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Compte-Rendu - Compte rendu CM 10.07.2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 10.07.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Histoire et mémoire, Culture et patrimoine,
COMPTE RENDU SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
ÉTAIENT PRESENTS : MM/MMES SPAGNOU D. TEMPLIER JP. REYNIER C. PERARD F. PELOUX N.
GHERBI C. LAUGIER N. LOUVION C. BRUNET M. TOUCHE C. GARCIN F. GALLO C. CLARES P. BOY JP.
RODRIGUEZ C. GALANTINI V. JOURDAN E. ODDOU S. MUNS A. SCHMALTZ E. PAYAN L. MORARD $.
PICHON H. CLEMENT JL. JAFFRE S. SEBANI S. FERAUD $. DERDICHE C.
PROCURATIONS : M. CODOUL B. à M. SPAGNOU D.
Monsieur Hugo PICHON est élu secrétaire de séance.
Le compte rendu de la séance précédente sera voté lors du prochain conseil municipal.
Monsieur le Maire souhaite rendre hommage à Madame Bernadette ELLENA, employée municipale à la retraite qui est décédée il y a quelques jours :
« Toute la carrière professionnelle de Bernadette ELLENA s'est déroulée en Mairie de SISTERON, Elle a été recrutée à l'âge de 18 ans en 1971, au sein du service secrétariat /comptabilité.
Très volontaire pour évoluer dans ses fonctions, elle a réussi plusieurs concours et son dévouement, sa conscience professionnelle et ses compétences lui ont permis de dérouler une belle carrière au sein des services financiers.
En couronnement de ses efforts et de ses qualités en octobre 2001, elle a été nommée directrice des services financiers avec la lourde charge d'élaborer, gérer et contrôler les budgets communaux. Une fois de plus son sens de l'organisation, la précision et la rigueur de son travail unanimement reconnus lui ont permis d'accéder aux grades de rédacteur et d'attaché.
C'est titulaire de ce grade d’Attaché qu'elle a fait valoir ses droits à la retraite le OT février 2015.
Bernadette ELLENA a été un agent à l'écoute qui a beaucoup appris de fous les maires avec lesquels elle a œuvré : Elie FAUQUE, Pierre LANZA, André ROMAN et enfin Daniel SPAGNOU. Elle avait un grand respect pour les élus et était très attachée aux règles et au savoir vivre. Elle a été un exemple pour grand nombre d'employés communaux qui l'estimaient comme étant la mémoire de la mairie de SISTERON. Elle a transmis son savoir-faire à ses collègues avec lesquels elle entretenait des relations sincères et privilégiées.
Elle laisse aujourd’hui un grand vide dans leurs cœurs mais elle restera à jamais dans leurs pensées et dans celles de tous ceux qui l'ont côtoyée et aimée.
A elle qui aimait tant les Antilles, que son voyage dans l'autre monde la conduise vers ces lieux
apaisants et heureux, loin de la douleur et du chaos.
Bon voyage Bernadette et de votre nouvelle demeure, veillez sur nous.
À son mari, à ses enfants, à ses petits-enfants et à sa famille j'adresse mes plus sincères condoléances et mes plus amicales pensées et en mémoire de Bernadelte ELLENA, je vous demande d'observer une minute de silence.»
1 - Compte rendu des actes passés entre le 30.06.20 et le 2.07.20 conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation du conseil municipal au maire de certaines de ses attributions.
Monsieur Jean-Pierre TEMPLIER présente la liste des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui est consentie par le conseil municipal et dont la liste était jointe à la convocation.
2 - Compte rendu des actes passés entre le 30.06.20 et le 2.07.20 (marché) conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation au maire en matière de marchés publics en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Monsieur Patrick CLARES présente la liste des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation
de pouvoirs qui lui est consentie par le conseil municipal et dont la liste était jointe à la convocation. 3- Présentation documentaire consacré à la Ville de Sisteron datant de 1943
Monsieur Daniel SPAGNOU
« Mes chers collègues,
Lors des travaux réalisés à l'Office de tourisme, Catherine GOSSOT a découvert deux films celluloïd
sur la ville de Sisteron. Elle en a informé Michel JACOB qui s'est lui-même adressé à Bernard
CHOUIAL, responsable du Cinéma de pays 04 et qui a visionné les films 35 mm grâce à un
professionnel de Marseille et qui les a numérisés.
L'un est muet et en couleurs et ne laisse apparaître que des images de la ville. Le second, intitulé
« Sisteron, vieux bourg de Haute-Provence », est en revanche beaucoup plus intéressant et même
surprenant !
ll a été réalisé vraisemblablement pendant la guerre, et plus exactement en 1943, afin de fêter le centenaire de la naissance de Paul Arêne.
