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Arrêté - 8 annexed2026 13 compte financier unique 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Arrêté - 8 annexed2026 13 compte financier unique 2025)
Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Économie et finances,
Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VOUGY
Numéro SIRET : 21740312000017
POSTE COMPTABLE : 074009 SGC BONNEVILLE
Compte financier unique (M57)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2025 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Informations statistiques, fiscales et financières Ordonnateur 5
B1 Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 6
B2 Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés Comptable 7
B3.1 Liste des organismes de regroupement Ordonnateur 8
B3.2 Liste des établissements publics créés Ordonnateur 9
B3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 10
C1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 11
C2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 12
D Bilan synthétique Comptable 13
E Compte de résultat synthétique Comptable 14
F Taux des contributions et produits afférents en N Ordonnateur 16
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 17
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 18
A1.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 19
A2.1 Dépenses de fonctionnement Ordonnateur 20
A2.2 Recettes de fonctionnement Ordonnateur 22
Vue détaillée
B1 Dépenses d’investissement Comptable 23
B2 Recettes d’investissement Comptable 26
C1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 28
D1 Dépenses de fonctionnement Comptable 84
D2 Recettes de fonctionnement Comptable 89
III. États financiers
A Bilan Comptable 92
B Compte de résultat Comptable 96
C Annexe (uniquement pour les collectivités certifiables) Ordonnateur / Comptable - Pièce jointe 98
D Balance des comptes Comptable 99
IV. États annexés 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 3
Origine des données Page
A. Présentation croisée et agrégée
A1 Présentation croisée, section d’investissement – vue d’ensemble Ordonnateur
A2 Présentation croisée, section de fonctionnement – vue d’ensemble Ordonnateur
A3 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur
B1.3 État de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.8 État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Ordonnateur
B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur
B3 État des provisions Ordonnateur
B4 État des charges transférées Ordonnateur
B5 Détail des opérations pour le compte de tiers Ordonnateur
B6 Prêts Ordonnateur
B7.1 État synthétique des engagements donnés Ordonnateur
B7.2 État synthétique des engagements reçus Ordonnateur
B7.3 État des emprunts garantis Ordonnateur
B7.4 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur
B7.5 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B7.6 État des marchés de partenariat Ordonnateur
B7.7 État des recettes grevées d’une affectation spéciale Ordonnateur
B7.8 Autres engagements donnés Ordonnateur
B7.9 Autres engagements reçus Ordonnateur
B8 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Ordonnateur
B9 État du personnel Ordonnateur 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 4
Origine des données Page
B10 Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Ordonnateur
B11.1 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Ordonnateur
B11.2 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Ordonnateur
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire Ordonnateur
C1.2 Équilibre budgétaire - dépenses Ordonnateur
C1.3 Équilibre budgétaire - recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme Ordonnateur
C2.2 Situation des autorisations d’engagement Ordonnateur
C3.1 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par nature Ordonnateur
C3.2 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par fonction Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Ordonnateur
D2 Gestion des fonds européens Ordonnateur
D3 Actions de formation des élus Ordonnateur
D4 État relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Ordonnateur
D5 Identification des flux croisés Ordonnateur
D6.1 États de la répartition de la TEOM – investissement Ordonnateur
D6.2 États de la répartition de la TEOM – fonctionnement Ordonnateur
D7.1 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Fonctionnement Ordonnateur
D7.2 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur
D8.1 Suivi des opérations au titre du NPNRU – État de synthèse Ordonnateur
D8.2 Suivi des opérations au titre du NPNRU – Détail Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 121 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 1 696
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 0,00
Ratios de niveau Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 977,30
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 271,66
3 Dépenses d’équipement brut / population 409,10
4 Encours de dette / population (2)(3) 0,00
5 DGF / population 0,00
Ratios de structure et d’analyse financière Valeurs
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 34,94 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 82,22 %
8 Taux d’épargne brute (Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement) (2) (4) 23,15 %
9 Taux d’épargne nette ( (Epargne brute – remboursement annuel de la dette en capital) / recettes réelles de fonctionnement) 17,78 %
10 Ratio d’endettement (Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) (4) 0,00 %
11 Capacité de désendettement (encours de dette / épargne brute) (2) (3) (4) 0,00
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts.
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Recettes
Prévision budgétaire totale A 3 929 614,80 2 091 610,00 6 021 224,80
Recettes réalisées (1) B 1 433 050,30 2 156 734,01 3 589 784,31
Restes à réaliser C 268 120,75 0,00 268 120,75
Dépenses
Autorisation budgétaire totale D 3 240 527,20 2 510 923,93 5 751 451,13
Dépenses réalisées (1) E 866 399,71 1 674 889,25 2 541 288,96
Restes à réaliser F 287 847,55 0,00 287 847,55
Différences entre les titres et les mandats Solde des réalisations de l’exercice (+/-) G = B – E 566 650,59 481 844,76 1 048 495,35
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H -689 087,60 419 313,93 -269 773,67
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (fonctionnement) Excédent /déficit G + H -122 437,01 901 158,69 778 721,68
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C - F -19 726,80 0,00 -19 726,80
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I -142 163,81 901 158,69 758 994,88
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B2
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal
Investissement -689 087,60 566 650,59 -122 437,01
Fonctionnement 1 445 908,60 1 026 594,67 481 844,76 901 158,69
TOTAL I 756 821,00 1 026 594,67 1 048 495,35 778 721,68
II - Budgets des services à caractère
administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 756 821,00 1 026 594,67 1 048 495,35 778 721,68 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLÉCTIVITE B3.1
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS B3.2
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur
nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISÉS DANS UN BUDGET ANNEXE B3.3
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 11
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 287 847,55
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 119 850,98
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 167 996,57
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 12
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I
II)
268 120,75
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 268 120,75
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (I
V)
0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 13
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) D
ACTIF NET (1) Total FONDS PROPRES ET PASSIF Total
ACTIF IMMOBILISÉ FONDS PROPRES
Immobilisations incorporelles (nettes) Apports et subventions d'investissement 11 714,31
Subventions d'investissement versées 119,52 Neutralisations et régularisations -630,67
Autres immobilisations incorporelles 156,01 Réserves 18 973,03
Immobilisations corporelles (nettes) Report à nouveau 419,31
Terrains 4 375,24 Résultat de l'exercice 481,84
Constructions 15 139,65 Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant 8 869,07
Réseaux et installations de voirie 1 725,81 TOTAL FONDS PROPRES (I) 39 826,89
Réseaux divers 5 524,58 PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel 478,81 TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
Immobilisations mises en concessions ou affermées DETTES FINANCIÈRES
Autres 829,65 Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours 729,48 Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit 1 329,29
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés 11 317,33 Dettes financières et autres emprunts 19,91
Immobilisations financières (nettes) 1,30 TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 1 349,20
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 40 397,37 DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT Dettes fournisseurs et comptes rattachés 0,01
Stocks Autres dettes non financières 6,71
Créances 102,64 Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 6,73
Trésorerie 683,38 TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (II) 786,02 TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 1 355,92
Comptes de régularisation (III) Comptes de régularisation (III) 0,57
Écarts de conversion actif (IV) Écarts de conversion passif (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV ) 41 183,39 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 41 183,39
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 14
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 5,29 31,31
Participations 0,61 1,00
Compensations, autres attributions et autres participations 429,89 388,88
Dons et legs
Impôts et taxes 1 461,81 1 559,93
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 10,19 6,91
Produits des cessions d'actifs 46,92
Autres produits de gestion 88,99 144,11
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges 2,22 4,15
Reprises du financement rattaché à un actif
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I) 1 999,00 2 183,21
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 728,32 722,50
Charges de personnel 477,51 458,02
Indemnités des élus (et membres du CESR) 75,68 74,78
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 3,55 2,96
Impôts et taxes 19,92 26,76
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 17,39 19,45
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 33,95
Neutralisation des dépréciations et provisions
Neutralisation des plus-values de cession 12,97
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 1 322,37 1 351,38 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 15
