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Déliberation - Liste deliberation 12102026
Document publié le Lundi 12 octobre 2026 par la commune de Saint-Symphorien-sous-Chomérac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation 12102026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
——
LE SAINT SYMPHORIEN SOUS té se
Pere CHOMÉRAC
Le 12 octobre 2026, le Conseil municipal s’est réuni salle du conseil sous la
présidence de GIRAUD Claude, Maire, suivant convocation transmise le mardi 6
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal 12102026
octobre 2026 par voie dématérialisée.
En présence de : GIRAUD Claude, BAUDOUIN Camille, FAYETTE Olivier,
SÉRUSCLAT Sylvie, BRUN Christophe, DELINOTTE Lucile, GOUNON Christophe, CLAIR Chrystelle, GÉRARD Amandine, RUIZ Bruno, CHAUSSIGNAND Emilie Excusé sans procuration : GAUTHIER Nicolas
Secrétaire de séance : DELINOTTE Lucile
Référence | Objet Votes
2026-010 | Décision Modificative N°4 [Los pour
2026-011 | Convention tripartie Clap-Théâtre Dunes
Demande de subvention exceptionnelle de l'Amicale 11 votes
2026-012 Laïque pour
Demande de subvention exceptionnelle Les 11 votes
2026-013 Randonneurs de la Payre pour
2026-014 | Autorisation signature marché de travaux 11 votes
d'assainissement et terrassement Coeur de Village. pour
2026-015 Montant caution ménage salle des fêtes Jean Marius Dour