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Document publié le Mardi 28 juillet 2020 par la commune de Suze-la-Rousse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 28.07.2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 28 JUILLET 2020
Présents : Hervé MEDINA, Nathalie SAGE, Jean-Marc CHAUVIN, Françoise
ALIBERT, Gérard GUÉRIN, Karine PRIEU, Roger AULAGNE, Rémy PARRIER,
Carine FROMENT, Sandrine LABAUME, Frédéric NIEDDU, Stéphanie JOUVE,
Héléna CHAFFOIS, Philippe PRINCET, Pascale LEGER, Blandine FONTAINE,
Franck CARRU.
Anne HILAIRE (secrétaire de mairie, à titre de conseil)
Absents : Jacques AUBERT procuration à Rémy PARRIER, Florian BETHE
procuration à Hervé MEDINA.
Secrétaire de séance : Sandrine LABAUME
Ouverture de la séance à 20 h
ORDRE DU JOUR :
APPROBATION DES COMPTES-RENDUS DES RÉUNIONS
DES 2 JUIN ET 10 JUILLET 2020
Les comptes-rendus des réunions du 2 juin et du 10 juillet 2020 sont approuvés.
COMMANDE PUBLIQUE
CONTRAT INTERCOMMUNAL DE LOCATION D’UN VÉHICULE TYPE
« MINIBUS »
La commune de Rochegude propose de mutualiser l’utilisation d’un véhicule type
minibus. La convention proposée par la société VISOCOM prévoit la mise à
disposition gratuite d’un minibus 9 places pour une durée de trois ans en
contrepartie d’un droit d’exploitation exclusif des emplacements publicitaires du
véhicule. Le minibus serait mutualisé entre les communes de Rochegude (commune
porteur du projet), Suze la Rousse, Bouchet et Saint Restitut pour répondre aux
besoins des services, notamment ceux du CCAS. Les frais de fonctionnements,
d’assurance et d’entretien du véhicule seraient à la charge des communes
bénéficiaires. Le minibus doit être utilisé le plus possible afin de rendre visible les
annonceurs qui le financent. Il est demandé si une place pour Personne à Mobilité
Réduite (PMR) est prévue. La commune de Rochegude a prévu cet accès. Monsieur
Carru s’inquiète de la qualité des relations avec les communes concernées par ce
projet. Monsieur le Maire confirme que les relations sont très bonnes et ne porteront
pas obstacle à la mutualisation. Les élus référents sur ce projet sont Nathalie Sage,
Franck Carru, Pascale Léger et Blandine Fontaine.
Le projet est adopté à l’unanimité.
FONCTION PUBLIQUE
TRANSFORMATIONS DE POSTES
Monsieur le Maire informe l’assemblée que 2 agents communaux ont fait valoir leurs
droits à la retraite et que 2 autres agents ont émis le souhait de voir augmenter leur
temps de travail.
La commission du personnel a validé la proposition de supprimer le poste affecté à la
cantine dont l’agent prend sa retraite au 1er septembre 2020, pour le répartir sur les
postes des 2 agents souhaitant augmenter leur temps de travail.
Monsieur le Maire propose de supprimer les postes des agents partant à la retraite et
d’augmenter le temps de travail des 2 agents concernés comme suit :
POSTES à
SUPPRIMER
Durée du
travail
DATE D’EFFET
Adjoint Technique
principal 2ème classe
35 heures 01.08.2020
Adjoint Technique
principal 1ère classe
25,7 heures 01.09.2020
Adjoint Technique
principal 2ème classe
19,5 heures 01.09.2020
Adjoint Technique
20 heures 01.09.2020
POSTES à CRÉER Durée du
travail
DATE D’EFFET
Adjoint Technique
principal 2ème classe
24 heures 01.09.2020
Adjoint Technique
35 heures 01.09.2020
Pour information, le poste qui se libère aux services techniques a déjà été remplacé.
Approuvé à l’unanimité.
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE DES CONTRIBUABLES – RENOUVELLEMENT
DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
(CCID)
La Direction Départementale des Finances Publiques demande à la commune
d’établir une liste d’au minimum 24 personnes contribuables de la commune afin que
soient désignés par la DDFIP 8 commissaires titulaires et 8 commissaires suppléants
pour siéger à la Commission Communale des Finances Publiques.
Monsieur le Maire propose la liste suivante :
- Hervé MEDINA - Jean-Marc CHAUVIN
- Jocelyne MARCEL - Franck CARRU
- Karine PRIEU - Michel PEZ
- Gérard GUERIN - Françoise ALIBERT
- Rémy PARRIER - Carine FROMENT
- Dominique CHAREYRE - Roger AULAGNE
- Frédéric MONIER - Pascale LEGER
- Hubert PRADELLE - Sandrine LABAUME
- Nathalie SAGE - Frédéric NIEDDU
- Stéphanie JOUVE - Héléna CHAFFOIS
- Florian BETHE - Jacques AUBERT
- Philippe PRINCET - Blandine FONTAINE
Approuvé à l’unanimité.