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 151,68 150,89
Autres charges
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 151,68 150,89
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 524,95 680,94
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 0,03 0,03
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 43,13 38,23
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -43,10 -38,20
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 481,84 642,74 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 16
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N F
Libellés Taux, coefficient ou forfait appliqués par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du taux /
N-1
(%)
Produit N Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part définie à l’art. 265 du code des douanes) SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE (majoration définie à l’art. 265 A du code des bis
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 17,52 0,00 550 303,00 3,94
TFPNB 52,07 0,00 5 415,00 -0,95
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 7,77 0,00 5 835,00 -7,97
TOTAL 561 553,00 3,75
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 17
II – EXECUTION BUDGETAIRE II MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50%
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 18
II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(mandats émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 29 222,00 27 748,50 94,96 0,00
204 Subventions d'équipement versées (6) 55 475,00 55 470,45 99,99 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 006 402,42 356 322,28 35,41 119 850,98
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 879 027,78 309 756,28 16,48 167 996,57
Total des opérations d’équipement (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 2 970 127,20 749 297,51 25,23 287 847,55
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 400,00 1 377,85 98,42 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 139 000,00 115 724,35 83,25 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 140 400,00 117 102,20 83,41 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 130 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 3 240 527,20 866 399,71 26,74 287 847,55
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre en investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’investissement de l’exercice 3 240 527,20 866 399,71 26,74 287 847,55
001 Solde d’exécution négatif reporté 689 087,60
Total des dépenses de la section d’investissement 3 929 614,80 866 399,71 287 847,55
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Voir l’état II-C1.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) DI 040 = RF 042
(5) DI 041 = RI 041
(6) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(titres émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 450 000,00 306 000,00 68,00 268 120,75
16 Emprunts et dettes assimilées 1 200 000,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées(8) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 12,52 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 110 570,67 1 109 649,62 99,92 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 300 000,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 130 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 3 190 570,67 1 415 662,14 44,37 268 120,75
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 719 044,13
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 20 000,00 17 388,16 86,94 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre en investissement 739 044,13 17 388,16 2,35 0,00
Total des recettes d’investissement de l’exercice 3 929 614,80 1 433 050,30 36,47 268 120,75
001 Solde d’exécution positif reporté 0,00
Total des recettes de la section d’investissement 3 929 614,80 1 433 050,30 268 120,75
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(4) DI 040 = RF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) DI 041 = RI 041
(8) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapi
tre
Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Rattachements (c) Total réalisations (d
= b+c)
Taux de réalisation (d/a) Restes à réaliser au 31/12
(1)
011 Charges à caractère
général (3)
760 699,00 700 669,06 0,00 700 669,06 92,11 0,00
012 Charges de personnel
et frais assimilés (3)
613 000,00 579 083,17 0,00 579 083,17 94,47 0,00
014 Atténuations de produits 103 711,00 103 711,00 0,00 103 711,00 100,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations
de RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de
gestion courante (sauf
6586)
241 269,80 229 727,82 0,00 229 727,82 95,22 0,00
6586 Frais fonctionnement
des groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de
gestion des services
1 718 679,80 1 613 191,05 0,00 1 613 191,05 93,86 0,00
66 Charges financières 51 000,00 43 125,62 0,00 43 125,62 84,56 0,00
67 Charges spécifiques 1 200,00 1 184,42 0,00 1 184,42 98,70 0,00
68 Dotations aux
provisions,
dépréciations (semi-
budgétaires)
1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles et
mixtes
1 771 879,80 1 657 501,09 0,00 1 657 501,09 93,54 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
719 044,13
042 Opérations ordre
transf. entre sections (2)
20 000,00 17 388,16 0,00 17 388,16 86,94 0,00
043 Opérations ordre
intérieur de la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre
de fonctionnement (3)
739 044,13 17 388,16 0,00 17 388,16 2,35 0,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l’exercice
2 510 923,93 1 674 889,25 0,00 1 674 889,25 66,70 0,00
002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 2 510 923,93 1 674 889,25 0,00
1 674 889,25 0,00
(1) Dépenses engagées non mandatées. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 21
(2) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) DF 042 = RI 040 ; DF 043 = RF 043 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 22
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis (b)
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
013 Atténuations de charges 33 000,00 53 999,93 0,00 53 999,93 163,64 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 7 700,00 10 189,11 0,00 10 189,11 132,33 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 260 910,00 1 256 253,40 0,00 1 256 253,40 99,63 0,00
731 Fiscalité locale 314 000,00 309 266,89 0,00 309 266,89 98,49 0,00
74 Dotations et participations 390 975,00 435 793,76 0,00 435 793,76 111,46 0,00
75 Autres produits de gestion courante 85 000,00 88 867,24 0,00 88 867,24 104,55 0,00
Total des recettes de gestion des services 2 091 585,00 2 154 370,33 0,00 2 154 370,33 103,00 0,00
76 Produits financiers 25,00 25,00 0,00 25,00 100,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 122,50 0,00 122,50 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-
budgétaires)
0,00 2 216,18 0,00 2 216,18 0,00 0,00
Total des recettes réelles et mixtes 2 091 610,00 2 156 734,01 0,00 2 156 734,01 103,11 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de fonctionnement de l’exercice 2 091 610,00 2 156 734,01 0,00 2 156 734,01 103,11 0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 419 313,93
Total des recettes de la section de fonctionnement 2 510 923,93 2 156 734,01 0,00 2 156 734,01 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) RF 042 = DI 040 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 23
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme 27 748,50 27 748,50
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 29 222,00 27 748,50 27 748,50 1 473,50
2041582 Bâtiments et installations 55 470,45 55 470,45
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 55 475,00 55 470,45 55 470,45 4,55
2111 Terrains nus 17 293,00 17 293,00
2117 Bois et forêts 1 045,44 1 045,44
2128 Autres agencements et aménagements 11 103,00 11 103,00
21316 Équipements du cimetière 26 302,92 26 302,92
21318 Autres bâtiments publics 15 991,20 15 991,20
21321 Immeubles de rapport 4 308,70 4 308,70
2152 Installations de voirie 2 424,00 2 424,00
21534 Réseaux d'électrification 126 809,78 126 809,78
21538 Autres réseaux 120 433,20 120 433,20
21578 Autre matériel technique 576,90 576,90
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques 915,95 915,95
21838 Autre matériel informatique 676,39 676,39
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 5 407,20 5 407,20
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 5 293,20 5 293,20
2188 Autres 17 741,40 17 741,40
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 006 402,42 356 322,28 356 322,28 650 080,14
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
2312 Agencements et aménagements de terrains 218 273,86 218 273,86
2313 Constructions 86 471,77 86 471,77
2315 Installations, matériel et outillage techniques 5 010,65 5 010,65
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 1 879 027,78 309 756,28 309 756,28 1 569 271,50 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des dépenses
d'équipement 2 970 127,20 749 297,51 749 297,51 2 220 829,69
10226 Taxe d'aménagement 1 377,85 1 377,85
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 1 400,00 1 377,85 1 377,85 22,15
total chapitre 13 Subventions d'investissement
1641 Emprunts en euros 105 414,39 105 414,39
168758 Autres groupements 10 309,96 10 309,96
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 139 000,00 115 724,35 115 724,35 23 275,65
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
Total des dépenses
financières 140 400,00 117 102,20 117 102,20 23 297,80
458101 Opération pour compte tiers n° 458101 130 000,00 130 000,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers 130 000,00 130 000,00
Total des dépenses réelles
d'investissement 3 240 527,20 866 399,71 866 399,71 2 374 127,49
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
en investissement
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
3 240 527,20 866 399,71 866 399,71 2 374 127,49
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
689 087,60 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 25
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des dépenses de la
section d'investissement 3 929 614,80 866 399,71 866 399,71 3 063 215,09 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 26
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
1323 Départements 306 000,00 306 000,00
total chapitre 13 Subventions d'investissement 450 000,00 306 000,00 306 000,00 144 000,00
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 1 200 000,00 1 200 000,00
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
2111 Terrains nus 12,52 12,52
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 12,52 12,52 -12,52
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
10222 F.C.T.V.A. 73 976,46 73 976,46
10226 Taxe d'aménagement 9 078,49 9 078,49
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 1 026 594,67 1 026 594,67
