Conseil Municipal - CM 2021.02.01

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Conseil Municipal - CM 2021.02.01 Document publié le Lundi 1 février 2021 par la commune de Nouzilly. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2021.02.01)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Sécurité sociale, Département

d'Indre-et-Loire

République Française

Commune de NOUZILLY

Nombre de membres

en exercice: 14

Présents : 12

Votants: 14

Séance du 01 février 2021

L'an deux mille vingt-et-un et le premier février l'assemblée régulièrement convoquée le 01 février 2021, s'est réunie sous la présidence de Joël BESNARD, Maire

Sont présents: Philippe BERNARDET, Joël BESNARD, Joëlle DANEL, Jean-Philippe DUBOIS, Julie GUERINEAU-KESLAIR, Patrick LANGLOIS, Sophie LECAILLE, Karine MARECHAL, Frédéric MERCERAND, Timothée

NAVELET-NOUALHIER, Annick REITER, Richard VITAUX

Représentés: Elisabeth MARCHAND par Sophie LECAILLE, Grégory PODDA par Patrick LANGLOIS

Excuses:

Absents:

Secrétaire de séance: Timothée NAVELET-NOUALHIER

ORDRE DU JOUR :

- Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 21/12/ 2020 et 20/01/2021 - Convention VTH/Commune : Aménagement d’une aire de stationnement rue de Verdun partie parcelle B 1713

- Syndicat Intercommunal CAVITES 37 : Adhésion d’une nouvelle commune au Syndicat et retrait de deux communes

- CAF : Convention d’objectifs et de financement - Avenant Prestation de service « Contrat Enfance Jeunesse » (CEJ)

- Règlement d'utilisation des locaux municipaux pour les associations - Vote du compte de gestion 2020 du budget principal

- Vote du compte admnistratif 2020 du budget principal

- Affectation des résultats 2020 du budget principal

- Vote du compte de gestion 2020 du budget eau et assainissement - Vote du compte administratif 2020 du budget eau et assainissement - Affectation des résultats 2020 du budget eau et assainissement

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :

* VTH : Pourcentage de garantie des prêts PHB2 des logements locatifs du lotissement Les Vignes du Prieuré 4

* Point sur les travaux en cours

* Préparation budgets 2021

* Réflexions sur les projets à venir

* Site internet

* Opération vaccination COVID 19

* Maintien de la section aérienne de la Gendarmerie sur l'aéroport de Tours * Ecopaturage

DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS (Art L.2221-22 du CGCT)

- Commande et impression de la noisette : 1282,80 €

- Création d'un nouveau site internet pour la commune : 1572,00 €APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES SEANCES DU 21 DECEMBRE 2020 ET DU 20 JANVIER 2021

Le Conseil Municipal à l'unanimité des membres présents, sauf les absents à la séance, approuve les procès-verbaux tel qu'ils sont transcrit.

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL :

2021 002 - CONVENTION VTH/COMMUNE : AMENAGEMENT D'UNE AIRE DE STATIONNEMENT RUE DE VERDUN PARTIE PARCELLE B 1713

20h30 : Arrivés de Madame Joëlle DANEL et Monsieur Richard VITAUX

Vu le Code des Collectivités Territoriales,

Vu la convention d'occupation temporaire pour l'aménagement d'une aire de stationnement,

Considérant que VAL TOURAINE HABITAT n’a pas de projet d’aménagement sur cette parcelle, et a par ailleurs prévu de la transférer dans le domaine public communal, dans un avenir proche,

Considérant, que la convention s’éteindra de fait lors du transfert de la parcelle B n°1713 dans le domaine public communal,

Monsieur le Maire donne connaissance au conseil municipal du projet de convention à passer avec Val Touraine Habitat relative à l’aménagement d’une aire de stationnement le long de la rue de Verdun sur une partie de la parcelle cadastrée B 1713 appartenant à Val Touraine Habitat.

La parcelle est située en dehors des périmètres des trois permis d’aménager du lotissement « Les vignes du prieuré ». Elle fait cependant l’objet d’une convention de transfert dans le domaine public communal signée entre VTH et la commune de Nouzilly le 4 décembre 2019.

La présente mise à disposition des terrains est consentie et acceptée à titre gratuit. Val Touraine Habitat continuera de prendre en charge la taxe foncière à laquelle est assujettie la parcelle cadastrée B n°1713.

Entendu l'exposé de Monsieur le Maire,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :

- Approuve, la convention d’aménagement d’une aire de stationnement rue de Verdun partie parcelle B 1713 entre VTH et la commune de Nouzilly,- Autorise, le maire ou son représentant à signer cette convention.

