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Compte-Rendu - Compte rendu+conseil+municipal+15+juin+
Document publié le Mardi 15 juin 2021 par la commune de Choux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu+conseil+municipal+15+juin+)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Économie et finances,
f Commune de Les Choux
Compte rendu
15 juin 2021
Membres en exercice : 14
Membres présents : 13
L'an 2021 et le 15 juin à 19 heures 00 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu, Salle Omnisports - 22 rue de Dampierre sous la présidence de Monsieur MOREL Olivier, Maire.
Présents :
Monsieur MOREL Olivier, Maire
Mmes : CHANZY Emilie, LAMONTAGNE Sylvie, THORET Nathalie
MM : BADAOUI Kada, BOUE Hervé, CACCIA Anthony, GAUTIER François, MENOUVRIER Pascal, VASSEUR Ludovic,
DUREVILLE Arnaud, DOUBRE Eric, CHEVALIER Christian.
Excusés :
Madame FINOUX Laëtitia
A été nommé secrétaire : Madame LAMONTAGNE Sylvie
1. Approbation des comptes de gestion et administratif 2020 du budget principal communal et du budget annexe
1.1. Budget principal communal 2020
1.1.1. Le compte de gestion 2020 du budget principal
Le Trésorier Principal dresse d'après ses écritures, un état de la situation de l'exercice clos. Ce compte de gestion retrace les
recettes et dépenses réalisées au cours de l'exercice.
Cet état est remis par le trésorier au Maire pour être joint au compte administratif et servir de règlement définitif des recettes et des dépenses de l'exercice antérieur.
Les explications entendues, le Conseil Municipal,
Arrête le compte de gestion de l'exercice 2020 du budget principal présenté par Monsieur CROIBIER, Trésorier Principal.
1.1.1. Le compte administratif 2020 du budget principal-
M. Le Maire présente chapitre par chapitre les réalisations de l'exercice 2020
FONCTIONNEMENT
Chapitre Dépenses
011 88368,93 88 368,93
012 134390,74 134 390,74
014 11 658,00 11 658,00
65 78962,59 78 962,59
TOTAL GESTION COURANTE 313 380,26 313 380,26
66 1 262,30 1 262,30
67 0,00 0,00
022 Dépenses imprévus 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES 314 642,56 314 642,56
023 Transfert de section 0,00 0,00
042 VNC immobilière cédée 2 056,00 2 056,00
R1068 Affectation reserve investissement 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 2 056,00 2 056,00
TOTAL 316 698,56 316 698,56 Chapitre Recettes
13 1 388,94 1 388,94
70 23 776,09 23 776,09
73 285 030,80 285 030,80
74 52 612,83 52 612,83
75 14 072,84 14 072,84
TOTAL GESTION COURANTE 376 881,50 376 881,50
76 0,00 0,00
17 16 965,76 16 965,76
TOTAL DES RECETTES REELLES 393 847,26 393 847,26
042 Transfert de section 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE - -
TOTAL 393 847,26 393 847,26
002 Solde 2019 831 891,76 831 891,76
TOTAL GENERAL 1 225 739,02 | 1 225 739,02
INVESTISSEMENT
Chapitre Dépenses
20 2 488,49 2 488,49
21 38 380,40 | 38 380,40
23 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES | 40 868,89 | 40 868,89
16 23 694,66 | 23 694,66
020 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 0,00 0,00
TOTAL! 23694,66| 23 694,66
TOTAL] 64563,55| 64 563,55
Chapitre Recettes
10 0,00 0,00
13 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 0,00 0,00
040 2 056,00 2 056,00
021 Transfert de section 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 2 056,00 2 056,00
TOTAL 2 056,00 2 056,00
001 Solde 2019 40 257,33] 40 257,33
TOTAL GENERAL}! 42313,33| 42 313,33
Après s'être fait présenter l'ensemble des pièces budgétaires de l'exercice et avoir constaté les identités de valeur avec le compte de gestion tant sur les reports, le résultat, le bilan des entrées et des sorties, les débits et crédits portés aux différents comptes et les restes à réaliser, le Conseil Municipal réuni sous la présidence de M. MENOUVRIER Pascal, 1er adjoint Approuve le compte administratif 2020 du budget principal. 1.2. Budget annexe lotissement 2020
1.2.1. Le compte de gestion 2020 du budget annexe lotissement
Le Trésorier Principal dresse d’après ses écritures, un état de la situation de l'exercice clos. Ce compte de gestion retrace les recettes et dépenses réalisées au cours de l'exercice.
