Déliberation - DEL2022032401 1

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Déliberation - DEL2022032401 1 Document publié le Jeudi 24 mars 2022 par la commune de Soisy-sous-Montmorency. Lien du pdf (Déliberation - DEL2022032401 1)Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit, Direction générale 2022-03-24/01 République française

Département du Val-d'Oise - Arrondissement de Sarcelles

VILLE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Nombre de membres

composant le conseil 33

en exercice: 38

PTÉSENÉS rs: 25 |

présents par procuration... T |

absent.…..........,............…..0

absents excusés ......,..,,....... 1

OBJET

Remplacement de Madame|

BAAS, démissionnaire, dans les

différentes commissions |

municipales permanentes

Accusé de réception - Ministère de l'intérieur

| 095-219505985-20220324-DEL202203240t-DE |

AcCUSÉ certifié exécuioire

Réception par le préfet : 30/03/2027

Le 24 mars 2022, à 21 heures, le Conseil Municipal de Soisy-sous-Montmorency,

dûment convoqué par M. le Maire le 18 mars 2022, s'est assemblé au lieu ordinaire

de ses séances sous la présidence de M. STREHAIANO, Maire, Vice-président délégué du Conseil

départemental. En raison du contexte senitaire, la séance a été retransmise en direct sur la page

Facebook de la ville.

PRESENTS : MThevenot, Mme Krawezyk M. Surie, Mme Umnus, M.Verna, Mmes Mary,

Jason, MM. About, Dachez, Desrivières, Mme Cogné, M. Deluchey, Mmes Brassei, Fayol da

Cunha, MM. Zontone, Zakaria, Poisson, Mmes Oziel, Mebrek, MM. Malnati Delaroche, Heuberi,

Bekare, Mme David,

PRESENTS PAR PROCURATION : 4 Marcuzzo à M, Le Maire, M. Naudet à Mme Jason, M. Francine à M. Thevenot, Mme Roy à Mme Krawezyk, M. Studzinska à M. About, M. Corceiro à

M. Delaroche, Mme Chénieux à M. Békare.

ABSENT EXCUSE : M. Duranteau

SECRETAIRE : M. Bekare

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L. 2121-22,

VU la délibération n°2020-06-03/04 du 3 juin 2020 relative à la constitution des Commissions municipales permanentes et à l'éléction de leurs membres,

VU la délibération n°2021-11-25/02 du 25 novembre 2021 portant remplacement de Madame BITTERLI, démissionnaire, dans les différentes commissions municipales permanentes,

VU la délibération n°2021-12-16/02 du 16 décembre 2021 portant remplacement de Madame JASON dans différentes commissions municipales permanentes,

VU la démission de Mme Caroline BAAS, conseillère municipale,

CONSIDERANT que conformément à la délibération n°2020-06-03/04 du 3 juin 2020 susvisée, la commission des finances locales, budget de la Ville, administration générale, personnel et fêtes et cérémonies est composée de 13 membres maximum, dont 1 pour la liste « Vivre Soisy », et les autres commissions sont composées de 9 membres maximum, dont 1 pour la liste « Vivre Soisy »,

CONSIDERANT que pour respecter la composition des commissions, telle que prévue par la délibération n°2020-06- 03/04 du 3 juin 2020, il convient de procéder à l'élection d'un nouveau représentant de la liste « Vivre Soisy », en remplacement de Madame BAAS, pour la Commission actions scolaire et périscolaire, la Commission action sociale, logements et petite enfance et la Commission culture et animation,

VU la note explicative de synthèse et sur le rapport de M. Le Maire,

APRES en avoir délibéré,

PROCEDE à l'élection d'un nouveau représentant de la liste « Vivre Soisy », en remplacement de Madame BAAS,

démissionnaire, pour la Commission actions scolaire et périscolaire,

EST CANDIDAT : M. Sylvain HEUBERT

Une seule candidature ayant été déposée pour le poste à pourvoir, la nomination prend effet immédiatement et il en est donné lecture par le Maire.2022-03-24/01

EST élu membre de la commission actions scolaire et périscolaire

- M. Sylvain HEUBERT

RAPPELLE que la composition de la commission actions scolaire et périscolaire est, en conséquence de ce

remplacement, la suivante :

Pour la liste « Soisy Avenir » :

- Christian Thévenot

- Anne-Marie Brasset

- Monique Roy

- Jean-Philippe Deluchey

- Eric Francine

- Alain Mainati

Pour la liste « Vivre Soisy » :

- Sylvain Heubert

Pour la liste « Soisy Ensemble » :

- Valérie Chenieux

Pour la liste « Soisy Respire »:

-_ Catherine David

PROCEDE à l'élection d'un nouveau représentant de la liste « Vivre Soisy », en remplacement de Madame BAAS, démissionnaire, pour la Commission action sociale, logements et petite enfance,

EST CANDIDAT : - M. Sylvain HEUBERT

Une seule candidature ayant été déposée pour le poste à pourvoir, la nomination prend effet immédiatement et il en est donné lecture par le Maire

EST élu membre de la commission action sociale, logements et petite enfance :

- M. Sylvain HEUBERT

RAPPELLE que la composition de la commission action sociale, logements et petite enfance est, en conséquence de ce remplacement, la suivante :

Pour la liste « Soisy Avenir » :

- Alain Surie

- Christian Dachez

- Monique Roy

- Rachida Mebrek

- Amédée Desrivières

- Pascale Cogné

Pour la liste « Vivre Soisy » :

- Sylvain HEUBERT

Pour la liste « Soisy Ensemble » :

- Valérie Chenieux \2022-03-24/01

PROCEDE à l'élection d'un nouveau représentant de la liste « Vivre Soisy », en remplacement de Madame BAAS, démissionnaire, pour la Commission culture et animation,

EST CANDIDAT : - M. Sylvain HEUBERT

Une seule candidature ayant été déposée pour le poste à pourvoir, la nomination prend effet immédiatement et il en est donné lecture par le Maire

EST élu membre de la commission culture et animation :

- M. Sylvain HEUBERT

RAPPELLE que la composition de la commission culture et animation est, en conséquence de ce remplacement, la Suivante

Pour la liste « Soisy Avenir » :

- Patricia Umnus

- Maria-Emilia Fayol Da Cunha

- Monique Roy

- Franck Zontone

- Eric Francine

- Alain Malnati

Pour la liste « Vivre Soisy »:

- Sylvain Heubert

Pour la liste « Soisy Ensemble » :

- Omer Bekare

Vice-présideni É iLdépañemental,

Transmis en Sous-Préfecture de Sarcelles le : 3 O MAR. 2022 Affiché et/ou notifié le : 34 MAR, 202? Acte rendu exécutoire en vertu des articles L 2131-1 et L 2131-2 du CGCT. Le 3A MAR. 202?

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant lé Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise dans un délai de 2 mois à compter de la date du « rendu exécutoire » mentionnée sur le présent acte.