Le texte est dit par Pierre COLOMB, le créateur d'Art, Théâtre et Monuments, les images sont de
Marcel LUCIEN, un directeur de la photographie né à Antibes en 1902 et mort en 1960 : on lui doit
notamment « La mort d'un tricheur », « Boudu sauvé des eaux » avec Michel SIMON et « Josette » tourné en 1946 avec Fernandel en vedette.
Mais ce n'est pas tout ! On y entend chanter Georgette CASTERES qui était très en vogue à cette
époque.
La musique provençale de la bande sonore est écrite par Marcel GODARD, un compositeur et organiste
né en 1920 et ordonné prêtre du diocèse de Lyon en 1946. Il s'est éteint il n’y a pas si longtemps : en 2007.
Ce film de 15 minutes est réalisé par Pierre DUVIVIER, un directeur de production dont le père était très
célèbre puisqu'il s'agit de Julien DUVIVIER qui a fait fourner Jean GABIN dans « Pépé le Moko » ou
dans « Voici le temps des assassins » notamment, mais qui a aussi réalisé « Le petit monde de Don Camilo » avec Fernandel et Gino CERVI.
Enfin, les dialogues sont signés par Jean HUNEÉBELLE qui n'est autre que le fils d'André HUNEBELLE,
réalisateur de films inoubliables avec Jean Marais comme « Le Bossu », « Le Capitan », « Cadet
Rousselle » mais aussi tous les « Fantomas ».
Jean HUNEBELLE qui est né en 1920 et mort en 2000, a très vite changé de nom car le patronyme de
son père lui faisait un peu d'ombre. Il s'est donc fait appeler par la suite Jean HALAIN et a fini sa
brillante carrière en tant que scénariste officiel de Louis de FUNES, excusez du peu !
Voilà mes chers collègues, comme vous le voyez, ce document que nous avons retrouvé dans nos
archives, est une pépite et a été réalisé par des futurs « monstres » du cinéma de l'après-guerre.
Vous allez donc le voir en avant-première dans quelques instants avec beaucoup d'émotion je pense, et
sachez que nous le diffuserons le jeudi 23 juillet en soirée au plan d'eau des Marres, dans le cadre de
la manifestation « Les écrans du lac », en collaboration avec l'association du « Cinéma de pays 04 » qui
rencontre toujours un grand succès, cette projection étant entièrement gratuite comme toujours. Voilà, je vous laisse maintenant regarder ce film de 15 minutes qui a été fourné en 1943 lors du
centenaire de la naissance de Paul Arène. Alors certes le son n'est pas impeccable du fait de son âge,
mais il s'agit d'un document exceptionnel puisqu'il nous permet de voir des images de Sisteron et de la
Citadelle quelques mois seulement avant le terrible bombardement de 1944. » 4- Délibération du Service Comptabilité :
a) Avance sur subvention normale 2020 - Comité des fêtes de Sisteron
Monsieur le Maire indique avoir reçu une demande d'avance sur subvention normale 2020 de 20.000 € du COMITE DES FETES DE SISTERON pour permettre le paiement des animations de l'été. Il y a lieu de verser une avance de 20.000 € sur la subvention normale 2020 du COMITE DES FETES DE SISTERON et de dire que la dépense sera prévue à l'article 6574 du Budget Primitif 2020. Monsieur le Maire soumet la délibération au vote.
Accord du conseil à l'UNANIMITÉ
5- Délibérations du Secrétariat Général :
a) Élection Délégués de la Commune de SISTERON au SIVU SALIGNAC-ENTREPIERRES.
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que par délibération n°2018-12-01-SG en date du 19
décembre 2018, le Conseil Municipal s'est prononcé en faveur de la modification du périmètre et des
statuts du SIVU SALIGNAC-ENTREPIERRES, la Communauté de Communes du Sisteronais-Buech,
ayant rendu la compétence de l'entretien du tronçon du réseau (transport et distribution) de la Source de la Pinole aux communes,
Conformément à l'article 2121-33 du CGCT, il y a lieu de procéder à l'élection des délégués de la
Commune au sein du SIVU SALIGNAC-ENTREPIERRES soit deux délégués titulaires et un délégué
suppléant.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal s'il accepte de ne pas procéder au vote par scrutin
secret, Accord du conseil à l'UNANIMITÉ.
Monsieur le Maire propose la liste suivante :
- Madame Françoise GARCIN et Monsieur Jean-Pierre TEMPLIER, délégués titulaires
- _ Monsieur Bernard CODOUL, délégué suppléant.
Monsieur le Maire soumet cette liste au vote.
Accord du conseil à l'UNANIMITÉ
b) Élection des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du
tableau des électeurs sénatoriaux.
En application du décret n°2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs, le renouvellement des sénateurs aura lieu le dimanche 27 septembre 2020. Les conseils municipaux sont convoqués le vendredi 10 juillet 2020 afin de désigner leurs délégués titulaires et suppléants au sein du collège électoral qui sera chargé de procéder à l'élection des sénateurs.
