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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Symphorien-sous-Chomérac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 9)
Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SOUS CHOMERAC (ARDECHE)
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2025
Liste et numérotation des délibérations :
N° 01-08042025 : Adoption compte de gestion 2024 commune A l’unanimité
N° 02-08042025 : Adoption Compte de gestion 2024 Assainissement A l’unanimité
N° 03-08042025 : Vote Compte Administratif 2024 commune A l’unanimité
N° 04-08042025 : Vote Compte Administratif 2024 assainissement A l’unanimité
N° 05-08042025 : Affectation résultats 2024 Commune A l’unanimité
N° 06-08042025 : Affectation résultats 2024 Assainissement A l’unanimité
N° 07-08042025 : Vote taxes imposition A l’unanimité
N° 08-08042025 : Vote Budget Primitif 2025 A l’unanimité
N° 09-08042025 : Rapport CLECT A l’unanimité
N° 10-08042025 : Acquisition parcelle Route des Goules A l’unanimité
N° 11-08042025 : Attribution subventions communales A l’unanimité
(pour l’attribution de subvention à la MAM, Madame RUEL ne prend pas part au débat et s’abstient)
N° 12-08042025 : Cession bien domaine privé communal A l’unanimité
N° 13-08042025 : Délibération de principe recrutement contractuels remplacement A l’unanimité
Membres du Conseil Municipal présents :
Mesdames PALIX Dominique, TAVERNIER Delphine, PHINERA-HORTH Karen, RUEL Adeline Messieurs FEROUSSIER Jean-Michel, JOURDAN Maurice, MASSON Mathieu, VIGNAL Dominique
Membres du Conseil Municipal excusés :
Mesdames AGUILAR Florence, BOUCHET Bernadette, Messieurs AURIAS Michaël, MARNAS Nans
Secrétaire de séance :
Monsieur JOURDAN Maurice