2021_003 - SYNDICAT INTERCOMMUNAL CAVITES 37 : ADHESION D'UNE NOUVELLE COMMUNE AU SYNDICAT ET RETRAIT DE DEUX COMMUNES

Vu les articles 5210-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales,

Vu la délibération concernant la cotisation des communes 2021,

Vu la délibération concernant l'adhésion de la commune de Sazilly,

Vu la délibération concernant le retrait de la commune de Truyes,

Vu la délibération concernant le retrait de la commune de La Guerche,

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la commune de Sazilly a demandé son adhésion le 22 juin 2020 au Syndicat Intercommunal Cavités 37 et que les communes de Truyes et de La Guerche ont demandé leur retrait le 09 juin 2020 et le 19 juin 2020.

Le Comité Syndical Cavités 37 lors de sa séance du 25 novembre 2020 a accepté cette adhésion et ces deux retraits.

Conformément aux dispositions de l’article L.5211.18 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de se prononcer sur cette adhésion et ces retraits.

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité :

- Accepte, l'adhésion de la commune de Sazilly au Syndicat Intercommunal Cavités 37 et le retrait des communes de Truyes et de La Guerche.

2021_004 -CAF - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT : AVENANT A LA PRESTATION DE SERVICE "CONTRAT ENFANCE JEUNESSE"

Dans un contexte de crise sanitaire et dans l’objectif de garantir un maintien des financements aux équipements et services, la branche famille adapte sa trajectoire de déploiement des CTG (Convention Territoriale Globale) et de mise en œuvre de la réforme des financements bonifiés telle que prévu par la convention d’objectifs et de gestion signée avec l’État. Il est convenu que la convention d’objectifs et de financement prestation de service « contrat enfance jeunesse » 3ème génération entre la Caf et le territoire du Castelrenaudais du 01/01/2016 est modifiée et prolongée.

La Caisse d’Allocations Familiales d’Indre-et-Loire propose à la commune de Nouzilly l’avenant de la prestation de service « Contrat Enfance Jeunesse », convention initiale arrivée à échéance le 31/12/2019.

L’avenant du Contrat Enfance Jeunesse, est conclu pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020.

Le présent avenant a pour objet de prendre en compte l’intégration et/ou la modification des actions sur le champ de l’enfance et/ou la jeunesse.

Le montant annuel forfaitaire de la Psej est versé en fonction :

- du maintien de l’offre existante avant la présente convention. L’offre existante est décrite en annexes 2 et 3 ci-après de la présente convention ;

- de la réalisation des actions nouvelles inscrites à la présente convention ; - du niveau d’atteinte des objectifs avec notamment le respect de la règle de financement des actions de développement et de pilotage ;- du respect des règles relatives aux taux d’occupation ;

- de la production complète des justificatifs.

Ce montant peut être revu en cas :

- d’une anomalie constatée dans le niveau de financement du projet ; - de non-respect d’une clause ;

- de réalisation partielle ou absente d’une action.

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité :

- Autorise, Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’avenant de la convention, Enfance Jeunesse pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 avec la Caisse d’Allocations Familiales d’Indre-et-Loire.

2021_005 - REGLEMENT D'UTILISATION DES LOCAUX MUNICIPAUX POUR LES ASSOCIATIONS

Entendu le rapport de Madame Joëlle DANEL et après lecture du règlement d’utilisation des salles communales,

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité :

- Approuve les termes du nouveau règlement d’utilisation des salles communales qui annule le précédent.

Le document est joint à la présente délibération.

Préfecture le :

2021_006 -APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2020 DU BUDGET PRINCIPAL

Monsieur Joël BESNARD, Maire, présente aux membres du conseil municipal le résultat d’exécution tiré du compte de gestion de l’exercice 2020 pour le budget principal communal, établi par le Trésorier de Château-Renault :

2020 Résultat Clôture

N-1

Part affectée à

l’investissement

Résultat de

l’exercice

Solde de Clôture

Investissement -35 931,48 € 0.00 € 62 747,06 € 26 815,58 €

Fonctionnement 911 795,03 € 554 831,48 € 418 812,07 € 775 775,62 €

TOTAL 875 863,55 € 554 831,48 € 481 559,13 € 802 591,20 €

Considérant les résultats obtenus après reprise des résultats de l’exercice antérieur (N-1) ;

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité :

- Approuve, le compte de gestion 2020 du Trésorier de Château-Renault pour le budget communal.2021_007 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU BUDGET PRINCIPAL

En application de l’article L 2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents :

- Désigne Monsieur Patrick LANGLOIS, Président de séance pour le vote des comptes administratifs du budget principal et annexe.