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 1 110 570,67 1 109 649,62 1 109 649,62 921,05
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
total chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 300 000,00
458201 Opération pour compte tiers n° 458201 130 000,00 130 000,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers 130 000,00 130 000,00
Total des recettes réelles
d'investissement 3 190 570,67 1 415 662,14 1 415 662,14 1 774 908,53
total chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 719 044,13
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme 1 834,89 1 834,89
2804111 Biens mobiliers, matériel et études 2 776,00 2 776,00 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 27
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
28041412 Bâtiments et installations 3 833,00 3 833,00
28041511 Biens mobiliers, matériel et études 3 107,18 3 107,18
28041582 Bâtiments et installations 1 819,35 1 819,35
281568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 977,59 977,59
281578 Autre matériel technique 385,98 385,98
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques 684,79 684,79
281831 Matériel informatique scolaire 919,94 919,94
281838 Autre matériel informatique 644,44 644,44
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 405,00 405,00
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 20 000,00 17 388,16 17 388,16 2 611,84
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre en
investissement 739 044,13 17 388,16 17 388,16 721 655,97
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
3 929 614,80 1 433 050,30 1 433 050,30 2 496 564,50
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
Total des recettes de la
section d'investissement 3 929 614,80 1 433 050,30 1 433 050,30 2 496 564,50 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 28
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 100(1)
LIBELLE : EDF-PTT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 256 949,86
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 256 949,86
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 1 193 364,43
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 63 585,43
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 29
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 268 571,60
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 268 571,60
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 177 172,96
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 91 398,64
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -988 378,26
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 30
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 107(1)
LIBELLE : AmÚnagement giratoire
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 167 559,72
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 176,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 8 176,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 159 383,72
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 159 383,72 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 31
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -167 559,72
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 32
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 115(1)
LIBELLE : AmÚnagt Mairie
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 212 290,36
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 28 704,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 28 704,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 183 586,36
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 183 586,36
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 33
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -212 290,36
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 34
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 118(1)
LIBELLE : TENNIS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 35
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 6 097,96
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 6 097,96
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 6 097,96
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 6 097,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 36
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 119(1)
LIBELLE : Extension Groupe Scolaire
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 3 576 735,65
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 3 576 735,65
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 3 576 735,65 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 37
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 671 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 171 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 171 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 1 500 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 905 735,65
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 38
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 120(1)
LIBELLE : Rue des 3 Arbres
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 109 113,15
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 109 113,15
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 109 113,15 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 39
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 25 916,33
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 25 916,33
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 25 916,33
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -83 196,82
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 40
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 123(1)
LIBELLE : Rue de l'Industrie
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 750 500,97
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 750 500,97
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 17 259,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 733 241,97 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 41
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -750 500,97
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 42
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 125(1)
LIBELLE : Chauffage S. Polyvalente
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 12 380,14
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 12 380,14
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 12 380,14 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 43
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 8 168,34
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 168,34
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 8 168,34
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -4 211,80
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 44
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 126(1)
LIBELLE : Maison MONTERO
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 41 728,69
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 41 728,69
21321 Immeubles de rapport 0,00 0,00 0,00 41 728,69
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 45
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 25 414,24
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 25 414,24
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 19 329,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 6 085,24
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -16 314,45
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 46
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 127(1)
LIBELLE : AmÚnagement Rue Hermy
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 725 409,26
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 725 409,26
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 725 409,26 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 47
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 75 244,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 75 244,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 75 244,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -650 165,26
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 48
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 128(1)
LIBELLE : AmÚnagement terrain
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 92 750,87
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 92 750,87
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 92 750,87 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 49
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -92 750,87
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 50
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 129(1)
LIBELLE : RÚfection Route Nationale
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 44 329,20
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 44 329,20
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 44 329,20 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 51
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -44 329,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 52
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 130(1)
LIBELLE : AlgÚco
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 51 093,32
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 51 093,32
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 51 093,32
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 53
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 10 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 10 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -41 093,32
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 54
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 131(1)
LIBELLE : AmÚnagement zone tri sÚlectif
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 33 901,12
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 33 901,12
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 33 901,12
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 55
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -33 901,12
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 56
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 132(1)
LIBELLE : AmÚnagement Mairie
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 43 717,16
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 43 717,16
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 43 717,16
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 57
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -43 717,16
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 58
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 133(1)
LIBELLE : RÚhabilitation LAVOIR
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 4 263,13
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 4 263,13
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 4 263,13 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 59
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -4 263,13
