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Séance - seance 05 09 2019 08 subvention exceptionnelle Elan Boucalais
Document publié le Vendredi 30 août 2019 par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Séance - seance 05 09 2019 08 subvention exceptionnelle Elan Boucalais)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
Département
Pyrénées Atlantiques
Commune de
Boucau
Fe
Nombre de membres
en exercice : 29
Présents : 21
Votants : 29
Pour: 29
Contre: /
Abstentions : /
Objet :
Subvention
d'investissement
exceptionnelle à
l'Elan Boucalais
pour l'achat de
matériel
Certifié exécutoire
compte tenu du dépôt
à la Sous Préfecture
de Bayonne
le E\ a \® et de la publication
le 6 9 US
Ko Va,
p
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CGONSEIL MUNIGIPAL
SEANCGE DU O5 SEPTEMBRE 2019
DELIBERATION N° 8
L'an deux mil dix-neuf, le cinq septembre à dix-huit heures trente, le Conseil
Municipal de la Commune de Boucau, régulièrement convoqué, s'est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence
de Monsieur Francis GONZALEZ, Maire.
Date de convocation : 30 août 2019
Membres présents : F. GONZALEZ, L. DARRIBEROUGE, G. LASSABE, P.ACEDO, J.DOS
SANTOS, MJ ROQUES, M. EVENE, JM BAGNERES-PEDEBOSCQ, JD BONNOME, MA
THEBAUD, C. DUFOUR, J.DARRIGADE, C. DUPIN, M.LORDON, S.PUYO,
J. DUBOURDIEU, JP CRESPO, C.LOUSTALET, C. MARTIN, JM DOURTHE,
F. DUPLASSO,
Membres excusés ayant donné procuration : G.ELGART (pouvoir à J.DOS SANTOS),
À. LECHEVALLIER (pouvoir à C.DUPIN), G. MOSCHETTI (pouvoir à JD BONNOME), UA
DEL PRADO (pouvoir à MA THEBAUD), AM BARTHE (pouvoir à C.DUFOUR), A.VALOT
(pouvoir à JM BAGNERES PEDEBOSCQ), MJ ESPIAUBE (pouvoir à" JP CRESPO),
C.ORDONNES (pouvoir à MJ ROQUES) ;
Secrétaire de séance : J.DOS SANTOS
Monsieur le Maire, expose à l'assemblée que la Commune a -été soliicitée par
courrier en date du 16 juillet 2019 par l’Elan Boucalais nour une demande de
subvention exceptionnelle concernant l’achat de matériel.
En effet, cette association a pour projet de tenter d'améliorer les performiances de
ses équipes et souhaite pour cela disposer de buts amovibles pour l'entraînement
des joueurs. Le coût de cet achat s'élève à 3 599,92 € TTC.
Aussi, afin d'apporter son soutien à l’Elan Boucalais, Monsieur le Maire propose
d’allouer une subvention d'investissement exceptionnelle de 1 800 €, soit 50 % du
montant global TTC de ces équipements.
Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu l'exposé,
Après en avoir délibéré,
budget 2019, une subvention
1 800 € à l’Elan Boucalais.
. décide d’allouer sur les crédits ouverts a
d'investissement exceptionnelle pour un montant &
r extrait certifié conforme
B9Ucau, le 6 septembre 2019
Le Maire,