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Déliberation - liste deliberations 14092026
Document publié le Lundi 14 septembre 2026 par la commune de Saint-Symphorien-sous-Chomérac.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 14092026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
SZ SAINT SYMPHORIEN SOUS
DO CHOMÉRAC
Le 14 septembre 2026, le Conseil municipal s'est réuni salle du conseil sous la présidence de GIRAUD Claude, Maire, suivant convocation transmise le lundi 7
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal
septembre 2026 par voie dématérialisée.
En présence de : GIRAUD Claude, BAUDOUIN Camille, FAYETTE Olivier, SÉRUSCLAT Sylvie, BRUN Christophe, DELINOTTE Lucile, GOUNON Christophe, CLAIR Chrystelle, GAUTHIER Nicolas, RUIZ Bruno, CHAUSSIGNAND Emilie Excusé sans procuration : GÉRARD Amandine, TONIZZO Andréa
Secrétaire de séance : DELINOTTE Lucile
Référence | Objet Votes
2026-001 Taxe sur la vacance des locaux d'habitation Les
2026-002 | Tarif créneau garderie scolaire 11h30-12h LS
2026-003 | Décision Modificative 1 Commune Dour
2026-004 Constitution de partie civile de la communeà la suite de | 11 votes dégradations de biens communaux pour
2026-005 | Modification délégations du Maire LS
2026-006 Départ à la retraire de Madame BARRATIER Catherine, | 11 votes secrétaire générale pour
| 11 votes 2026-007 Fête et cérémonie pour