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 60
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 134(1)
LIBELLE : AmÚnagement SKATE-PARK
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 40 380,11
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 40 380,11
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 40 380,11 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 61
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 7 518,27
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 7 518,27
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 7 518,27
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -32 861,84
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 62
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 135(1)
LIBELLE : Const vestiaire foot
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 899 011,27
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 899 011,27
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 799 119,55
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 99 891,72 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 63
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -899 011,27
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 64
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 136(1)
LIBELLE : Restructuration Úcole primaire
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 293 061,63
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 293 061,63
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 293 061,63 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 65
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -293 061,63
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 66
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 137(1)
LIBELLE : RÚhabilitation bÔtiment communal
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 179 475,44
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 162 931,51
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 3 381,53
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 159 549,98
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 16 543,93
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 16 543,93 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 67
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -179 475,44
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 68
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 138(1)
LIBELLE : RÚfection poste
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 42 661,81
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 42 661,81
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 42 661,81 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 69
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -42 661,81
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 70
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 139(1)
LIBELLE : Mur anti-bruit
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 99 289,94
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 99 289,94
2314 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 99 289,94 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 71
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -99 289,94
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 72
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 77(1)
LIBELLE : Mat. Mob. Bureau
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 49 790,98
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 49 790,98
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 49 790,98
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 73
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -49 790,98
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 74
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 78(1)
LIBELLE : Mat. Mob. Scol & Divers
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 513 650,52
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 513 650,52
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 13 477,01
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 93 634,12
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 406 539,39
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 75
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 2 125,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 125,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 2 125,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -511 525,52
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 76
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 85(1)
LIBELLE : RÚserves FonciÞres
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 913 014,55
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 913 014,55
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 889 975,33
2117 Bois et forêts 0,00 0,00 0,00 23 039,22
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 77
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 994,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 994,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 1 994,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -911 020,55
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 78
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 86(1)
LIBELLE : Bois et ForÛts
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 328,93
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 328,93
2117 Bois et forêts 0,00 0,00 0,00 328,93
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 79
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -328,93
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 80
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 89(1)
LIBELLE : Voirie
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 904 352,09
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 25 606,24
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 25 606,24
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 878 745,85
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 878 745,85 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 81
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 40 528,80
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 40 528,80
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 15 244,90
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 21 414,90
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 3 869,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -863 823,29
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 82
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 90(1)
LIBELLE : SignalÚtique industrielle
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 9 161,36
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 9 161,36
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 9 161,36 COMMUNE DE VOUGY - BUDGET PRINCIPAL - CFU - 2025
Page 83
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -9 161,36
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 84
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
60611 Eau et assainissement 5 153,79 5 153,79
60612 Énergie - Électricité 198 239,81 198 239,81
60622 Carburants 3 063,80 3 063,80
60623 Alimentation 5 115,23 5 115,23
60631 Fournitures d'entretien 2 898,71 2 898,71
60632 Fournitures de petit équipement 8 432,95 8 432,95
60633 Fournitures de voirie 5 357,83 5 357,83
60636 Habillement et Vêtements de travail 404,64 404,64
6064 Fournitures administratives 2 292,12 2 292,12
6065 Livres, disques, cassettes ... (bibliothèques et médiathèques) 3 538,26 3 538,26
6067 Fournitures scolaires 9 451,87 9 451,87
6068 Autres matières et fournitures. 1 564,60 1 564,60
611 Contrats de prestations de services 7 417,12 7 417,12
61351 Matériel roulant 383,46 383,46
61358 Autres 483,60 483,60
61521 Terrains 43 167,96 43 167,96
615221 Bâtiments publics 29 311,83 29 311,83
615228 Autres bâtiments 5 982,00 5 982,00
615231 Voiries 3 984,24 3 984,24
615232 Réseaux 2 493,16 2 493,16
61551 Matériel roulant 9 335,72 9 335,72
61558 Autres biens mobiliers 40 238,76 40 238,76
6156 Maintenance 72 999,36 72 999,36
6161 Multirisques 16 175,20 16 175,20
6182 Documentation générale et technique 1 606,92 1 606,92
6184 Versements à des organismes de formation 100,00 100,00 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 85
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6188 Autres frais divers 6 221,41 6 221,41
62268 Autres honoraires, conseils... 4 696,46 4 696,46
6227 Frais d'actes et de contentieux 2 568,00 2 568,00
6228 Divers 213,71 213,71
6231 Annonces et insertions 418,00 418,00
6232 Fêtes et cérémonies 4 561,14 4 561,14
6234 Réceptions 6 109,90 6 109,90
6236 Catalogues et imprimés 6 781,20 6 781,20
6238 Divers 6 073,71 6 073,71
6245 Transports de personnes extérieures à la collectivité 80 209,07 80 209,07
6261 Frais d'affranchissement 2 609,76 2 609,76
6262 Frais de télécommunications 1 522,40 1 522,40
627 Services bancaires et assimilés. 20,51 20,51
6281 Concours divers (cotisations...) 7 332,46 7 332,46
6283 Frais de nettoyage des locaux 64 490,40 64 490,40
62875 Aux communes membres du GFP 426,98 426,98
62876 Au GFP de rattachement 855,00 855,00
62878 A des tiers 11 869,01 11 869,01
6288 Autres 2 996,00 2 996,00
63512 Taxes foncières 11 501,00 11 501,00
total chapitre 011 Charges à caractère général 760 699,00 700 669,06 700 669,06 60 029,94
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement 20 341,29 20 341,29
6218 Autre personnel extérieur 18 813,37 18 813,37
6331 Versement mobilité 552,91 552,91
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 272,63 272,63
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale 6 851,58 6 851,58 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 86
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 744,67 744,67
64111 Rémunération principale 211 177,88 211 177,88
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 8 225,89 8 225,89
64113 NBI 2 953,45 2 953,45
64118 Autres indemnités. 93 762,71 93 762,71
64131 Rémunérations 47 739,90 47 739,90
64132 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 1 430,18 1 430,18
64138 Primes et autres indemnités 12 963,44 12 963,44
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 47 656,82 47 656,82
6453 Cotisations aux caisses de retraite 69 350,38 69 350,38
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 2 495,13 2 495,13
6455 Cotisations pour assurance du personnel 23 898,94 23 898,94
6456 Versement au F.N.C du supplément familial 976,00 976,00
6478 Autres charges sociales diverses 8 876,00 8 876,00
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 613 000,00 579 083,17 579 083,17 33 916,83
739115 Prélèvements au titre de la contribution pour le redressement des finances publiques 1 410,00 1 410,00
739218 Autres prélèvements pour reversements de fiscalité entre collectivités locales 28 941,00 28 941,00
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales 73 360,00 73 360,00
