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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étaples.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
E
5
A
Liberté + Égalité « Fraternité
mé
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
D ëtaples
Délibération
n°
16
Conseil
Municipal
du
Mardi
29
mai
2018
Pôle
Tourisme
«Corderie»
Domaine
de
compétence
7.1
Décisions
budgétaires
Le
Mardi
29
Mai
deux
mille
dix
huit
à
18
h
30,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Monsieur
Date
de
convocation
:
Sébastien
BAILLET,
Monsieur
Lucien
BONVOISIN,
Madame
Christelle
23/05/2018
BEAURAIN,
Madame
Kathy
HANQUEZ,
Monsieur
Lucien
BONVOISIN,
Madame
Maryse
MAILLART,
Adjoints,
Monsieur
Gérard
ANDRE,
Madame
Charlotte
PERRAULT,
Madame
Martine
GHEZAL,
Monsieur
Richard
KASPRZAK,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Monsieur
Christian
RAMET,
Monsieur
Joël
DACHICOURT,
Madame
Isabelle
ROMANCANT,
Madame
Laurie
CAFFIER,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Monsieur
Stéphane
SAGNIER
Monsieur
Francis
GRAVET,
Madame
Monique
VAMBRE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Monsieur
Georges
BOUCHART,
Monsieur
Francis
Membres
présents
: 27
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 6
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Membre(s)
non
excusé(s):
0
LEROY,
Monsieur
Edouard
YDEE,
conseillers
municipaux.
Nombre
de votants
: 33
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Frédéric
CADET
à
Monsieur
Bagdad
GHEZAL,Madame
Dominique
DELSAUX
à
Monsieur
Gérard
Affiché le 31/05/2018
ANDRE,
Monsieur
Yvon
BRIHIER
à
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Angélique
COUSIN
à
Madame
Martine
GHEZAL,
Madame
Stéphanie
CODRON
à
Monsieur
Pascal
THIEBAUX,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNERE
à
Madame
Monique
VAMBRE,
Absent
(s)
excusé
(s)
: 6
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
0
Votants
: 33
Secrétaire
de
séance
: Madame
Laurie
CAFFIER
Objet
: Dégustations
pour
les
croisières
à
bord
du
«Baie
de
Canche».
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Synthèse
de
la
délibération
:
Dégustations
pour
les
croisières
à
bord
du
«Baie
de
Canche».
Considérant
la
nécessité
de
développer
une
offre
plus
large
de
prestations
à
bord
du
«Baie
de
Canche»,
3
formules
de
croisière-dégustation
sont
envisagées.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
d'approuver
les
tarifs
publics,
tels
qu’annexés
à
la
présente
délibération.
Les
encaissements
afférents
à
ces
sorties
seront
affectés
sur
la
régie
du
bateau
Baie
de
Canche. La
délibération
est
adoptée
par
33
voix
pour.
Vu
pour
être
affiché
le
31
Mai
2018
conformément
aux
prescriptions
de
l'Article
L
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Les
présentes
délibérations
peuvent
faire
l'objet
dans
les
deux
mois
ant
leur
publication
:
-
D'un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
-
D'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
062-216203182-20180529-del16-29052018-DE
Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 31/05/2018