernard
RIANT, Maire.
Présents : Bernard RIANT, Maire
Véronique PIERRON, Richard GAUTIER, Joël NAIN, adjoints
Jean François CAPOLUNGO, Jean Michel GUYOT, Nadine DURAND, Martine CHEVALLIER, Frédéric
MAGNIER, Maryline RENAUDIN, Dany MOINE, Maurice POULIN,
Absent excusé : Thierry GUENARD (pouvoir Véronique PIERRON)
Absent : Mathieu DEBAIN
Secrétaire de Séance : PIERRON Véronique
Conseillers en exercice : 14
Présents : 12
Votants : 13
1 - ADOPTION DES COMPTES RENDUS DES 27 JUILLET ET 8
SEPTEMBRE 2017
Adoptés à l’unanimité des présents et représentés
2 – DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
Pas de dossier.
3 – COMPTE RENDU DES COMMISSIONS
Commission Enfance
Rapporteur : Véronique PIERRON
La rentrée des classes s’est bien déroulée
Madame GEOFFRAY (directrice) a en charge les CP – CE2 (18 enfants)
Madame GAUDIN (nouveau poste) a en charge les CE1 (15 enfants)
Madame DURAND (école maternelle) a en charge 25 enfants
Madame PREVOST (école de Gy l’Evêque) a en charge les CM1 – CM2 (22 enfants dont 11 de Vallan) 2017 -
Conseil Municipal – 28 Septembre 2017
NAP : Jennifer et Najma ont distribué le programme qu’elles comptent mettre en place
Halloween, l’univers de Walt Disney, Noël, chansons mimées…
Vacances de la Toussaint : des sorties sont prévues au karting, youmbao et au parc d’Auxerrexpo
(parc de loisirs géant), atelier cuisine, activités au centre et décoration pour Halloween.
Classe découverte école élémentaire :
Véronique PIERRON fait part d’une demande de subvention en vue d’une classe découverte pour
l’école élémentaire (CP – CE1 – CE2)
Ce voyage se déroulera du lundi 28 mai au mercredi 30 mai, soit 3 jours à PROVINS (Seine et
Marne) sur le thème « La vie médiévale »
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité des présents et représentés la participation de la
Commune à hauteur du 1/3 de la dépense qui s’élève à ce jour à 1 212.66 euros, soit 67.37 euros
par élève sachant que 18 enfants de Vallan sont concernés par cette sortie.
Si Madame GEOFFRAY obtenait un coût total inférieur, la participation de la Commune s’en
trouverait modifiée.
Véronique PIERRON rappelle le courrier du 4 Septembre émanant de Monsieur le Préfet et qui
rappelle la sécurisation des établissements scolaires.
Madame ROUMIEUX est Inspectrice de l’Education Nationale pour la 2e année consécutive.
Najma LAZRAK effectuera un service civique à l’école élémentaire à compter du 1er octobre 2017
et ce, pour toute l’année scolaire.
La « Journée Internationale de la Forêt » se déroulera le mardi 20 mars 2018.
Nous associerons à cette journée, les écoles, l’IME, les associations, les parents…
Commission Environnement – Attractivité
Rapporteur : Joël NAIN
La commission environnement et attractivités s’est réunie le lundi 4 septembre 2017 à 18 heures à la
mairie
Présents : Nadine DURAND, Martine CHEVALLIER, Maryline RENAUDIN, Jean François CAPOLUNGO,
Joël NAIN
Absents excusés : Thierry GUENARD, Véronique PIERRON
Absent : Mathieu DEBAIN
La commission a fait son 2e passage pour le concours communal des maisons fleuries. La commission a
sélectionné et retenu 9 lauréats qui seront récompensés par un prix et un diplôme. La remise aura lieu
le vendredi 20 octobre 2017 à 19 heures à la mairie.
La boucle touristique cyclable mise en place par la Communauté Auxerroise passera par notre commune
(centre du village).
L’entretien et la maintenance (panneaux signalétiques) seront assurés et pris en charge par la
Communauté.
Le conseil municipal approuve la présentation et autorise le Maire à signer la convention.
Nettoyons La Nature : pour notre 16e édition, c’est sous un beau soleil que nous avons parcouru, dès 9 h
30, avec les enfants de l’école élémentaire, les institutrices, quelques parents et la commission
environnement notre Commune pour récupérer 10 kgs de déchets : matinée de sensibilisation du
respect de la nature pour petits et grands.