total chapitre 014 Atténuations de produits 103 711,00 103 711,00 103 711,00
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
65311 Indemnités de fonction 64 518,96 64 518,96
65313 Cotisations de retraite 2 811,64 2 811,64 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 87
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 7 552,20 7 552,20
65315 Formation 800,00 800,00
6553 Service d'incendie 52 001,00 52 001,00
657358 Autres groupements 32 532,40 32 532,40
657363 CCAS/CIAS 23 318,80 23 318,80
65741 Ménages 7 500,00 7 500,00
65743 Fermiers et concessionnaires 6 660,00 6 660,00
65748 Autres personnes de droit privé 30 520,00 850,00 29 670,00
65811 Droits d'utilisation - informatique en nuage 2 156,18 2 156,18
65818 Autres 205,21 205,21
65888 Autres 1,43 1,43
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 241 269,80 230 577,82 850,00 229 727,82 11 541,98
total chapitre 6586 Frais de fonctionnement des groupes d'élus (1)
Total des dépenses de
gestion des services 1 718 679,80 1 614 041,05 850,00 1 613 191,05 105 488,75
66111 Intérêts réglés à l'échéance 43 125,62 43 125,62
total chapitre 66 Charges financières 51 000,00 43 125,62 43 125,62 7 874,38
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 1 184,42 1 184,42
total chapitre 67 Charges spécifiques 1 200,00 1 184,42 1 184,42 15,58
total chapitre 68 Dotations aux provisions 1 000,00 1 000,00
Total des dépenses réelles
et mixtes 1 771 879,80 1 658 351,09 850,00 1 657 501,09 114 378,71
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 719 044,13
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 17 388,16 17 388,16
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 20 000,00 17 388,16 17 388,16 2 611,84
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 88
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des dépenses d'ordre
de fonctionnement 739 044,13 17 388,16 17 388,16 721 655,97
Total des dépenses de
fonctionnement de l'exercice 2 510 923,93 1 675 739,25 850,00 1 674 889,25 836 034,68
002 Résultat de
fonctionnement reporté
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 2 510 923,93 1 675 739,25 850,00 1 674 889,25 836 034,68
(1) Collectivités de plus de 100 000 habitants 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 89
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 50 121,93 50 121,93
6479 Remboursements sur autres charges sociales 3 878,00 3 878,00
total chapitre 013 Atténuations de charges 33 000,00 53 999,93 53 999,93 -20 999,93
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
7018 Autres ventes de produits finis 164,50 164,50
7022 Coupes de bois 1 642,94 1 642,94
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 1 030,00 1 030,00
70323 Redevance d'occupation du domaine public 819,00 819,00
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel 435,20 435,20
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 255,00 255,00
70878 par des tiers 5 842,47 5 842,47
total chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 7 700,00 10 189,11 10 189,11 -2 489,11
73211 Attribution de compensation 1 183 350,40 1 183 350,40
73221 FNGIR 2 560,00 2 560,00
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants 70 343,00 70 343,00
total chapitre 73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 260 910,00 1 256 253,40 1 256 253,40 4 656,60
73111 Impôts directs locaux 268 572,00 268 572,00
73118 Autres contributions directes 6 939,00 6 939,00
73138 Autres taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement 14 322,34 14 322,34
73141 Accise sur lélectricité 19 433,55 19 433,55
total chapitre 731 Fiscalité locale 314 000,00 309 266,89 309 266,89 4 733,11
742 Dotations aux élus locaux 293,00 293,00
744 FCTVA 5 000,00 5 000,00 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 90
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
74741 Communes membres du GFP 381,10 381,10
74748 Autres communes 228,66 228,66
74833 État - Compensation au titre des exonérations de taxes foncières 177 050,00 177 050,00
74834 État - compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation 1 885,00 1 885,00
74888 Autres 250 956,00 250 956,00
total chapitre 74 Dotations et participations 390 975,00 435 793,76 435 793,76 -44 818,76
752 Revenus des immeubles 81 656,73 1 100,00 80 556,73
7584 Recouvrement sur créances admises en non valeur 1 166,15 1 166,15
75888 Autres 7 144,36 7 144,36
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 85 000,00 89 967,24 1 100,00 88 867,24 -3 867,24
Total des recettes de
gestion des services 2 091 585,00 2 155 470,33 1 100,00 2 154 370,33 -62 785,33
761 Produits de participations 25,00 25,00
total chapitre 76 Produits financiers 25,00 25,00 25,00
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale 122,50 122,50
total chapitre 77 Produits spécifiques 122,50 122,50 -122,50
7817 Reprises sur dépréciations des actifs circulants. 2 216,18 2 216,18
total chapitre 78 Reprises sur provisions 2 216,18 2 216,18 -2 216,18
Total des recettes réelles et
mixtes 2 091 610,00 2 157 834,01 1 100,00 2 156 734,01 -65 124,01
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de
fonctionnement
Total des recettes de
fonctionnement de l'exercice 2 091 610,00 2 157 834,01 1 100,00 2 156 734,01 -65 124,01 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 91
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
002 Résultat de
fonctionnement reporté 419 313,93
Total des recettes de la
section de fonctionnement 2 510 923,93 2 157 834,01 1 100,00 2 156 734,01 354 189,92 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 92
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Subventions d'investissement versées 200 544,84 81 028,97 119 515,87 75 580,95
Autres immobilisations incorporelles 158 760,36 2 752,34 156 008,02 130 094,41
Immobilisations incorporelles en cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains 4 375 239,86 4 375 239,86 4 327 294,94
Constructions 15 139 651,43 15 139 651,43 15 521 117,15
Réseaux et installations de voirie 1 725 806,38 1 725 806,38 1 723 382,38
Réseaux divers 5 524 579,49 5 524 579,49 5 277 336,51
Installations techniques, agencements et matériel 480 853,74 2 048,36 478 805,38 479 360,89
Immobilisations mises en concessions ou affermées
Autres 831 620,41 1 969,38 829 651,03 862 316,77
Immobilisations corporelles en cours 729 481,66 729 481,66 438 241,38
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS 11 317 326,40 11 317 326,40 11 317 326,40
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 1 300,90 1 300,90 1 300,90
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 40 485 165,47 87 799,05 40 397 366,42 40 153 352,68
ACTIF CIRCULANT
STOCKS
CRÉANCES
Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne 98 612,57 98 612,57 999,00
Créances sur les redevables et comptes rattachés 4 912,28 1 270,38 3 641,90 2 451,99
Avances et acomptes versés par la collectivité
Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers
Créances sur budgets annexes
Créances sur les autres débiteurs 388,66 388,66 11 349,22
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 93
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II) 103 913,51 1 270,38 102 643,13 14 800,21
TRÉSORERIE
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS 683 380,19 683 380,19 751 667,16
AUTRES
TOTAL TRÉSORERIE (III) 683 380,19 683 380,19 751 667,16
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV)
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) 41 272 459,17 89 069,43 41 183 389,74 40 919 820,05 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 94
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ
Dotations 1 918 436,17 1 918 436,17
Fonds globalisés 4 967 922,73 4 886 245,63
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Rattachées à un actif amortissable
Rattachées à un actif non amortissable 4 827 952,57 4 521 952,57
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS -630 674,45 -142 791,36
RÉSERVES 18 973 030,10 17 946 435,43
REPORT A NOUVEAU 419 313,93 803 165,70
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 481 844,76 642 742,90
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT
DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT 8 869 065,81 8 869 065,81
TOTAL FONDS PROPRES (I) 39 826 891,62 39 445 252,85
PASSIF
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR CHARGES
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
DETTES FINANCIÈRES
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 1 329 286,51 1 434 700,90
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS 19 909,97 30 219,93
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 1 349 196,48 1 464 920,83
DETTES NON FINANCIÈRES
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 14,12 254,12
Dettes fiscales et sociales
Avances et acomptes reçus
Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 95
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
Fonds gérés par la collectivité
Dettes sur budgets annexes 6 700,75 7 238,43
Autres dettes non financières 12,32 2 153,82
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 6 727,19 9 646,37
TRÉSORERIE
AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 1 355 923,67 1 474 567,20
COMPTES DE RÉGULARISATION (III) 574,45
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) 41 183 389,74 40 919 820,05 10800 - VOUGY Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 5 293,00 31 305,86 -26 012,86
Participations 609,76 1 001,93 -392,17
Compensations, autres attributions et autres participations 429 891,00 388 883,00 41 008,00
Dons et legs
Impôts et taxes 1 461 809,29 1 559 928,80 -98 119,51
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 10 189,11 6 913,08 3 276,03
Produits des cessions d'actifs 46 920,00 -46 920,00
Autres produits de gestion 88 989,74 144 109,99 -55 120,25
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges 2 216,18 4 146,77 -1 930,59
Reprises du financement rattaché à un actif
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I) 1 998 998,08 2 183 209,43 -184 211,35
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 728 322,72 722 497,04 5 825,68
Charges de personnel 477 506,79 458 018,62 19 488,17
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses 328 131,52 326 185,00 1 946,52
Dont charges sociales 149 375,27 131 833,62 17 541,65
Indemnités des élus (et membres du CESR) 75 682,80 74 777,18 905,62
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 3 547,24 2 961,83 585,41
Impôts et taxes 19 922,79 26 755,02 -6 832,23
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 17 388,16 19 450,98 -2 062,82
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 33 947,00 -33 947,00
Neutralisation des dépréciations et provisions 10800 - VOUGY Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
Neutralisation des plus-values de cession 12 973,00 -12 973,00
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 1 322 370,50 1 351 380,67 -29 010,17
