unknown - Communauté d'agglomération - Ventoux Comtat Venaissin (COVE) - liste des deliberations 24.06.24

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unknown - Communauté d'agglomération - Ventoux Comtat Venaissin (COVE) - liste des deliberations 24.06.24 Document publié le Lundi 24 juin 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Ventoux Comtat Venaissin (COVE) - liste des deliberations 24.06.24)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Banque, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL

Du 24 juin 2024

N° Titre des délibérations

55-24 Compte administratif 2023 du budget principal

56-24 Affectation du résultat du budget principal

57-24 Compte administratif 2023 du budget annexe du camping intercommunal

58-24 Affectation du résultat du budget annexe du camping intercommunal

59-24 Compte administratif 2023 du budget annexe de la régie du marché gare

60-24 Compte administratif 2023 du budget annexe de la gestion et de la valorisation des déchets

61-24 Budget annexe de la gestion et de la valorisation des déchets – Affectation du résultat

62-24 Compte administratif 2023 du budget annexe de la ZAE de Venasque

63-24 Compte administratif 2023 du budget annexe de la ZAE Bellecour III

64-24 Compte administratif 2023 du budget annexe de l’Espace Economique du Piol 2

65-24 Compte administratif 2023 du budget annexe des Stations du Mont Ventoux

66-24 Compte administratif 2023 du budget annexe de la régie de production d’électricité photovoltaïque

67-24 Compte administratif 2023 du budget annexe de la régie intercommunale de l’assainissement de Vacqueyras

68-24 Compte administratif 2023 du budget annexe de l’assainissement de Caromb

69-24 Compte administratif 2023 du budget annexe de l’eau de Caromb

70-24 Budget annexe de l’eau de Caromb – Affectation du résultat

71-24 Compte administratif 2023 du budget annexe de l’assainissement de Sarrians

72-24 Compte administratif 2023 du budget annexe de l’eau de Sarrians

73-24 Compte de gestion 2023 du budget principal

74-24 Compte de gestion 2023 du budget annexe Camping

75-24 Compte de gestion 2023 du budget annexe de la régie du marché gare

76-24 Compte de gestion 2023 du budget annexe de la gestion et de la valorisation des déchets

77-24 Compte de gestion 2023 du budget annexe de la ZAE de Venasque

78-24 Compte de Gestion 2023 du budget annexe de la ZAE de Bellecour III

79-24 Compte de gestion 2023 du budget annexe de l’espace économique du Piol 2

80-24 Compte de gestion 2023 du budget annexe des Stations du Mont-Ventoux

81-24 Compte de gestion 2023 du budget annexe de la régie production d’électricité photovoltaïqueN° Titre des délibérations

82-24 Compte de gestion 2023 du budget annexe de la régie intercommunale assainissement Vacqueyras

83-24 Compte de gestion 2023 du budget annexe de l’assainissement de Caromb

84-24 Compte de gestion 2023 du budget annexe de l’eau de Caromb

85-24 Compte de gestion 2023 du budget annexe de l’assainissement de Sarrians

86-24 Compte de gestion 2023 du budget annexe de l’eau de Sarrians

87-24 Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2023

88-24 Dotation de solidarité communautaire 2024 à la communauté de communes Ventoux Sud

89-24 Attribution du fonds de concours de solidarité 2024 aux communes

90-24

Attribution de fonds de concours « voirie » aux communes : première répartition convention 2023-2024 et fonds de concours 2024 des communes non signataires des conventions 2023-2024

91-24

Attribution d’un fonds de concours de proximité au profit de la commune de Malaucène pour les travaux de la nouvelle salle du conseil municipal et des mariages

92-24 Attribution d’un fonds de concours « patrimoine » au profit de la commune du Beaucet pour la sécurisation et la mise en valeur du château

93-24 Annulation décision modificative n°1 et vote de la décision modificative n°2 du budget principal

94-24 Décision modificative n°1 du budget annexe de l’assainissement de Sarrians 95-24 Décision modificative n°1 du budget annexe de l’eau de Sarrians

96-24 Décision modificative n°1 du budget annexe de la gestion et de la valorisation des déchets

97-24 Décision modificative n°1 du budget annexe gestion des Stations du Mont- Ventoux

98-24

Mise en œuvre du schéma directeur cyclable intercommunal : modèle de convention de financement avec les communes pour les itinéraires inscrits dans le programme la CoVe à vélo 2024-2029

99-24 Approbation de la candidature à la démarche de renforcement de l’offre de mobilité autour de l’étoile ferroviaire

100-24 PLH – Règlement de subvention pour la production de logements locatifs sociaux

101-24 Garantie d’emprunt en matière de logement social, modification du dispositif

102-24 Attribution d’une subvention à l’association Collectif Insertion Emploi (CIE 84) pour la facilitation des clauses d’insertion sociale

103-24

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement

Urbain « Petites Villes de Demain » (OPAH-RU PVD) - Convention cadre

104-24

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain « Petites Villes de Demain » (OPAH-RU PVD) - Convention de financement entre la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et la Communauté d’Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

105-24

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain « Cœur de Ville » (OPAH-RU ACV) de Carpentras – Avenant n°1 à la convention cadre

106-24 Bilan de l’année 1 du 3ème Programme Local de l’Habitat (2022-2028)

107-24 Demande de dérogation à la semaine des 4,5 jours pour la rentrée 2024/2025 dans les écoles RPI de la CoVe

108-24 Modification des tarifs de l’École intercommunale des sportsN° Titre des délibérations

109-24 Modification du tableau des effectifs

110-24

Transfert de la compétence assainissement non collectif de Vacqueyras au syndicat mixte des eaux de la région Rhône Ventoux (SMERRV) : report de la date de prise d’effet du transfert et approbation de la modification des statuts du SMERRV

111-24 Actualisation de la représentation de la CoVe à l’EPAGE du Sud-Ouest du Mont Ventoux

112-24 Actualisation des représentants de la CoVe au syndicat mixte des eaux de la région Rhône Ventoux