MODIFICATION DES STATUTS DE L’EPCC CHÂTEAUX DE LA DRÔME
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur une modification des statuts de
l’EPCC qui prévoit l’ajout de délégués suppléants aux membres représentants des
communes.
La modification est approuvée à l’unanimité.
Dans un second temps, Monsieur Philippe PRINCET est désigné délégué suppléant.
MISE À DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX À LA CCDSP (COMPÉTENCE
DÉCHETS)
Suite au renouvellement du conseil municipal, la Communauté de Communes
Drôme Sud Provence propose de signer un renouvellement de la mise à disposition
des biens communaux pour la gestion de la compétence « déchets ménagers ».
Approuvé à l’unanimité.
DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT SÉCURITE ROUTIÈRE
Monsieur Gérard GUERIN est désigné correspondant Sécurité Routière.
DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL
Monsieur Rémy PARRIER est désigné délégué titulaire, Madame Sandrine
LABAUME déléguée suppléante.
DÉSIGNATION DE NOUVEAUX MEMBRES À LA COMMISSION
« URBANISME »
En raison de la charge de travail importante attribuée à cette commission, Monsieur
le Maire propose de la compléter par 3 membres supplémentaires.
Madame Nathalie SAGE, Madame Françoise ALIBERT et Madame Blandine
FONTAINE sont désignés.
FINANCES LOCALES
DEMANDE DE SUBVENTION – PROJET D’AIRE DE JEUX ET AMÉNAGEMENT
DES ABORDS
Un projet de création d’une aire de jeux devant le groupe scolaire a été arrêté. En
complément de cette installation, il est prévu de réhabiliter le local communal de la
Place du Champ de Mars et de remplacer les luminaires de la Place.
Le projet global s’élève à 55 746 € H.T.
Il est proposé de solliciter la Région par le biais d’une subvention à hauteur de 50%
dans le cadre du plan « Bonus Relance ».
Approuvé à l’unanimité.
DEMANDE DE SUBVENTION – AMENDES DE POLICE
Le Département de la Drôme propose de solliciter une subvention au titre des
amendes de police permettant de financer des actions de sécurisation routière. Il est
proposé de demander une aide pour la création d’une grille sur le réseau d’eaux
usées permettant d’augmenter la sécurité des administrés et des automobilistes qui
s’élève à 1 250 € HT.
Approuvé à l’unanimité.
DÉNONCIATION DE LA CONVENTION « RESSOURCES NUMÉRIQUES »
AVEC LE DÉPARTEMENT
Par délibération du 16 juin 2017, la commune s’était engagée à signer une convention
avec le Département de la Drôme pour l’accès aux ressources numériques des
usagers des bibliothèques de la Drôme. Il s’avère que le coût supporté par la
commune est élevé par rapport au nombre de bénéficiaires (900 € en 2020 pour
environ 50 utilisateurs).
Monsieur le Maire propose de dénoncer cette convention à compter de septembre
2021.
Approuvé à 18 voix pour et 1 abstention.
TARIF CANTINE – AJOUT D’UNE TARIFICATION
Il est constaté que certains parents oublient régulièrement d’inscrire leurs enfants à la
cantine tout en les laissant à la charge de la collectivité pour le repas.
Monsieur le Maire propose de fixer un tarif majoré à 5€ pour les repas consommés
qui n’ont pas été réservés à l’avance (tarif à 3,60 €), comme le prévoit le règlement de
fonctionnement de la cantine.
Approuvé à l’unanimité.
BUDGET GÉNÉRAL 2020
Madame Karine Prieu, adjointe aux finances, présente le projet de budget communal
soumis au vote de l’assemblée.
Le budget de fonctionnement s’élève à 2 103 008 € en dépenses et en recettes.
Le budget d’investissement s’élève à 1 076 121 € en dépenses et en recettes.
Ces montants incluent les excédents 2019 s’élevant à 498 381 €.
Le capital restant dû pour l’école est de 2 463 000 € et de 2 050 000 € pour
l’assainissement. La trésorerie à ce jour est de 851 900 €.