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 151 682,20 150 885,92 796,28
Dont ménages 7 500,00 9 000,00 -1 500,00
Dont personnes morales de droit privé 36 330,00 37 340,44 -1 010,44
Dont collectivités territoriales
Dont autres organismes publics 107 852,20 104 545,48 3 306,72
Dont établissements d'enseignement
Charges résultant de la mise en jeu de la garantie de la collectivité
Autres charges
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 151 682,20 150 885,92 796,28
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 524 945,38 680 942,84 -155 997,46
PRODUITS FINANCIERS
Produits des participations et des prêts 25,00 27,50 -2,50
Produits des valeurs mobilières de placement
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres produits financiers
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 25,00 27,50 -2,50
CHARGES FINANCIERES
Charges d'intérêts 43 125,62 37 977,44 5 148,18
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres charges financières 250,00 -250,00
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 43 125,62 38 227,44 4 898,18
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -43 100,62 -38 199,94 -4 900,68
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 481 844,76 642 742,90 -160 898,14 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 98
III – ÉTATS FINANCIERS III
Annexe C
L’annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités ayant recours à la certification des comptes.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET. 10800 - VOUGY Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotations 1 918 436,17 1 918 436,17 1 918 436,17
10222 F.C.T.V.A. 3 634 657,96 73 976,46 3 708 634,42 3 708 634,42
10226 Taxe d'aménagement 576 475,58 1 377,85 9 078,49 1 377,85 585 554,07 584 176,22
10228 Autres fonds d'investissement 675 112,09 675 112,09 675 112,09
Sous Total compte 1022 4 886 245,63 1 377,85 83 054,95 1 377,85 4 969 300,58 4 967 922,73
1027 Mise à disposition (chez le bénéficiaire 1 105 402,67 1 105 402,67 1 105 402,67
Sous Total compte 102 7 910 084,47 1 377,85 83 054,95 1 377,85 7 993 139,42 7 991 761,57
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 17 946 435,43 1 026 594,67 18 973 030,10 18 973 030,10
Sous Total compte 106 17 946 435,43 1 026 594,67 18 973 030,10 18 973 030,10
Sous Total compte 10 25 856 519,90 1 377,85 1 109 649,62 1 377,85 26 966 169,52 26 964 791,67
110 Report à nouveau (solde créditeur) 803 165,70 1 026 594,67 642 742,90 1 026 594,67 1 445 908,60 419 313,93
Sous Total compte 11 803 165,70 1 026 594,67 642 742,90 1 026 594,67 1 445 908,60 419 313,93
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Excédentaire ou 642 742,90 642 742,90 642 742,90 642 742,90
Sous Total compte 12 642 742,90 642 742,90 642 742,90 642 742,90
1321 État et établissements nationaux 378 258,21 378 258,21 378 258,21
1322 Régions 161 303,33 161 303,33 161 303,33
1323 Départements 2 868 459,61 306 000,00 3 174 459,61 3 174 459,61
13258 Autres groupements 177 185,11 177 185,11 177 185,11
Sous Total compte 1325 177 185,11 177 185,11 177 185,11
1328 Autres 523 352,60 523 352,60 523 352,60
Sous Total compte 132 4 108 558,86 306 000,00 4 414 558,86 4 414 558,86
1345 Amendes de radars automatiques et amende 34 604,00 34 604,00 34 604,00 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 100
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
13461 Dotation d'équipement des territoires ru 57 709,73 57 709,73 57 709,73
Sous Total compte 1346 57 709,73 57 709,73 57 709,73
Sous Total compte 134 92 313,73 92 313,73 92 313,73
1383 Départements 319 199,98 319 199,98 319 199,98
1388 Autres 1 880,00 1 880,00 1 880,00
Sous Total compte 138 321 079,98 321 079,98 321 079,98
Sous Total compte 13 4 521 952,57 306 000,00 4 827 952,57 4 827 952,57
1641 Emprunts en euros 1 434 700,90 105 414,39 105 414,39 1 434 700,90 1 329 286,51
Sous Total compte 164 1 434 700,90 105 414,39 105 414,39 1 434 700,90 1 329 286,51
165 Dépôts et cautionnements reçus 9 600,00 9 600,00 9 600,00
168758 Autres groupements 20 619,93 10 309,96 10 309,96 20 619,93 10 309,97
Sous Total compte 16875 20 619,93 10 309,96 10 309,96 20 619,93 10 309,97
Sous Total compte 1687 20 619,93 10 309,96 10 309,96 20 619,93 10 309,97
Sous Total compte 168 20 619,93 10 309,96 10 309,96 20 619,93 10 309,97
Sous Total compte 16 1 464 920,83 115 724,35 115 724,35 1 464 920,83 1 349 196,48
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immo 93 218,01 93 218,01 93 218,01
193 Autres neutralisations et régularisation 236 009,37 487 883,09 723 892,46 723 892,46
Sous Total compte 19 236 009,37 93 218,01 487 883,09 723 892,46 93 218,01 630 674,45
Total classe 1 236 009,37 33 382 519,91 2 157 220,66 642 742,90 117 102,20 1 415 649,62 2 510 332,23 35 440 912,43 723 892,46 33 654 472,66
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifi 124 114,56 27 748,50 151 863,06 151 863,06
204111 Biens mobiliers, matériel et études 41 641,00 41 641,00 41 641,00
Sous Total compte 20411 41 641,00 41 641,00 41 641,00 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 101
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2041412 Bâtiments et installations 57 500,00 57 500,00 57 500,00
Sous Total compte 204141 57 500,00 57 500,00 57 500,00
Sous Total compte 20414 57 500,00 57 500,00 57 500,00
2041511 Biens mobiliers, matériel et études 18 643,09 18 643,09 18 643,09
Sous Total compte 204151 18 643,09 18 643,09 18 643,09
2041582 Bâtiments et installations 27 290,30 55 470,45 82 760,75 82 760,75
Sous Total compte 204158 27 290,30 55 470,45 82 760,75 82 760,75
Sous Total compte 20415 45 933,39 55 470,45 101 403,84 101 403,84
Sous Total compte 2041 145 074,39 55 470,45 200 544,84 200 544,84
Sous Total compte 204 145 074,39 55 470,45 200 544,84 200 544,84
2051 Concessions et droits similaires 6 897,30 6 897,30 6 897,30
Sous Total compte 205 6 897,30 6 897,30 6 897,30
Sous Total compte 20 276 086,25 83 218,95 359 305,20 359 305,20
2111 Terrains nus 1 294 730,30 17 293,00 12,52 1 312 023,30 12,52 1 312 010,78
2112 Terrains de voirie 87 040,90 87 040,90 87 040,90
2113 Terrains aménagés autres que voirie 325 472,90 325 472,90 325 472,90
2115 Terrains bâtis 1 747 301,14 1 747 301,14 1 747 301,14
2116 Cimetière 94 185,45 94 185,45 94 185,45
2117 Bois et forêts 306 594,54 1 045,44 307 639,98 307 639,98
2118 Autres terrains 338 260,40 338 260,40 338 260,40
Sous Total compte 211 4 193 585,63 18 338,44 12,52 4 211 924,07 12,52 4 211 911,55
2128 Autres agencements et aménagements 133 709,31 18 516,00 11 103,00 163 328,31 163 328,31 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 102
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 212 133 709,31 18 516,00 11 103,00 163 328,31 163 328,31
21311 Bâtiments administratifs 4 294 515,59 407 947,65 4 294 515,59 407 947,65 3 886 567,94
21312 Bâtiments scolaires 5 573 926,59 5 573 926,59 5 573 926,59
21316 Équipements du cimetière 381 926,71 26 302,92 408 229,63 408 229,63
21318 Autres bâtiments publics 3 042 667,67 15 991,20 3 058 658,87 3 058 658,87
Sous Total compte 2131 13 293 036,56 407 947,65 42 294,12 13 335 330,68 407 947,65 12 927 383,03
21321 Immeubles de rapport 1 132 726,54 4 308,70 1 137 035,24 1 137 035,24
21328 Autres bâtiments privés 27 958,69 27 958,69 27 958,69
Sous Total compte 2132 1 160 685,23 4 308,70 1 164 993,93 1 164 993,93
21351 Bâtiments publics 78 587,64 20 120,89 78 587,64 20 120,89 58 466,75
Sous Total compte 2135 78 587,64 20 120,89 78 587,64 20 120,89 58 466,75
2138 Autres constructions 889 517,78 889 517,78 889 517,78
Sous Total compte 213 15 421 827,21 428 068,54 46 602,82 15 468 430,03 428 068,54 15 040 361,49
2145 Constructions sur sol d'autrui - Install 99 289,94 99 289,94 99 289,94
Sous Total compte 214 99 289,94 99 289,94 99 289,94
2151 Réseaux de voirie 1 355 432,26 1 355 432,26 1 355 432,26
2152 Installations de voirie 367 950,12 2 424,00 370 374,12 370 374,12
21533 Réseaux câblés 84 576,91 84 576,91 84 576,91
21534 Réseaux d'électrification 2 527 613,37 126 809,78 2 654 423,15 2 654 423,15
21538 Autres réseaux 2 665 146,23 120 433,20 2 785 579,43 2 785 579,43
Sous Total compte 2153 5 277 336,51 247 242,98 5 524 579,49 5 524 579,49
21568 Autre matériel et outillage d'incendie e 5 777,59 5 777,59 5 777,59 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 103
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 2156 5 777,59 5 777,59 5 777,59
215738 Autre matériel et outillage de voirie 19 500,00 19 500,00 19 500,00
Sous Total compte 21573 19 500,00 19 500,00 19 500,00
21578 Autre matériel technique 3 795,98 576,90 4 372,88 4 372,88
Sous Total compte 2157 23 295,98 576,90 23 872,88 23 872,88
2158 Autres installations, matériel et outill 450 287,32 915,95 451 203,27 451 203,27
Sous Total compte 215 7 480 079,78 251 159,83 7 731 239,61 7 731 239,61
21621 Biens sous-jacents 44 092,00 42 592,00 44 092,00 42 592,00 1 500,00
Sous Total compte 2162 44 092,00 42 592,00 44 092,00 42 592,00 1 500,00
Sous Total compte 216 44 092,00 42 592,00 44 092,00 42 592,00 1 500,00
2181 Installations générales, agencements et 6 019,20 6 019,20 6 019,20
21828 Autres matériels de transport 112 251,97 112 251,97 112 251,97
Sous Total compte 2182 112 251,97 112 251,97 112 251,97
21831 Matériel informatique scolaire 42 702,07 42 702,07 42 702,07
21838 Autre matériel informatique 34 299,03 676,39 34 975,42 34 975,42
Sous Total compte 2183 77 001,10 676,39 77 677,49 77 677,49
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 40 419,43 1 071,55 5 407,20 45 826,63 1 071,55 44 755,08
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 57 313,98 1 135,22 5 293,20 62 607,18 1 135,22 61 471,96
Sous Total compte 2184 97 733,41 2 206,77 10 700,40 108 433,81 2 206,77 106 227,04
2188 Autres 525 219,09 15 015,78 17 741,40 542 960,49 15 015,78 527 944,71
Sous Total compte 218 818 224,77 17 222,55 29 118,19 847 342,96 17 222,55 830 120,41
Sous Total compte 21 28 190 808,64 18 516,00 487 883,09 356 322,28 12,52 28 565 646,92 487 895,61 28 077 751,31 10800 - VOUGY Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2312 Agencements et aménagements de terrains 28 509,00 18 516,00 218 273,86 246 782,86 18 516,00 228 266,86
2313 Constructions 46 024,84 86 471,77 132 496,61 132 496,61
2315 Installations, matériel et outillage tec 363 707,54 5 010,65 368 718,19 368 718,19
Sous Total compte 231 438 241,38 18 516,00 309 756,28 747 997,66 18 516,00 729 481,66
Sous Total compte 23 438 241,38 18 516,00 309 756,28 747 997,66 18 516,00 729 481,66
2423 d'établissements publics de coopération 11 317 326,40 11 317 326,40 11 317 326,40
Sous Total compte 242 11 317 326,40 11 317 326,40 11 317 326,40
2492 Mises à disposition dans le cadre du tra 7 763 663,14 7 763 663,14 7 763 663,14
Sous Total compte 249 7 763 663,14 7 763 663,14 7 763 663,14
Sous Total compte 24 11 317 326,40 7 763 663,14 11 317 326,40 7 763 663,14 3 553 663,26
261 Titres de participation 304,90 304,90 304,90