IL y a lieu de procéder à ces élections à bulletin secret de liste suivant le système de la représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte moyenne, sans panachage, ni vote
préférentiel.
Monsieur Daniel SPAGNOU, Maire, a ouvert la séance.
Madame Émilie SCHMALTZ a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT). Monsieur le maire a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré 29 conseillers présents ou représentés et a constaté que la condition de quorum posée à l’article 10 de la loi n° 2020- 290 du 23 mars 2020 modifiée était remplie.
Monsieur le maire a ensuite rappelé qu'en application de l'article R. 133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le maire ou son remplaçant et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l'ouverture du scrutin, à savoir MM/Mmes Michel BRUNET, Jean-Louis CLEMENT, Hugo PICHON, Léa PAYAN.
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a fait constater au président qu'il n'était porteur que d'une seule enveloppe ou d'un seul bulletin plié. Le président a constaté, sans toucher l'enveloppe ou le bulletin, que le conseiller municipal l'a déposé lui-même dans l'une ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n'ont pas souhaité prendre part au vote à l'appel de leur nom a été enregistré.
Après le vote du dernier conseiller, le président a déclaré le scrutin clos et les membres du bureau électoral ont immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.
l'est procédé sous la présidence de Monsieur SPAGNOU Daniel, Maire, à l'élection des Délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs au scrutin de liste à bulletins secrets (art. L 2122-7-2 du CGCT). Trois listes ont été déposées :
Liste À : Liste B : Liste C :
Daniel SPAGNOU Sylvain JAFFRE Cyril DERDICHE
Christine REYNIER Stéphanie FERAUD
Jean-Pierre TEMPLIER Jean-Louis CLEMENT
Cécilia LOUVION Stéphanie SEBANI
Nicolas LAUGIER
Christiane GHERBI
Franck PERARD
Nicole PELOUX
Bernard CODOUL
Françoise GARCIN
Michel BRUNET
Colette RODRIGUEZ
Patrick CLARES
Léa PAYAN
Jean-Pierre BOY
Christiane TOUCHE
Anthony MUNS
Élodie JOURDAN
Hugo PICHON
Valérie GALANTINI
Le dépouillement du SCRUTIN a donné les résultats suivants :
-Nombre de bulletins trouvés dans l'urne..................,,.., 29
bulletins nuls sn 0
bulletins blancs... snnenrennennenneseonnn Less 0
INDIQUER LE NOM DE LA
LISTE OÙ DU CANDIDAT TETE Nombre de délégués Nombre de
DE LISTE Suffrages nn suppléants
(dans l'ordre décroissant des obtenus (ou délégués obtenus
suffrages obtenus) supplémentaires) obtenus
Daniel SPAGNOU 24 13 5
Sylvain JAFFRE 4 2 0
| Cyril DERDICHE 1 0 0
Monsieur le maire a proclamé élus délégués les candidats des listes ayant obtenu des mandats de délégués dans l'ordre de présentation sur chaque liste et dans la limite du nombre de mandats de délégués obtenus.
Il a ensuite proclamé élus suppléants les autres candidats des listes pris à la suite du dernier candidat élu délégué dans l'ordre de présentation sur chaque liste et dans la limite du nombre de mandats de suppléants obtenus.
ON
GES
ND —=
ns
Titulaires
Daniel SPAGNOU
Christine REYNIER
Jean-Pierre TEMPLIER
Cécilia LOUVION
Nicolas LAUGIER
Christiane GHERBI
Franck PERARD
Nicole PELOUX
Bernard CODOUL
. Françoise GARCIN
. Michel BRUNET
. Colette RODRIGUEZ
. Patrick CLARES
. Sylvain JAFFRE
. Stéphanie FERAUD
Suppléants
Léa PAYAN
Jean-Pierre BOY
Christiane TOUCHE
Anthony MUNS
Élodie JOURDAN Monsieur le maire a constaté le refus de 0 délégué après la proclamation de leur élection.
6 — Question diverse :
Aucune
Monsieur le Maire souhaite dire un mot sur le 14 juillet.
Il y a une reprise de l'épidémie un peu partout. Le Maire de Gap vient d'annuler les festivités du 14 juillet étant donné qu'elles étaient prévues dans le centre-ville.
Il faut rester très vigilant.
Pour la ville de Sisteron, Monsieur le Préfet a autorisé les festivités du 14 juillet par arrêté préfectoral du fait que les feux sont tirés depuis la Citadelle et sont visibles depuis de nombreux endroits, il y a moins de risque d'attroupement et les mesures barrières peuvent être respectées.
Il n'y aura pas de bal après le feu d'artifice mais trois petits concerts dans la ville.
Après le 10 juillet les mesures changeront peut-être mais pour l'instant les règles restent inchangées.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30.