Les principaux investissements prévus en 2020 sont :
- la participation communale pour le futur collège (60 690 €)
- l’achat des terrains du futur collège (60 000 €)
- projet aire de jeux + aménagements Place du Champ de Mars (66 900 €)
- le terrain pour la future caserne des pompiers (50 000 €)
- travaux de voirie (50 000 €)
- Aménagement Cœur de Village (30 000 €)
- les coûts d’étude pour le PLU (15 000 €)
- travaux à la gendarmerie (10 000 €)
- ordinateurs de la mairie (6 000 €)
Le budget est voté à l’unanimité.
BUDGET ASSAINISSEMENT 2020
Le budget de fonctionnement s’élève à 235 158 € en dépenses et en recettes.
Le budget d’investissement s’élève à 503 034 € en dépenses et en recettes.
Ces montants incluent le déficit de fonctionnement 2019 de 35 507 € l’excédent
d’investissement 2019 s’élevant à 340 333 €.
Des travaux d’investissement pour un montant de 366 000 € sont prévus en 2020
(réduction des eaux claires parasites dans le réseau des eaux usées et mise en
séparatif de la rue des Remparts, remplacement de dégrilleurs) faisant partie d’un
programme global estimé à 1 800 000 € HT. Ce programme conséquent est rendu
obligatoire par les services de l’Etat avant toute extension du réseau.
Le budget est voté à l’unanimité.
A titre d’information, voici une hypothèse des projets envisagés pour les 4 années
à venir :
PROJET 2021 2022 2023 2024
Collège 69 360 € 606 900 € 856 000 € 117 594 €
Assainissement 574 000 € 365 000 € 520 000 € 100 000 €
Parking du Jardin
des Vignes
200 000 € (ou 200 000 €)
Parking des écoles 200 000 €
Toiture Poste 50 000 €
Stade de foot 350 000 €
City Park 50 000 €
Voirie 100 000 € 100 000 € 100 000 € 100 000 €
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
ÉLECTRIFICATION – RACCORDEMENT AU RÉSEAU D’UNE
CONSTRUCTION AGRICOLE AU POSTE LE PLAN
Le SDED propose de valider un projet de raccordement d’une construction agricole
(forage) au réseau électrique, dont le coût communal s’élevant à 10 758,18 € sera
remboursé par le bénéficiaire.
Approuvé à l’unanimité.
AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DU SCOT DU BASSIN DE VIE D’AVIGNON
Le Syndicat Mixte pour le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) du Bassin de Vie
d’Avignon a transmis à la commune le projet d’élaboration/révision du SCoT du
Bassin de Vie d’Avignon. Le conseil municipal est appelé à donner un avis sur ce
projet.
Approuvé à 17 voix pour et 2 abstentions.
AVIS SUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DE LA DEVIATION DE RD 94
Un arrêté préfectoral du 2 juin 2020 a porté ouverture d’une enquête publique
environnementale unique regroupant une enquête préalable à Déclaration d’Utilité
Publique (DUP) emportant classement et déclassement de voiries, une enquête
parcellaire et une Autorisation Environnementale Unique pour les Installations,
Ouvrages, Travaux et Activités (AEU-IOTA) comprenant une autorisation au titre de
la loi sur l’eau, une dérogation à l’interdiction d’atteinte aux espèces et habitats
protégés et une autorisation de défrichement, concernant le projet d’aménagement de
la déviation de la RD 94 dans sa traversée du centre de Suze la Rousse.
Le conseil municipal de Suze la Rousse est amené à donner un avis sur ce projet.
Monsieur le Maire rappelle qu’un collectif d’administrés s’est constitué pour se
positionner contre le projet. Ce collectif a été reçu le 25 juillet 2020 par le commissaire
enquêteur et par Monsieur le Maire afin de faire connaître sa position et ses
arguments.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne un avis favorable au projet de déviation
de la RD 94 sur la commune de Suze la Rousse, cette déviation étant jugée nécessaire
pour limiter au maximum la traversée du village par les poids lourds, ce qui
permettra à la commune de mettre en place des aménagements piétons et cyclistes
pour faciliter la vie des habitants et pour développer le tourisme.
Cet avis est favorable sous réserve de prendre en compte les points suivants :
▪ Maintien du rond-point à l’emplacement prévu (à proximité de
la Cave La Suzienne) sur le projet pour faciliter l’attractivité
touristique du village par la proximité du château.
▪ Création d’un passage sécurisé pour les piétons et les cyclistes
leur permettant d’accéder au sud de la déviation sans danger. Il
peut être envisagé par exemple une passerelle enjambant la
déviation dans la continuité du Chemin de la Verdière, solution
la plus appropriée vu l’inondabilité de la zone concernée. La
déviation ne devra en aucun cas entraîner une augmentation de
l’inondabilité sur la totalité du projet et en particulier en amont
et en aval de la RD 117.