La municipalité a offert gâteaux et boissons, fort appréciés, à tous les participants.
Monsieur ANTIER doit faire une présentation de plaquettes peintes sur lesquelles figureront le nom
des fontaines, lavoir, canal 1800 et leur historique. 2017 -
Conseil Municipal – 28 Septembre 2017
Commission Travaux
Rapporteur : Bernard RIANT
La remise en état des chéneaux de l’école élémentaire est terminée.
Salle polyvalente : La pompe de relevage ainsi que l’ouvrage ont été changé
Commission Voirie Assainissement
Rapporteur : Bernard RIANT
Nous sommes en attente des devis de l’entreprise MANSANTI
Commission Animation
Rapporteur : Richard GAUTIER
Le 1er octobre : Le Mont des Bulles, collections 2017 1er salon
Livres, Bandes Dessinées, vieux papiers, cinéma (affiche, DVD,Blu-Ray...), disques vinyles, cd,
instruments de musique, voitures miniatures et trains, soldats, figurines, fèves, Jeux vidéo, timbres,
jouets, petits objets divers.
Le 8 octobre : salon MARVEL et SUPER HEROS 1ER salon
Bandes dessinées, livres, affiches, DVD et objets dérivés et de collections liés au thème des supers
héros
Le 22 octobre : concours de belote organisé par le Club des aînés.
Commission Accessibilité
Rapporteurs : Véronique PIERRON et Joël NAIN
COMMISSION Maison Citoyenne
Rapporteur : Véronique PIERRON
Au bout de 4 mois, les négociations pour acquérir le terrain situé vers la salle polyvalente, appartenant
à la famille GOBIER n’ont pas abouti.
L’acquisition d’une petite partie de ce terrain aurait permis une meilleure communication avec la salle
polyvalente et une mise en valeur plus intéressante de la perspective entre les deux ensembles : place
rénovée et salle polyvalente.
Le conseil regrette cette décision.
Marché de maîtrise d’œuvre – DEC.2017.09.10
Prise en vertu d’une délégation donnée par le Conseil Municipal
(Art L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Vu la délibération 2014/24 du 24.4.2014, relative aux délégations du conseil municipal données au
Maire,
Vu, le rapport d’analyse d’offres, résumé ci-dessous
Analyse des offres avant négociation :
Selon le Règlement de la Consultation, les offres devront être jugées selon trois critères pondérés de
la façon suivante :
- Jugement du prix des prestations : 40 points ; 2017 -
Conseil Municipal – 28 Septembre 2017
- Jugement de la valeur technique de l'offre : 40 points ;
- Jugement de la proposition de délai : 20 points.
Ces critères sont décrits plus précisément à l'article 6.5 du Règlement de Consultation.
Après analyse des offres, le classement des candidats avant négociation est le suivant :
Prix Valeur technique Délai Total
Jean-Marie BETTE 40,00 26,00 20,00 86,00
Entreprise Notes
Classement
Au vu de la note totale, le classement provisoire peut être établi comme suit :
Classement Société Montant HT
1 Jean-Marie BETTE 66 940,00
Le Maire informe que le Cabinet d’Architecte BETTE a été retenu pour le contrat de mission de
maîtrise d’œuvre de la maison multi activités citoyenne pour un montant de 66.940 € HT – 80.328 €
TTC.
Le Conseil prend acte.
COMMISSION CCAS
Rapporteur : Véronique
PIERRON
Comme tous les ans, 40 euros sont offerts aux enfants entrant en 6e, seconde ou apprentissage.
Le bilan sera fait lors de la prochaine réunion du CCAS.
Le Maire fait part d’un courrier de remerciements d’une administrée à qui une aide a été accordée.
4 – BUDGET Commune – Décisions modificatives
DM 3 – SDEY – Extension RN 151 – Virements de crédits
Suite au transfert de la compétence éclairage public au SDEY (délibération 2013/52 du 19.12.2013), la
mise à disposition de l’éclairage public a été effectuée auprès du SDEY.
Désormais, tous les travaux effectués sur la commune devront être imputés à l’article 204512.
Le Maire propose la décision modificative suivante
Art Libellé Montant Art Libellé Montant
21534 réseaux d'électrification -3 000 204512 GFP de rattachement 3 000
-3 000 3 000
Diminution de crédits Augmentation de crédits
Total Total
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents et représentés valide cette modification. 2017 -
Conseil Municipal – 28 Septembre 2017
DM 4 – Maison Multi Activités Citoyenne – augmentation de crédits Le projet de la maison multi activités citoyenne va rentrer dans sa phase de réalisation. Le début des travaux devraient débuter en décembre.
