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Déliberation - DEL2026 48
Déliberation - DEL2026 26
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2026 26)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département du Cher
Commune de Belleville sur Loire
Conseil municipal du 20 mars 2026
Feuillet n°...
Acte déposé à [a
Préfecture du Cher, Je
23 MARS 2026 Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SR SEANCE DU 20 MARS 2026 £ a Cù
&) L'an deux mil vingt-six, le vingt mars à vingt heures,
Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN.
Nombre de membres Étaient présents :
- MM. VAN DER PUTTEN, BOUSSARD, BRUNOT, GAUVIN, JEANDEL, En exercice 15 LEPAUW, MAURO, MEUTELET.
Présents 14 MMES DESPLANCHES, GODINOU, GOSSET, HUET, MAINTENAY, MARTIN LEONARD.
Procurations 1
Pouvoirs :
Votants 15 Mme CONTRERAS Adriana pouvoir à M. BOUSSARD Denis
Date de convocation : 16/03/2026
Secrétaire de séance : M. BRUNOT Eric
N° 2026/026
ELECTION DES ADJOINTS
VU le procès-verbal d'élection du Maire et des adjoints et son annexe feuille de proclamation, annexés à la présente délibération ;
Monsieur le Maire rappelle que les adjoints au Maire sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal.
Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre de candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.
Un appel à candidatures est effectué.
Une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire est déposée portée par M. BRUNOT Eric. Les conseillers municipaux sont invités à passer au vote à bulletin secret. Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’une puis les assesseurs procèdent au dépouillement.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Effectif du conseil : 15
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages déclarés blancs : O0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Nombre de suffrages obtenus : 15 Suite délibération n°2026/026
La liste ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, sont proclamés Adjoints au Maire et prennent rang dans l’ordre de la liste telle que présentée :
- _ 1*adjoint : Eric BRUNOT
- 2f% adjoint : Anne-Marie DESPLANCHES
- 3°" adjoint : Denis BOUSSARD
-__ 4ÿ® adjoint : Sylviane GOSSET
Fait et délibéré le 20 mars 2026, à BELLEVILLE-SUR-LOTRE
Pour extrait certifié conforme,
Bruno VAN DER PUTTEN, Maire. Eric BRUNOT, secrétaire de séance.
Publication sur le site internet de la cons 2 loie de DOC sur Loire le : 251 0 > 2e... Transmis au contrôle de légalité le :