Monsieur Joël BESNARD, Maire, présente aux membres du conseil municipal le compte administratif de l’exercice 2020 pour le budget principal communal (présentation par chapitres). Les résultats sont les suivants :

Budget Communal

Résultat

Clôture N-1

part à

l'invest

/cpte 1068-

/2020

Recettes

2020

Dépenses

2020

Résultat

exercice

2020

Solde de

Clôture fin

2020

Investissement -35 931,48 € 898 001,73 € 835 254,67 € 62 747,06 € 26 815,58 €

Fonctionnement 911 795,03 € 554 831,48 € 1 165 760,53 € 746 948,46 € 418 812,07 € 775 775,62 €

TOTAUX 875 863,55 € 554 831,48 € 2 063 762,26 € 1 582 203,13 € 481 559,13 € 802 591,20 €

Entendu le rapport du Maire, il quitte la salle le temps du vote.

Le président de séance désigné pour ce vote, Monsieur Patrick LANGLOIS, demande au conseil municipal d’approuver le compte administratif 2020 du budget principal communal et de procéder à un vote qui donne les résultats suivants :

Votants (moins le Maire) : 13 dont 2 pouvoirs

Suffrages exprimés : 13

Pour : 13 Absentention : 0 Contre : 0

Le conseil municipal :

- Approuve, par 13 voix des membres votant, le compte administratif 2020 du budget principal communal.

Préfecture le :2021_008 -AFFECTATION DES RESULTATS DU BUDGET PRINCIPAL 2020

Monsieur Joël BESNARD, Maire, présente aux membres du conseil municipal l’affectation possible des résultats 2020 du budget principal (à reporter au Budget primitif 2021) :

Affectation du résultat de Fonctionnement de l'exercice 2020

Bilan

investissement

2020

Excédent 26 815,58 € cpte 001 recettes

d'investissement BP2021

Restes à réaliser Dépenses

d'investissement

749 700,00 €

Restes à réaliser Recettes

d'investissement

509 000,00 €

Part mini à affecter à l'investissement 213 884,42 € cpte 1068 recettes investissement BP2021

Solde de Clôture du Fonctionnement 775 775,62 €

Solde de Clôture disponible Fin 2020 561 891,20 € Report 002 recettes de fonctionnement BP2021

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité :

- Adopte, l’affectation des résultats 2020 du budget principal communal à reporter au budget 2021, telle que proposée ci-dessus, soit :

Solde d’investissement reporté : 26 815,58 € au compte 001 en recettes d’investissement Résultat de fonctionnement reporté : 561 891,20 € au compte 002 en recettes de fonctionnement Affectation : 213 884,42 € au compte 1068 en recettes d’investissement

Restes à réaliser- Dépenses : 749 700,00 € en dépenses d’investissement Restes à réaliser- Recettes : 509 000,00 € en recettes d’investissement

2021_009 -APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2020 DU BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT

Monsieur Joël BESNARD, Maire, présente aux membres du conseil municipal le résultat

d’exécution tiré du compte de gestion de l’exercice 2020 pour le budget annexe Eau et

Assainissement, élaboré par le Trésorier de Château-Renault :

2020 Résultat de clôture

N-1

Part affectée à

l’investissement

Résultat de

l’exercice

Solde de Clôture

Investissement -51 334.03 € 0.00 € -19 525.03 € -70 859.06 €

Fonctionnement 121 282.30 € 106 334.03 € 48 001.87 € 62 950.14 €

TOTAL 69 948.27 € 106 334.03 € 28 476.84 € -7 908.92 €

Considérant les résultats obtenus après reprise des résultats de l’exercice antérieur (N-1)Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité :

- Approuve, le compte de gestion 2020 du Trésorier de Château-Renault pour le budget annexe Eau et Assainissement.

2021_010 -VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 2020 DU BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT

Monsieur Joël BESNARD, Maire, rappelle qu’en application de l’article L 2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal a désigné Monsieur Patrick LANGLOIS, Président de séance pour le vote des comptes administratifs.

Monsieur Joël BESNARD, Maire, présente aux membres du conseil municipal le compte administratif de l’exercice 2020 pour le budget Eau et Assainissement (présentation par chapitres). Les résultats sont les suivants :

BUDGET EAU-ASSAINISSEMENT

Résultat

Clôture N-1

part à

l'invest /cpte

1068- 2020

Recettes 2020 Dépenses

2020

Bilan exercice

2020

Solde de

Clôture fin

2020

Investissement -51 334,03 € 746 594,19 € 766 119,22 € -19 525,03 € - 70 859,06 €

Fonctionnement 121 282,30 € 106 334,03 € 114 445,21 € 66 443,34 € 48 001,87 € 62 950,14 €

TOTAUX 69 948,275 € 106 334,03 € 861 039,40 € 832 562,56 € 28 476,84 € - 7 908,92 €

Entendu le rapport du Maire, il quitte la salle le temps du vote.

