Compte-Rendu - crcm20080410

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Compte-Rendu - crcm20080410 Document publié le Jeudi 10 avril 2008 par la commune de Chaucenne. Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm20080410)Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Eau et assainissement, crcm20080410.doc

Compte rendu du conseil municipal

Séance du 10 avril 2008 à 20 heures 30

Présents : Bernard Vougnon, Colette Henriet, Jérôme Gayet, Jean-Luc

Guillaume, Alain Roset, Jean-François Bertin, Claude Crance, Céline Gayet, Jean-

Paul Maujean, Daniel Moine, Dominique Rieffel, Jean-Luc Royer, Philippe

Tisserand.

Absents excusés : Michel Hummel, Marie-Jo Vergon Trivaudey

Procuration : de Michel Hummel à Philippe Tisserand

Secrétaire de séance : Jérôme Gayet

Informations

* Chantier Bascule Tilleuls

SMB a terminé la mise en place des derniers compteurs. Il ne reste que des

finitions, et à réaliser les contrôles sur l'hydrant 16 avril à 11 h (M. Hummel ou

Ph. Tisserand) et sur les vannes et bouches à clé.

* Analyse d'eau le 28 février

Une analyse à l'atelier communal et une au captage : résultats conformes.

* Aire de jeux des "Bois de Chaucenne"

Alain a reçu le CAUE pour préparer l'aménagement. Ils proposent des fiches de

conseils d'aménagement. Les voisins souhaitent qu'il n'y ait pas de jeux de

ballons. A suivre.

Le comportement des entreprises travaillant au lotissement "du château d'eau",

laissant traîner leurs déchets, est déploré.

* Corvidés du clocher

Les nuisances provoquées par leur présence (choucas ou corbeaux) très

fréquente doivent être empêchées. Une demande sera faite à l'entreprise

Arbaux pour trouver une solution. Problème de la chouette effraie qui y logeait.

Il serait négatif de la chasser.

* Conseil d'école extraordinaire

Problème de la libération des samedis : pas de décision pour l'instant. Signature

de deux motions portant des propositions. A suivre.crcm20080410.doc

* SIVOM ACN

Election du nouveau bureau :

- présidente : Florence Arnaud

- vice présidente : Marina Maréchal

- secrétaire : Céline Gayet

- secrétaire adjoint : Jacques Bonvalot

Pour les délégués de Chaucenne, il manque un délégué et un suppléant. Marie Jo

et Colette seront suppléantes.

Vote du budget :

- budget global : 105 432 €

- participation de Chaucenne : 20 000 €

Demande de facturation trimestrielle pour les Francas afin d'éviter les

problèmes de trésorerie.

* Candélabres

Les candélabres stockés vers le pont de la Lanterne sont destinés au

remplacement des candélabres jugés défectueux par le SYDED. Pas de dépense

pour la commune.

* Halte-garderie

Le contrat d'Annick Guillaume prend fin le 11 avril courant. Il n'est pas possible

de le renouveler (contrat aidé).

Un CAE démarrera en avril pour 6 mois (halte et partie entretien) avec 28 h dont

23 h subventionnées à 90 %.

Nécessité de recruter une nouvelle directrice pour la rentrée de septembre.

Malgré un bon fonctionnement et une réelle utilité, la halte-garderie reste

fragile du fait de son coût et des problèmes de recrutement.

* Terrain "sous les chênes

Ce terrain communal situé vers le captage en bordure de la RD 8 est loué

actuellement à M. Hummel et J.-Cl. Carrière pour le stockage de leur bois.

G. Schoberth souhaite également être locataire. Un avis favorable sera donné

dans les mêmes conditions, sous réserve de conserver un accès libre vers la

parcelle "Sommermatter".

* Réunion CAGB secteur ouest à Dannemarie-sur-Crête

Propositions pour les vices-présidents de secteur : Gabriel Baulieu, Robert

Stepourjine, Bernard Gavignet et Claude Prioni.

Répartition dans les structures : Gérard Galliot et M. Roth au SCOT, et Bernard

Vougnon délégué titulaire au SYBERT.crcm20080410.doc

Délégations communales

* CCAS

Pour les élus : Bernard Vougnon, Claude Crance, Daniel Moine, Colette Henriet,

Pour l'extérieur (propositions) : Philippe Doussot, Claudiane Roset, Christine

Carrez, Aurélie Veuve.

* Commission d'appel d'offre

Titulaires : Jérôme Gayet, Jean-Paul Maujean, Jean-Luc Guillaume.

Suppléants : Jean-Luc Royer, Jean-Franois Bertin, Dominique Rieffel.

