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Déliberation - 6077799985 260 ar delib convention centre de loisirs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
Envoyé
en
préfecture
le
24/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
24/04/2025
ER
Publié
le 24/04/2025
ID
:071-217104637-20250414-2025020-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
SAONE-ET-LOIRE
De
la Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf
Séance
du
lundi
14
avril
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le quatorze
avril
à
19h30,
N°
205 -Q
Le
conseil
municipal
de
la Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la
loi
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
CHANUT,
Maire.
Etaient
présents
:
BASSEUIL
Roland,
CHANUT
Jean-Luc,
CORRE
Michelle,
DESBROSSES
Dominique,
GROUILLER
Sébastien,
LABOURET
Christian,
LAMBOROT
Cécile,
MARTIN
Claire,
RENAUX
Cécile
Étaient
absents
excusés
: BUTTET
Frédéric
LAROCHE
Lucas,
ayant
donné
pouvoir
à
BASSEUIL
Roland
JONON
Corinne,
ayant
donné
pouvoirà MARTIN
Claire
Secrétaire
de
séance
:
LAMBOROT
Cécile
Secrétaire
Générale
de
Mairie
: BONNETAIN
Ingrid
Nombre
de
membres
er
exercice
: 12
Nombre
de
membres
présents
:9
Date
de
convocation :
03/04/2025
Le
Maire
présente
la
convention
proposée
au
conseil
municipal.
[|
s’agit
de
mettre
à
disposition
la
Maison
des
Ptits
Loups
pour
l’organisation
d’un
centre
de
loisirs
animé
par
les
services
de
la
Communauté
de
Communes
du
22
au
30
avril,
et
d’en
assurer
les
charges
de
fonctionnement
ainsi
que
le
ménage
des
locaux
durant
cette
période.
La
convention
proposée
est
adoptée
à
l'unanimité.
Le
conseil
municipal
autorise
le maire
à la
signer
et
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
l'exécution
délibération.
de
la
présente
Fait
à St
Maurice
Les
Châteauneuf,
le
14/04/2025.
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal. Le
Maire,
Jean-Luc
CHANUT.
-.