▪ Interdiction aux poids lourds de plus de 19 tonnes d’emprunter
la RD 59 dans l’agglomération. Ces véhicules n’étant pas déviés
par le projet de déviation, si leur circulation était maintenue
dans le village, Suze la Rousse subirait encore un flux important
de poids lourds.
En outre, il est évoqué la crainte d’installation de commerces d’enseignes nationales
aux abords de la déviation qui feraient concurrence aux commerces locaux. Il est
précisé que les créations de Zone d’Activité sont actuellement toutes refusées en
périmètre des bâtiments de France. En outre, les Zones d’Activité sont désormais de
la compétence de la Communauté de Communes DSP qui a déjà créé une importante
zone très attractive pour les entreprises sur le territoire de Saint Paul Trois Châteaux.
INFORMATIONS DIVERSES
➢ La commune a pris le relais de la Communauté de Communes pour la
convention de récupération des déchets coupants et piquants afin de
maintenir ce service sur la commune.
➢ La commune a reçu ce jour un courrier de la Cave La Suzienne par lequel elle
accepte le prix de 4 € le m² pour le terrain de la future caserne des pompiers. Il
reste à éclaircir certains points mais ce projet est sur la bonne voie.
➢ Monsieur le Maire donne lecture du courrier de Monsieur Rieu, Président de
l’ASA du Taulis qui a été reçu par tous les membres du conseil municipal. Ce
courrier indique qu’après lecture du compte-rendu du conseil municipal du 10
juillet 2020, le Président de l’ASA du Taulis se positionne comme acquéreur de
la parcelle n°6 sur laquelle le camping a installé des spas. Monsieur le Maire
indique que la vente de cette parcelle n’est pas prévue pour le moment.
Monsieur le Maire indique qu’il a rencontré les propriétaires du camping pour
échanger au sujet de la gestion de l’eau du canal. Monsieur le Maire a constaté
que l’écoulement traversant le camping avait été réduit de façon significative.
Monsieur le Maire indique qu’il souhaite effectuer un travail de conciliation
sur ce sujet qui divise.
➢ Monsieur Princet demande si les plaintes déposées à l’encontre des
propriétaires du camping par la commune peuvent être retirées. Monsieur le
Maire indique que même si une plainte déposée est retirée, seul le procureur
est décisionnaire sur les suites données.
➢ Monsieur le Maire indique qu’il a refusé à 3 enseignes de grande distribution
l’installation de supérettes sur la commune afin de préserver les commerçants
existants.
➢ Monsieur le Maire indique qu’une structure privée a effectué à plusieurs
reprises des demandes insistantes pour un projet de création de micro-crèche
Montessori. Ce projet n’a pas abouti pour le moment. Les assistantes
maternelles agréées installées sur la commune ont exprimé leur inquiétude. La
municipalité les a rassurées.
➢ Monsieur Princet émet le souhait d’obtenir un espace réservé aux élus de
l’opposition dans le prochain bulletin municipal. Cette demande est acceptée.
➢ Monsieur Princet rappelle que tous les élus ont validé la Charte de l’Elu local
au moment de l’installation du conseil municipal et indique qu’il craint des
conflits d’intérêt. Cette remarque est prise en compte. Actuellement rien
n’indique un conflit d’intérêt au sein du conseil municipal.
➢ Monsieur Princet indique qu’il souhaiterait qu’un onglet « urbanisme/voirie »
soit ajouté sur le site internet de la commune. Cette demande est prise en
compte.
➢ Le travail sur le PLU doit reprendre à la rentrée de septembre. Il va y avoir un
important travail d’étude et de réflexion pour tenir compte des préconisations
des services de l’Etat que la commune va devoir appliquer : de nombreux
terrains au nord de la commune vont retourner en Zone Agricole (non
constructible). Dans un premier temps, les terrains constructible seront
concentrés sur les espaces dits « dents creuses » et les terrains à proximité de
l’agglomération.
➢ La commune a donné suite à la proposition du référent sûreté de la
Gendarmerie et a demandé un audit « Sûreté-Sécurité ». Cet audit permettra
de déterminer les besoins en vidéo-surveillance ou d’autres préconisations
restant à déterminer.
➢ Monsieur le Maire souhaite remercier vivement le Comité des Fêtes pour
l’organisation de la journée Trophée des Célébrités qui a été une grande
réussite. Il remercie également le personnel communal et les communes de
Rochegude et de Saint Paul qui ont contribué à l’organisation. Les célébrités
présentes ont apprécié leur séjour à Suze et ont fait la promotion de notre
village et de son vin sur les réseaux sociaux. Cette journée exceptionnelle a été
complétée le dimanche par une brocante organisée par une entreprise en
partenariat avec les services de la commune.
La séance est levée à 23h15.