* Association foncière

Désignés par le Conseil municipal : Daniel Chervet, Bruno Décourcières, Serge

Bonnard, Marie-Odile Donier.

* Commission communale des impôts :

Propositions : Bruno Henriet, Thierry Villemain, Marie-Odile Donier, Monique

Varin, Philomène Vieille, Serge Bonnard, Jean-Claude Carrière, Bernard Merger,

Bernard Conscience, Jean-Pierre Gaudron, Chantal Grillet, Roland Guyerdet

(extérieur), Daniel Côte (extérieur).

L'administration choisira six personnes parmi ces propositions.

Budget primitif eau – assainissement 2008

Le Maire fait une présentation détaillée du budget par grandes masses et article

par article, avec explications sur les particularités comptables et de

nomenclature.

Exploitation :

- dépenses : 78 021 €

- recettes : 70 287 € + excédent 2007 : 7 734 €

Investissement :

- dépenses : 805 000 € (dont 724 652 € : construction de la rhizosphère)

- restes à réaliser 2007 : 75 000 €

- recettes : 880 000 € dont

 subventions : 458 005 €

 emprunts : 305 000 €

 participation budget général : 39 139 €crcm20080410.doc

Nouveaux tarifs de l'eau et de l'assainissement :

Un effort doit être fait pour éviter que ce budget soit durablement déficitaire.

- abonnement : 13 €

- 0 à 120 m3 : 1.28 €

- 120 à 400 m3 : 1.10 €

- > 400 m3 : 0,95 €

- assainissement : 1.15 €

- taxe de raccordement à l'égout : 920 €

Nouveaux tarifs : vote pour à l'unanimité.

Budget eau – assainissement : vote pour à l'unanimité.

Budget communal général 2008

Le Maire explicite les différentes lignes budgétaires et les choix proposés, pour

le fonctionnement et pour l'investissement.

En résumé :

- total des dépenses de fonctionnement : 485 380 €

- total des dépenses d'investissement : 491 895 €

- virement à la section d'investissement : 245 586 €

Le plus gros chantier 2008 est constitué par la reprise de voirie à la suite du

remembrement, estimé à 200 000 €, les participations de RFF et de l'association

foncière n'étant pas encore précisées.

Discussion sur l'évolution des horaires de Dominique Tisserand et Françoise

Poirey en fonction de leur charge de travail. Problème du permis poids-lourds de

Dominique. Ces problèmes devront vraiment être affrontés rapidement.

Budget communal général 2008 :

Vote pour à l'unanimité, moins une abstention.crcm20080410.doc

Autres délibérations

* Taux d'imposition :

Augmentation globale de 2 % environ

Taxe d'habitation : 11,06 à 11,37 produit : 50 516 €

Foncier bâti : 13,46 à 13,84 produit : 34 993 €

Foncier non bâti : 31,60 à 32,48 produit : 4 027 €

Vote pour à l'unanimité.

* Rémunération du Maire et des adjoints :

Coefficient 18,5 pour le Maire et 6,85 pour les adjoints. Les coefficients n'ont

pas changé, mais les rémunérations augmentent du fait du passage dans la

catégorie supérieure (> 500 habitants).

Vote pour à l'unanimité.

* Vote pour des factures à engager :

- équipements divers de la salle des trois charmes : 2 592 €,

- aménagement des abords de la maison De Mollans : 3 811 €,

- stores pour l'école maternelle : 2 515 €,

- reprise de concessions et divers (cimetière) : 1 684 €.

Vote pour à l'unanimité.

* Indemnités du Maire et des adjoints :

Les taux d'indemnités sont maintenus.

Vote pour à l'unanimité.

* Contrats d'assurance :

Le Conseil municipal autorise le Maire à négocier et passer les contrats

d'assurance et à encaisser les chèques d'indemnités de sinistres

Vote pour à l'unanimité.

* Cimetière :

Le Conseil municipal autorise le Maire à reprendre les concessions vacantes du

cimetière.

Vote pour à l'unanimité.crcm20080410.doc

* Emprunts :

Le Conseil municipal autorise le Maire à négocier et passer les emprunts et à

signer tous les documents afférents.

Vote pour à l'unanimité.

* Frais judiciaires :

Le Conseil municipal autorise le Maire à fixer et régler les frais de notaires,

avocats, huissiers, etc..

Vote pour à l'unanimité.

* Indemnité de gardiennage de l'église :

Elle est fixée par la Préfecture à 117 € pour 2008.

Vote pour à l'unanimité.

* Embauche d'un contrat d'accompagnement vers l'emploi :

Le Conseil municipal autorise le Maire à signet le contrat d'embauche en CAE

d'Emilie Devillers.

Vote pour à l'unanimité.