Le président de séance désigné pour ce vote, Monsieur Patrick LANGLOIS, propose au conseil municipal d’adopter le compte administratif 2020 du budget Annexe Eau et assainissement et de procéder à un vote qui donne les résultats suivants :

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité :

- Approuve, par 13 voix des membres votant, le compte administratif 2020 du budget Eau et assainissement.

2021_011 - AFFECTATION DES RESULTATS DU BUDGET EAU ET ASSANISSEMENT 2020

Monsieur Joël BESNARD, Maire, présente aux membres du conseil municipal l’affectation possible des résultats 2020 du budget annexe Eau et Assainissement (à reporter au Budget Primitif annexe Eau et assainissement 2021) :Affectation du résultat de Fonctionnement de l'exercice 2020

Déficit

d'investissement

2020

Déficit 70 859,06 € cpte 001 Depenses

d'investissement BP2021

Restes à réaliser Dépenses

d'investissement

60 000,00 €

Restes à réaliser Recettes

d'investissement

110 000,00 €

Part à affecter à l'investissement 20 859,06 € cpte 1068 recettes investissement BP2021

Solde de Clôture du Fonctionnement 62 950,14 €

Solde de Clôture disponible Fin 2020 42 091,08 € Report 002 recettes de fonctionnement BP2021

Entendu le rapport du Maire,

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité :

- Adopte, l’affectation des résultats 2020 du budget annexe Eau et assainissement à reporter au budget primitif 2021, telle que proposée ci-dessus, soit :

Solde d’investissement reporté : 70 859,06 € au compte 001 en dépenses d’investissement Résultat de fonctionnement reporté : 42 091,08 € au compte 002 en recettes de fonctionnement Affectation 20 859,06 € au compte 1068 en recettes d’investissement

Restes à réaliser- Dépenses : 60 000.00 € en dépenses d’investissement Restes à réaliser- Recettes : 110 000.00 € en recettes d’investissement

Fin de séance à 21h35

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :

- VTH : Pourcentage de garantie des prêts PHB2 des logements locatifs du lotissement Les Vignes du Prieuré 4

Les prêts PHB2 c’est un dispositif de prêts dédiés à soutenir les investissements des bailleurs sociaux par l'octroi d'un financement assimilable à des quasi-fonds propres. Le PHB 2.0 vise à soutenir l’effort d’investissement des bailleurs sociaux.

VTH souhaite connaitre le pourcentage de garantie que la commune de Nouzilly prendra en charge sur les prêts PHB2.

Lorsque VTH aura validé et conclus le contrat de prêt, ils reviendront vers la commune de Nouzilly afin de faire voter le Conseil Municipal sur le taux de participation au projet.

(Pas d’opposition du conseil municipal - Acceptation de se porter caution de 35 % de 10 000 € et 20 000 €).

- Point sur les travaux :

- Agencement des bureaux de la mairie

- Aménagement de la salle du Conseil Municipal

- Aménagement de la kitchenette

- Réseau d’eaux pluviales rue du prieuré- Défibrillateurs : trois nouveaux défibrillateurs installés : un à Nozilia, un au stade et un prochainement à la mairie.

- Préparation budgets 2021 : Réunion préparatoire en vue des projets communaux.

- Madame Karine MARECHAL, conseillère municipal, fait le point sur la création du comité jeunesse et les actions réalisées et à venir. Un compte instagram à été créé.

Actions proposées par les adolescents : Idées installations complétant le city stade, QRCode, Randonnées écologiques (ramassage de déchets), animations transgénérationnelle et chasse aux trésors.

Madame Karine MARECHAL annonce une mutation professionnelle et fait part dans un avenir proche d'une démission du Conseil Municipal.

- Site internet

- Opération Vaccination COVID19

- Le Conseil Municipal accepte de faire un courrier au Conseil Département pour le maintien section aérienne de l’aéroport de Tours.

- Le projet AGE ET VIE se poursuit. La société dépose son projet mi-mars. Il restera à la commune de Nouzilly d'acquérir le terrain manquant et reprendre le bornage cadastral pour être conforme au PLUi.

Conseil levé à 22H47

Prochain conseil municipal le : 22 mars 2021 à 20h00