Afin de pouvoir procéder aux paiements avant le vote du budget primitif 2018 à la fin du mois de Mars
2018 (liquider les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de
l’exercice précédent, selon l’article L.1612-1 du CGCT), le Maire propose de répartir le solde de
l’emprunt en dépenses et recettes, comme suit :
Art Libellé Montant Art Libellé Montant
2031 Etudes 89 190 1641 travaux 690 000
2313 Travaux 600 810
690 000 690 000
Dépenses Recettes
Total Total
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents et représentés valide cette répartition.
DM 5 – Personnel Communal – Virement de crédits
Compte-tenu des différents mouvements de personnel, il est nécessaire d’abonder le chapitre 012.
Monsieur le Maire propose les virements de crédits suivants :
Art Libellé Montant Art Libellé Montant
022 Dépenses imprévues -9 600 6218 Personnel extérieur 1 000
64131 Personnel contractuel 7 000
6451 Urssaf 1 600
-9 600 9 600
Diminution de crédits Augmentation de crédits
Total Total
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents et représentés valide cette modification.
5 – COMMUNAUTÉ DE L’AUXERROIS –
1. Transfert de la compétence EAU POTABLE des communes issues de la
Communauté des Communes du Pays Coulangeois à la Communauté de l’Auxerrois
Vu le Code général des collectivités territoriales (CGCT), notamment ses articles L5211-17, L5211-
41-3 et L5214-16,
Vu la loi 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation du territoire de la République
(NOTRe),
Vu l’arrêté préfectoral n°PREF/DCPP/SRC/2016/0532 portant création d’un nouvel Etablissement
Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre issu de la fusion des établissements publics
de coopération intercommunale à fiscalité propre de l’auxerrois et Pays Coulangeois à l’exception des
communes de Coulangeron, Migé, Charentenay et Val de Mercy au 1er janvier 2017,
Vu les statuts de la Communauté de l’auxerrois, tels qu’adoptés par la délibération du conseil
communautaire n° 012 du 16 février 2017,
Vu la délibération du conseil communautaire n°2017-154 du 15 juin 2017 portant décision de
transfert de la compétence eau potable des communes issues de la Communauté de communes du
pays Coulangeois, 2017 -
Conseil Municipal – 28 Septembre 2017
Considérant que la Communauté de l’auxerrois exerce une compétence optionnelle en matière de
« Production, transport et distribution de l’eau potable» sur le territoire des 21 communes de
l’ancienne Communauté de l’auxerrois,
Considérant que la Communauté de commune du Pays Coulangeois n’exerçait pas la compétence
« eau » sur son territoire,
Considérant qu’au 1er janvier 2020, la compétence eau sera une compétence obligatoire de la
Communauté de l’auxerrois, qu’elle exercera sur l’ensemble de son territoire,
Considérant qu’en cas de fusion, les compétences optionnelles sont exercées sur l’ensemble du
périmètre du nouvel EPCI ou sont restituées aux communes si le conseil communautaire le décide
dans un délai de un an à compter de l’entrée en vigueur de l’arrêté de fusion, soit au 1er janvier 2018,
Considérant que la Communauté d’agglomération de l’auxerrois a délibéré favorablement afin
d’étendre sa compétence eau potable au 1er janvier 2018, aux communes issues de la Communauté de
Communes du Pays Coulangeois.
Considérant que la Communauté de l’auxerrois a notifié la délibération précitée par courrier du 14
septembre,
Que la commune dispose d’un délai de 3 mois à compter de cette notification pour faire délibérer
son conseil municipal sur le transfert de la compétence eau potable,
Qu’à défaut de délibération dans les trois mois, la décision de la commune est réputé favorable.
Il est proposé aux membres du Conseil municipal :
D’autoriser la Communauté de l’auxerrois à intégrer à les services publics d’eau potable des
communes de Coulanges la Vineuse, Escamps, Escolives sainte Camille, Gy l’Evêque, Irancy,
Jussy, Vincelles et Vincelottes,
D’autoriser le Maire à signer les documents y afférents.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents et représentés autorise le Maire à signer
les documents.