266 Autres formes de participation 996,00 996,00 996,00
Sous Total compte 26 1 300,90 1 300,90 1 300,90
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifi 917,45 1 834,89 2 752,34 2 752,34
2804111 Biens mobiliers, matériel et études 8 556,00 2 776,00 11 332,00 11 332,00
Sous Total compte 280411 8 556,00 2 776,00 11 332,00 11 332,00
28041412 Bâtiments et installations 50 665,00 3 833,00 54 498,00 54 498,00
Sous Total compte 2804141 50 665,00 3 833,00 54 498,00 54 498,00
Sous Total compte 280414 50 665,00 3 833,00 54 498,00 54 498,00
28041511 Biens mobiliers, matériel et études 6 449,31 3 107,18 9 556,49 9 556,49
Sous Total compte 2804151 6 449,31 3 107,18 9 556,49 9 556,49 10800 - VOUGY Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
28041582 Bâtiments et installations 3 823,13 1 819,35 5 642,48 5 642,48
Sous Total compte 2804158 3 823,13 1 819,35 5 642,48 5 642,48
Sous Total compte 280415 10 272,44 4 926,53 15 198,97 15 198,97
Sous Total compte 28041 69 493,44 11 535,53 81 028,97 81 028,97
Sous Total compte 2804 69 493,44 11 535,53 81 028,97 81 028,97
Sous Total compte 280 70 410,89 13 370,42 83 781,31 83 781,31
281568 Autre matériel et outillage d'incendie e 977,59 977,59 977,59
Sous Total compte 28156 977,59 977,59 977,59
281578 Autre matériel technique 385,98 385,98 385,98
Sous Total compte 28157 385,98 385,98 385,98
28158 Autres installations, matériel et outill 684,79 684,79 684,79
Sous Total compte 2815 2 048,36 2 048,36 2 048,36
281831 Matériel informatique scolaire 919,94 919,94 919,94
281838 Autre matériel informatique 644,44 644,44 644,44
Sous Total compte 28183 1 564,38 1 564,38 1 564,38
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 405,00 405,00 405,00
Sous Total compte 28184 405,00 405,00 405,00
Sous Total compte 2818 1 969,38 1 969,38 1 969,38
Sous Total compte 281 4 017,74 4 017,74 4 017,74
Sous Total compte 28 70 410,89 17 388,16 87 799,05 87 799,05
Total classe 2 40 223 763,57 7 834 074,03 18 516,00 506 399,09 749 297,51 17 400,68 40 991 577,08 8 357 873,80 40 485 165,47 7 851 462,19
4011 Fournisseurs 686 344,15 686 344,15 686 344,15 686 344,15 10800 - VOUGY Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 401 686 344,15 686 344,15 686 344,15 686 344,15
4041 Fournisseurs d'immobilisations 240,00 782 896,46 782 656,46 782 896,46 782 896,46
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenue 14,12 14,12 14,12
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cession 88 829,40 88 829,40 88 829,40 88 829,40
Sous Total compte 4047 14,12 88 829,40 88 829,40 88 829,40 88 843,52 14,12
Sous Total compte 404 254,12 871 725,86 871 485,86 871 725,86 871 739,98 14,12
Sous Total compte 40 254,12 1 558 070,01 1 557 830,01 1 558 070,01 1 558 084,13 14,12
411 Redevables 559,00 11 065,67 11 624,67 11 624,67 11 624,67
414 Locataires-acquéreurs et locataires 2 437,36 81 656,73 81 313,71 84 094,09 81 313,71 2 780,38
4161 Créances douteuses 2 942,19 300,00 1 110,29 3 242,19 1 110,29 2 131,90
Sous Total compte 416 2 942,19 300,00 1 110,29 3 242,19 1 110,29 2 131,90
Sous Total compte 41 5 938,55 93 022,40 94 048,67 98 960,95 94 048,67 4 912,28
421 Personnel - Rémunérations dues 326 883,82 326 883,82 326 883,82 326 883,82
Sous Total compte 42 326 883,82 326 883,82 326 883,82 326 883,82
431 Sécurité sociale 104 786,60 104 786,60 104 786,60 104 786,60
437 Autres organismes sociaux 118 694,72 118 694,72 118 694,72 118 694,72
Sous Total compte 43 223 481,32 223 481,32 223 481,32 223 481,32
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le r 12 721,54 12 721,54 12 721,54 12 721,54
Sous Total compte 442 12 721,54 12 721,54 12 721,54 12 721,54
44311 Dépenses 2 787,85 2 787,85 2 787,85 2 787,85
44312 Recettes - Amiable 999,00 66 638,00 67 637,00 67 637,00 67 637,00
Sous Total compte 4431 999,00 69 425,85 70 424,85 70 424,85 70 424,85 10800 - VOUGY Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
44331 Dépenses 19 764,00 19 764,00 19 764,00 19 764,00
Sous Total compte 4433 19 764,00 19 764,00 19 764,00 19 764,00
44341 Dépenses 579,42 579,42 579,42 579,42
44342 Recettes - Amiable 99 222,33 609,76 99 222,33 609,76 98 612,57
Sous Total compte 4434 99 801,75 1 189,18 99 801,75 1 189,18 98 612,57
44351 Dépenses 126 901,14 126 901,14 126 901,14 126 901,14
Sous Total compte 4435 126 901,14 126 901,14 126 901,14 126 901,14
44371 Dépenses 23 318,80 23 318,80 23 318,80 23 318,80
Sous Total compte 4437 23 318,80 23 318,80 23 318,80 23 318,80
44381 Dépenses 53 962,20 53 962,20 53 962,20 53 962,20
Sous Total compte 4438 53 962,20 53 962,20 53 962,20 53 962,20
Sous Total compte 443 999,00 393 173,74 295 560,17 394 172,74 295 560,17 98 612,57
447 Autres impôts, taxes et versements assim 16 956,70 16 956,70 16 956,70 16 956,70
Sous Total compte 44 999,00 422 851,98 325 238,41 423 850,98 325 238,41 98 612,57
4511 Compte de rattachement avec... (à subdiv 7 238,43 32 821,00 32 283,32 32 821,00 39 521,75 6 700,75
Sous Total compte 451 7 238,43 32 821,00 32 283,32 32 821,00 39 521,75 6 700,75
Sous Total compte 45 7 238,43 32 821,00 32 283,32 32 821,00 39 521,75 6 700,75
466 Excédents de versement 12,32 9,25 9,25 9,25 21,57 12,32
46711 Autres comptes créditeurs 90 953,34 90 953,34 90 953,34 90 953,34
Sous Total compte 4671 90 953,34 90 953,34 90 953,34 90 953,34
46721 Débiteurs divers - Amiable 10 964,25 9 663,32 20 623,88 20 627,57 20 623,88 3,69
46726 Débiteurs divers - Contentieux 384,97 384,97 384,97 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 108
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 4672 11 349,22 9 663,32 20 623,88 21 012,54 20 623,88 388,66
Sous Total compte 467 11 349,22 100 616,66 111 577,22 111 965,88 111 577,22 388,66
Sous Total compte 46 11 349,22 12,32 100 625,91 111 586,47 111 975,13 111 598,79 376,34
4711 Versements des régisseurs 275,00 275,00 275,00 275,00
4712 Virements réimputés 2 141,50 62 760,96 60 619,46 62 760,96 62 760,96
47131 Versements sur contributions directes 302 410,00 302 410,00 302 410,00 302 410,00
47132 Versements sur dotation globale de fonct 293,00 293,00 293,00 293,00
47134 Subventions 306 000,00 306 000,00 306 000,00 306 000,00
47138 Autres 1 669 262,21 1 669 262,21 1 669 262,21 1 669 262,21
Sous Total compte 4713 2 277 965,21 2 277 965,21 2 277 965,21 2 277 965,21
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiqu 628,50 1 202,95 628,50 1 202,95 574,45
Sous Total compte 47141 628,50 1 202,95 628,50 1 202,95 574,45
47143 Flux d'encaissements à réimputer 100,36 100,36 100,36 100,36
Sous Total compte 4714 728,86 1 303,31 728,86 1 303,31 574,45
4718 Autres recettes à régulariser 2 267,78 2 267,78 2 267,78 2 267,78
Sous Total compte 471 2 141,50 2 343 997,81 2 342 430,76 2 343 997,81 2 344 572,26 574,45
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt 147 709,03 147 709,03 147 709,03 147 709,03
47218 Autres dépenses 97 478,00 97 478,00 97 478,00 97 478,00
Sous Total compte 4721 245 187,03 245 187,03 245 187,03 245 187,03
4722 Commissions bancaires en instance de man 20,51 20,51 20,51 20,51
4728 Autres dépenses à régulariser 42 388,00 42 388,00 42 388,00 42 388,00 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 109
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 472 287 595,54 287 595,54 287 595,54 287 595,54
Sous Total compte 47 2 141,50 2 631 593,35 2 630 026,30 2 631 593,35 2 632 167,80 574,45
4911 Dépréciations des comptes de redevables 3 486,56 2 216,18 2 216,18 3 486,56 1 270,38
Sous Total compte 491 3 486,56 2 216,18 2 216,18 3 486,56 1 270,38
Sous Total compte 49 3 486,56 2 216,18 2 216,18 3 486,56 1 270,38
Total classe 4 18 286,77 13 132,93 5 391 565,97 5 301 378,32 5 409 852,74 5 314 511,25 103 913,51 8 572,02
5115 Cartes bancaires à l'encaissement 4 299,25 4 299,25 4 299,25 4 299,25
51178 Autres valeurs impayées 100,36 100,36 100,36 100,36
Sous Total compte 5117 100,36 100,36 100,36 100,36
5118 Autres valeurs à l'encaissement 951,52 21 475,78 21 576,14 22 427,30 21 576,14 851,16
Sous Total compte 511 951,52 25 875,39 25 975,75 26 826,91 25 975,75 851,16
515 Compte au Trésor 750 715,64 2 441 596,00 2 509 782,61 3 192 311,64 2 509 782,61 682 529,03
Sous Total compte 51 751 667,16 2 467 471,39 2 535 758,36 3 219 138,55 2 535 758,36 683 380,19
580 Opérations d'ordre budgétaires 17 388,16 17 388,16 17 388,16 17 388,16
584 Encaissement par lecture optique 16 577,92 16 577,92 16 577,92 16 577,92
586 Opérations financières entre le budget p 23 318,80 23 318,80 23 318,80 23 318,80
Sous Total compte 58 57 284,88 57 284,88 57 284,88 57 284,88
Total classe 5 751 667,16 2 524 756,27 2 593 043,24 3 276 423,43 2 593 043,24 683 380,19
60611 Eau et assainissement 5 153,79 5 153,79 5 153,79
60612 Énergie - Électricité 198 239,81 198 239,81 198 239,81
Sous Total compte 6061 203 393,60 203 393,60 203 393,60
60622 Carburants 3 063,80 3 063,80 3 063,80 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 110
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
60623 Alimentation 5 115,23 5 115,23 5 115,23
Sous Total compte 6062 8 179,03 8 179,03 8 179,03
60631 Fournitures d'entretien 2 898,71 2 898,71 2 898,71
60632 Fournitures de petit équipement 8 432,95 8 432,95 8 432,95
60633 Fournitures de voirie 5 357,83 5 357,83 5 357,83
60636 Habillement et Vêtements de travail 404,64 404,64 404,64
Sous Total compte 6063 17 094,13 17 094,13 17 094,13
6064 Fournitures administratives 2 292,12 2 292,12 2 292,12
6065 Livres, disques, cassettes ... (biblioth 3 538,26 3 538,26 3 538,26
6067 Fournitures scolaires 9 451,87 9 451,87 9 451,87
6068 Autres matières et fournitures. 1 564,60 1 564,60 1 564,60
Sous Total compte 606 245 513,61 245 513,61 245 513,61
Sous Total compte 60 245 513,61 245 513,61 245 513,61
611 Contrats de prestations de services 7 417,12 7 417,12 7 417,12
61351 Matériel roulant 383,46 383,46 383,46
61358 Autres 483,60 483,60 483,60
Sous Total compte 6135 867,06 867,06 867,06
Sous Total compte 613 867,06 867,06 867,06
61521 Terrains 43 167,96 43 167,96 43 167,96
615221 Bâtiments publics 29 311,83 29 311,83 29 311,83
615228 Autres bâtiments 5 982,00 5 982,00 5 982,00
Sous Total compte 61522 35 293,83 35 293,83 35 293,83 10800 - VOUGY Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
615231 Voiries 3 984,24 3 984,24 3 984,24
615232 Réseaux 2 493,16 2 493,16 2 493,16
Sous Total compte 61523 6 477,40 6 477,40 6 477,40
Sous Total compte 6152 84 939,19 84 939,19 84 939,19
61551 Matériel roulant 9 335,72 9 335,72 9 335,72
61558 Autres biens mobiliers 40 238,76 40 238,76 40 238,76
Sous Total compte 6155 49 574,48 49 574,48 49 574,48
6156 Maintenance 72 999,36 72 999,36 72 999,36
Sous Total compte 615 207 513,03 207 513,03 207 513,03
6161 Multirisques 16 175,20 16 175,20 16 175,20
Sous Total compte 616 16 175,20 16 175,20 16 175,20
6182 Documentation générale et technique 1 606,92 1 606,92 1 606,92
6184 Versements à des organismes de formation 100,00 100,00 100,00
6188 Autres frais divers 6 221,41 6 221,41 6 221,41
Sous Total compte 618 7 928,33 7 928,33 7 928,33
