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unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 29 juin 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 29 juin 2023)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Données personnelles,
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
23C105 MOTION : ALERTE SUR LA SITUATION DES PERSONNES DITES VULNERABLES OU SANS ABRI APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C106 REGLEMENT INTERIEUR DE MARIE CURIE APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C107 REGLEMENT INTERIEUR JULES UHRY APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C108 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C109 OPTIMISATION DE L'OFFRE ET REVISION DE LA GAMME TARIFAIRE 33 POUR 8 ABSTENTIONS
23C110 RENOUVELLEMENT URBAIN - CONVENTION RELATIVE À L'EXPLOITATION DES DONNÉES D'OCCUPATION DU PARC SOCIAL APPROUVEE A L'UNANIMITE
SEANCE DU 29 JUIN 2023 A 18H30
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : M. Jean-Claude VILLEMAIN, Mme Sophie LEHNER, M. Karim BOUKHACHBA, M. Thierry BROCHOT,
Mme Döndü ALKAYA, Mme Loubina FAZAL, M. Cédric LEMAIRE, Mme Fabienne LAMBRE, Mme Catherine
MEUNIER, Mme Bérénice TALL, M. Ammar KHOULA, M. Hicham BOULHAMANE, Mme Badia ZRARI, M. Jean-
Pierre BOSINO, M. Gérard WEYN, M. Frédéric BESSET, M. Michel BLARY, M. Raymond GALLIEGUE, M. Jean-
François DARDENNE, Mme Catherine DAILLY, M. Alexandre OUIZILLE, M. Hervé ROBERTI, M. Azide RAZACK, M.
Rémy RUFFAULT, Mme Brigitte LOBGEOIS, M. Abdelkrim KORDJANI, Mme Valérie LEFEVRE, Mme Patricia
RICHARD (absente de la délibération 23C105 à la délibération 23C108), M. Didier CARON, Mme Ginette
DECOURTRAY, M. Michel DUPLESSI, M. Jean-Pierre DEVOS (Conseiller communautaire suppléant)
Procurations : M. Fabrice MARTIN donne pouvoir à Mme Döndü ALKAYA, M. Ahmet BULUT donne pouvoir à
Mme Bérénice TALL, M. Emmanuel PERRIN donne pouvoir à M. Thierry BROCHOT, Mme Caroline JACQUEMART
donne pouvoir à M. Hicham BOULHAMANE, Mme Céline LESCAUX donne pouvoir à M. Rémy RUFFAULT, M.
Olivier CARRE donne pouvoir à Mme Ginette DECOURTRAY, Mme Patricia RICHARD donne pouvoir à Mme Valérie
LEFEVRE (de la délibération 23C105 à la délibération 23C108), M. Loïc PEN donne pouvoir à M. Karim
BOUKHACHBA, Mme Isabelle ROSE MASSEIN donne pouvoir à M. Gérard WEYN, Mme Florence BOQUET donne
pouvoir à M. Alexandre OUIZILLE
Absents : M. Johann LUCAS, M. Gérald FACCHINI, M. Jean-Michel ROBERT, Mme Agnès PELFORT, M. Laurent
TARASSI, Mme Caroline BREBANT
Absents excusés : Mme Najat MOUSSATEN, Mme Marine FILIPIDIS, M. Didier ROSIER, M. Hervé LEFEZ, Mme
Gillian ROUX Liste des délibérations 29 juin 2023
23C111 FONCIER - NOUVEAU PROGRAMME D'ACTION FONCIÈRE (PAF) AVEC L'EPFLO POUR LA PÉRIODE 2023-2033 APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C112 AVENANT N°1 AU MARCHE DE PRESTATION DE SERVICE 22EAU05 - INTEGRATION DE DEUX POSTES SUPPLEMENTAIRES APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C113 CONVENTION COJ-JOP CUBA APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C114
CREATION DE PARCOURS DE RANDONNEE (MONTATAIRE) AVEC
DEMANDE D'INSCRIPTION AU PLAN DEPARTEMENTAL DES
ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR)
APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C115 MODIFICATION DU POINT DE DEPART DE LA RANDONNEE DES CARRIERES DE SAINT-VAAST-LES-MELLO (INSCRITE AU PDIPR) APPROUVEE A L'UNANIMITE
23C116 DECISION RELATIVE A LA MODIFICATION DU MONTANT DE LA QUOTE-PART ACSO ETUDE AMENAGEMENTS FLUVIAUX APPROUVEE A L'UNANIMITE
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