2. Boucle touristique cyclable Chevannes - Vallan
VU le Code général des collectivités territoriales ;
VU le Code des transports ;
VU le Code de la voirie routière ;
VU la délibération de la Communauté de l’Auxerrois en date du 13 février 2014 adoptant le Schéma directeur cyclable de la Communauté de l’Auxerrois ;
IL EST EXPOSE CE QUI SUIT :
En tant qu’autorité organisatrice de la mobilité, la Communauté de l’Auxerrois doit concourir au développement de la pratique cyclable.
Le Schéma directeur cyclable prévoit dans son application opérationnelle la matérialisation de boucles touristiques pour faire découvrir aux cyclistes la nature et la diversité du territoire communautaire.
Ces boucles, connexes au tracé du « Tour de Bourgogne », empruntent des voies peu circulantes et des chemins de terre praticables à vélo. La matérialisation de ces boucles nécessite donc la mise en place d’une signalisation spécifique à l’attention des cyclistes.
Le Schéma prévoit que la Communauté soit maître d’ouvrage pour l’implantation du jalonnement (directionnel et informatif) dans les communes traversées par les boucles.
Afin d’assurer une meilleure efficience, il est préconisé que la Communauté finance l’acquisition et la pose des mobiliers, en contrepartie de l’entretien de ces derniers par les gestionnaires de voirie. 2017 -
Conseil Municipal – 28 Septembre 2017
Il est proposé au Conseil municipal :
d’autoriser le Maire à signer toute convention ayant pour objet la fourniture, la pose et la maintenance par la Communauté de l’Auxerrois, en tant qu’autorité organisatrice de la mobilité, de mobiliers de jalonnement et d’information à l’attention des cyclistes afin de matérialiser ces boucles touristiques, en contrepartie de l’entretien de ces mobiliers par les gestionnaires de voirie ;
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents et représentés autorise le Maire à signer la convention.
6 – PERSONNEL COMMUNAL
1. Création d’un poste d’Agent de Maîtrise
Le Maire rappelle à l’assemblée :
Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 194, les emplois de chaque collectivité ou
établissement créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.
Il appartient donc au conseil municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non
complet nécessaire au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des
emplois pour permettre des avancements de grade. En cas de suppression d’emploi, la décision est
soumise à l’avis préalable du comité technique paritaire.
Considérant les besoins du service et suite à l’inscription d’un de nos agents sur la liste d’aptitude
Le Maire propose à l’assemblée
- La création d’un poste d’Agent de Maîtrise permanent à temps complet.
- Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 1er octobre 2017.
- Filière technique
- Cadre d’emploi : Agent de Maîtrise
- Grade : agent de maîtrise 7ème échelon
- Ancien effectif : 0 nouvel effectif : 1
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents et représentés
o Décide de créer le poste d’agent de maîtrise à compter du 1er octobre 2017 et d’adopter la
modification du tableau des emplois ainsi proposé.
o Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois
seront inscrits au budget, au chapitre 012.
2. Contrat d’apprentissage
Le contrat de Daniel est arrivé à son terme sans possibilité de reconduction. Il nous faut trouver
une solution de substitution.
Véronique PIERRON est en contact avec divers organismes pour trouver la meilleure des solutions.
7 – COMMUNICATIONS
- Bernard RIANT fait part d’un courrier de Monsieur Guy FEREZ, Maire d’Auxerre, concernant
les compteurs LINKY mettant en garde contre le « forcing » fait autour de l’installation de ce
nouveau compteur électrique.
- L’agence postale de Gy l’Evêque a réintégré le bâtiment initial après rénovation. 2017 -
Conseil Municipal – 28 Septembre 2017
- En raison des travaux pour la construction du nouveau bâtiment (remplacement du « 1000
club ») et de l’aménagement de la place, inaccessible dans sa totalité, la manifestation des
« années 40 » est reportée en 2019.
- Les Associations doivent remettre leur copie pour la fabrication du bulletin municipal pour le 27
octobre à Richard GAUTIER.
- Le Conseil Communautaire se tiendra à la salle de la Fontaine, le jeudi 5 octobre.
Prochaine réunion du Conseil : Jeudi 26 Octobre 2017 – 20h30
La séance est levée à 23 heures
Fait et délibéré, le 28 Septembre 2017.
Le Maire,
Bernard RIANT
Véronique PIERRON Richard GAUTIER Joël NAIN
Jean-François CAPOLUNGO Frédéric MAGNIER Maurice POULIN
Thierry GUENARD
Absent excusé
Nadine DURAND Jean-Michel GUYOT
Mathieu DEBAIN
Absent
Martine CHEVALLIER Maryline RENAUDIN
Dany MOINE