Sous Total compte 61 239 900,74 239 900,74 239 900,74
6216 Personnel affecté par le GFP de rattache 20 341,29 20 341,29 20 341,29
6218 Autre personnel extérieur 18 813,37 18 813,37 18 813,37
Sous Total compte 621 39 154,66 39 154,66 39 154,66
62268 Autres honoraires, conseils... 4 696,46 4 696,46 4 696,46
Sous Total compte 6226 4 696,46 4 696,46 4 696,46
6227 Frais d'actes et de contentieux 2 568,00 2 568,00 2 568,00 10800 - VOUGY Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6228 Divers 213,71 213,71 213,71
Sous Total compte 622 7 478,17 7 478,17 7 478,17
6231 Annonces et insertions 418,00 418,00 418,00
6232 Fêtes et cérémonies 4 561,14 4 561,14 4 561,14
6234 Réceptions 6 109,90 6 109,90 6 109,90
6236 Catalogues et imprimés 6 781,20 6 781,20 6 781,20
6238 Divers 6 073,71 6 073,71 6 073,71
Sous Total compte 623 23 943,95 23 943,95 23 943,95
6245 Transports de personnes extérieures à la 80 209,07 80 209,07 80 209,07
Sous Total compte 624 80 209,07 80 209,07 80 209,07
6261 Frais d'affranchissement 2 609,76 2 609,76 2 609,76
6262 Frais de télécommunications 1 522,40 1 522,40 1 522,40
Sous Total compte 626 4 132,16 4 132,16 4 132,16
627 Services bancaires et assimilés. 20,51 20,51 20,51
6281 Concours divers (cotisations...) 7 332,46 7 332,46 7 332,46
6283 Frais de nettoyage des locaux 64 490,40 64 490,40 64 490,40
62875 Aux communes membres du GFP 426,98 426,98 426,98
62876 Au GFP de rattachement 855,00 855,00 855,00
62878 A des tiers 11 869,01 11 869,01 11 869,01
Sous Total compte 6287 13 150,99 13 150,99 13 150,99
6288 Autres 2 996,00 2 996,00 2 996,00
Sous Total compte 628 87 969,85 87 969,85 87 969,85 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 113
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 62 242 908,37 242 908,37 242 908,37
6331 Versement mobilité 552,91 552,91 552,91
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 272,63 272,63 272,63
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de ges 6 851,58 6 851,58 6 851,58
6338 Autres impôts, taxes et versements assim 744,67 744,67 744,67
Sous Total compte 633 8 421,79 8 421,79 8 421,79
63512 Taxes foncières 11 501,00 11 501,00 11 501,00
Sous Total compte 6351 11 501,00 11 501,00 11 501,00
Sous Total compte 635 11 501,00 11 501,00 11 501,00
Sous Total compte 63 19 922,79 19 922,79 19 922,79
64111 Rémunération principale 211 177,88 211 177,88 211 177,88
64112 Supplément familial de traitement et ind 8 225,89 8 225,89 8 225,89
64113 NBI 2 953,45 2 953,45 2 953,45
64118 Autres indemnités. 93 762,71 93 762,71 93 762,71
Sous Total compte 6411 316 119,93 316 119,93 316 119,93
64131 Rémunérations 47 739,90 47 739,90 47 739,90
64132 Supplément familial de traitement et ind 1 430,18 1 430,18 1 430,18
64138 Primes et autres indemnités 12 963,44 12 963,44 12 963,44
Sous Total compte 6413 62 133,52 62 133,52 62 133,52
6419 Remboursements sur rémunérations du pers 50 121,93 50 121,93 50 121,93
Sous Total compte 641 378 253,45 50 121,93 378 253,45 50 121,93 328 131,52
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 47 656,82 47 656,82 47 656,82 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 114
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6453 Cotisations aux caisses de retraite 69 350,38 69 350,38 69 350,38
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 2 495,13 2 495,13 2 495,13
6455 Cotisations pour assurance du personnel 23 898,94 23 898,94 23 898,94
6456 Versement au F.N.C du supplément familia 976,00 976,00 976,00
Sous Total compte 645 144 377,27 144 377,27 144 377,27
6478 Autres charges sociales diverses 8 876,00 8 876,00 8 876,00
6479 Remboursements sur autres charges social 3 878,00 3 878,00 3 878,00
Sous Total compte 647 8 876,00 3 878,00 8 876,00 3 878,00 4 998,00
Sous Total compte 64 531 506,72 53 999,93 531 506,72 53 999,93 477 506,79
65311 Indemnités de fonction 64 518,96 64 518,96 64 518,96
65313 Cotisations de retraite 2 811,64 2 811,64 2 811,64
65314 Cotisations de sécurité sociale - part p 7 552,20 7 552,20 7 552,20
65315 Formation 800,00 800,00 800,00
Sous Total compte 6531 75 682,80 75 682,80 75 682,80
Sous Total compte 653 75 682,80 75 682,80 75 682,80
6553 Service d'incendie 52 001,00 52 001,00 52 001,00
Sous Total compte 655 52 001,00 52 001,00 52 001,00
657358 Autres groupements 32 532,40 32 532,40 32 532,40
Sous Total compte 65735 32 532,40 32 532,40 32 532,40
657363 CCAS/CIAS 23 318,80 23 318,80 23 318,80
Sous Total compte 65736 23 318,80 23 318,80 23 318,80
Sous Total compte 6573 55 851,20 55 851,20 55 851,20 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 115
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
65741 Ménages 7 500,00 7 500,00 7 500,00
65743 Fermiers et concessionnaires 6 660,00 6 660,00 6 660,00
65748 Autres personnes de droit privé 30 520,00 850,00 30 520,00 850,00 29 670,00
Sous Total compte 6574 44 680,00 850,00 44 680,00 850,00 43 830,00
Sous Total compte 657 100 531,20 850,00 100 531,20 850,00 99 681,20
65811 Droits d'utilisation - informatique en n 2 156,18 2 156,18 2 156,18
65818 Autres 205,21 205,21 205,21
Sous Total compte 6581 2 361,39 2 361,39 2 361,39
65888 Autres 1,43 1,43 1,43
Sous Total compte 6588 1,43 1,43 1,43
Sous Total compte 658 2 362,82 2 362,82 2 362,82
Sous Total compte 65 230 577,82 850,00 230 577,82 850,00 229 727,82
66111 Intérêts réglés à l'échéance 43 125,62 43 125,62 43 125,62
Sous Total compte 6611 43 125,62 43 125,62 43 125,62
Sous Total compte 661 43 125,62 43 125,62 43 125,62
Sous Total compte 66 43 125,62 43 125,62 43 125,62
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 1 184,42 1 184,42 1 184,42
Sous Total compte 67 1 184,42 1 184,42 1 184,42
6811 Dotations aux amortissements des immobil 17 388,16 17 388,16 17 388,16
Sous Total compte 681 17 388,16 17 388,16 17 388,16
Sous Total compte 68 17 388,16 17 388,16 17 388,16
Total classe 6 1 572 028,25 54 849,93 1 572 028,25 54 849,93 1 571 178,25 53 999,93 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 116
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
7018 Autres ventes de produits finis 164,50 164,50 164,50
Sous Total compte 701 164,50 164,50 164,50
7022 Coupes de bois 1 642,94 1 642,94 1 642,94
Sous Total compte 702 1 642,94 1 642,94 1 642,94
70311 Concession dans les cimetières (produit 1 030,00 1 030,00 1 030,00
Sous Total compte 7031 1 030,00 1 030,00 1 030,00
70323 Redevance d'occupation du domaine public 819,00 819,00 819,00
Sous Total compte 7032 819,00 819,00 819,00
Sous Total compte 703 1 849,00 1 849,00 1 849,00
7062 Redevances et droits des services à cara 435,20 435,20 435,20
Sous Total compte 706 435,20 435,20 435,20
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 255,00 255,00 255,00
70878 par des tiers 5 842,47 5 842,47 5 842,47
Sous Total compte 7087 5 842,47 5 842,47 5 842,47
Sous Total compte 708 6 097,47 6 097,47 6 097,47
Sous Total compte 70 10 189,11 10 189,11 10 189,11
73111 Impôts directs locaux 268 572,00 268 572,00 268 572,00
73118 Autres contributions directes 6 939,00 6 939,00 6 939,00
Sous Total compte 7311 275 511,00 275 511,00 275 511,00
73138 Autres taxes liées à l'urbanisation, aux 14 322,34 14 322,34 14 322,34
Sous Total compte 7313 14 322,34 14 322,34 14 322,34
73141 Accise sur lélectricité 19 433,55 19 433,55 19 433,55 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 117
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 7314 19 433,55 19 433,55 19 433,55
Sous Total compte 731 309 266,89 309 266,89 309 266,89
73211 Attribution de compensation 1 183 350,40 1 183 350,40 1 183 350,40
Sous Total compte 7321 1 183 350,40 1 183 350,40 1 183 350,40
73221 FNGIR 2 560,00 2 560,00 2 560,00
73223 Fonds départemental des DMTO pour les co 70 343,00 70 343,00 70 343,00
Sous Total compte 7322 72 903,00 72 903,00 72 903,00
Sous Total compte 732 1 256 253,40 1 256 253,40 1 256 253,40
739115 Prélèvements au titre de la contribution 1 410,00 1 410,00 1 410,00
Sous Total compte 73911 1 410,00 1 410,00 1 410,00
Sous Total compte 7391 1 410,00 1 410,00 1 410,00
739218 Autres prélèvements pour reversements de 28 941,00 28 941,00 28 941,00
Sous Total compte 73921 28 941,00 28 941,00 28 941,00
7392221 Fonds de péréquation des ressources comm 73 360,00 73 360,00 73 360,00
Sous Total compte 739222 73 360,00 73 360,00 73 360,00
Sous Total compte 73922 73 360,00 73 360,00 73 360,00
Sous Total compte 7392 102 301,00 102 301,00 102 301,00
Sous Total compte 739 103 711,00 103 711,00 103 711,00
Sous Total compte 73 103 711,00 1 565 520,29 103 711,00 1 565 520,29 1 461 809,29
742 Dotations aux élus locaux 293,00 293,00 293,00
744 FCTVA 5 000,00 5 000,00 5 000,00
74741 Communes membres du GFP 381,10 381,10 381,10 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 118
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
74748 Autres communes 228,66 228,66 228,66
Sous Total compte 7474 609,76 609,76 609,76
Sous Total compte 747 609,76 609,76 609,76
74833 État - Compensation au titre des exonéra 177 050,00 177 050,00 177 050,00
74834 État - compensation au titre des exonéra 1 885,00 1 885,00 1 885,00
Sous Total compte 7483 178 935,00 178 935,00 178 935,00
74888 Autres 250 956,00 250 956,00 250 956,00
Sous Total compte 7488 250 956,00 250 956,00 250 956,00
Sous Total compte 748 429 891,00 429 891,00 429 891,00
Sous Total compte 74 435 793,76 435 793,76 435 793,76
752 Revenus des immeubles 1 100,00 81 656,73 1 100,00 81 656,73 80 556,73
7584 Recouvrement sur créances admises en non 1 166,15 1 166,15 1 166,15
75888 Autres 7 144,36 7 144,36 7 144,36
Sous Total compte 7588 7 144,36 7 144,36 7 144,36
Sous Total compte 758 8 310,51 8 310,51 8 310,51
Sous Total compte 75 1 100,00 89 967,24 1 100,00 89 967,24 88 867,24
761 Produits de participations 25,00 25,00 25,00
Sous Total compte 76 25,00 25,00 25,00
773 Mandats annulés (sur exercices antérieur 122,50 122,50 122,50
Sous Total compte 77 122,50 122,50 122,50
7817 Reprises sur dépréciations des actifs ci 2 216,18 2 216,18 2 216,18
Sous Total compte 781 2 216,18 2 216,18 2 216,18 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 119
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 78 2 216,18 2 216,18 2 216,18
Total classe 7 104 811,00 2 103 834,08 104 811,00 2 103 834,08 103 711,00 2 102 734,08
Total général 41 229 726,87 41 229 726,87 10 092 058,90 9 043 563,55 2 543 238,96 3 591 734,31 53 865 024,73 53 865 024,73 43 671 240,88 43 671 240,88 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 120
État des Contrôles du Compte Financier
L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire. 10800 - VOUGY Exercice 2025
Page 121
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 19/02/2026
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
Mme Catherine GROZINGER du 01/01/2025 au 19/02/2026
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
A , le
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. A , le
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le par l’organe délibérant.
A , le