Cet état est remis par le trésorier au Maire pour être joint au compte administratif et servir de règlement définitif des recettes et des dépenses de l'exercice antérieur.
Les explications entendues, le Conseil Municipal,
Arrête le compte de gestion de l'exercice 2020 du budget annexe présenté par Monsieur CROIBIER, Trésorier Principal.
1.2.2. Le compte administratif 2020 du budget annexe lotissement
M. Le Maire présente chapitre par chapitre les réalisations de l'exercice 2020
FONCTIONNEMENT
Chapitre Dépenses
011 7 592,67 € 7 592,67 €
61 0,00 € 0,00 €
62 0,00 € 0,00 €
63 0,00 € 0,00 €
65 0,00 € 0,00 €
66 1 040,94 € 1 040,94 €
67 0,00 € 0,00 €
022 0,00 € 0,00 €
TOTAL DES DEPENSES REELLES 8 633,61 € 8 633,61 €
023 0,00 € 0,00 €
042 416 250,27 € | 416 250,27 €
043 2 410,50 € 2 410,50 €
TOTAL DEPENSES D'ORDRE| 418 660,77 €| 418 660,77 €
TOTAL] 427 294,38€| 427 294,38 €
002 SOLDE 2019 0,00 € 0,00 €
TOTAL] 427294,38€| 427 294,38 €
Chapitre Recettes
13 0,00 € 0,00 €
70 25 170,00 € 25 170,00 €
74 0,00 € 0,00 €
75 0,00 € 0,00 €
76 0,00 € 0,00 €
77 0,00 € 0,00 €
78 0,00 € 0,00 €
TOTAL DES RECETTES REELLES 25 170,00 € 25 170,00 €
042 399 713,88€ | 399 713,88 €
043 2 410,50 € 2 410,50 €
TOTAL RECETTES D'ORDRE | 402 124,38 €| 402 124,38 €
TOTAL] 427 294,38€|] 427 294,38 €
002 SOLDE 2019 0,00 € 0,00 €
TOTAL] 427 294,38 €| 427 294,38 € INVESTISSEMENT
Chapitre Dépenses
010 0,00 0,00
20 0,00 0,00
204 0,00 0,00
21 0,00 0,00
22 0,00 0,00
23 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES EQUIPEMENT 0,00 0,00
10 0,00 0,00
13 0,00 0,00
16 49 996,82 49 996,82
18 0,00 0,00
26 0,00 0,00
27 0,00 0,00
20 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES FINANCIERES 49 996,82 49 996,82
TOTAL DES DEPENSES REELLES 49 996,82 49 996,82
40 399 713,88 399 713,88
41 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D'ORDRE 399 713,88 399 713,88
TOTAL 449 710,70 449 710,70
REPORT 2019 239 809,34 239 809,34
TOTAL 689 520,04 689 520,04
Chapitre Recettes
10 0,00 € 0,00 €
13 0,00 € 0,00 €
16 0,00 € 0,00 €
20 0,00 € 0,00 €
204 0,00 € 0,00 €
21 0,00 € 0,00 €
22 0,00 € 0,00 €
23 0,00 € 0,00 €
RECETTES COURANTES 0,00 0,00
138 0,00 € 0,00 €
165 0,00 € 0,00 €
18 0,00 € 0,00 €
26 0,00 € 0,00 €
27 0,00 € 0,00 €
024 0,00 € 0,00 €
TOTAL RECETTES FINANCIERES 0,00 € 0,00 €
TOTAL RECETTES REELLES 0,00 € 0,00 €
021 0,00 € 0,00 €
040 416 250,27 € | 416 250,27 €
041 0,00 € 0,00 € TOTAL RECETTES D'ORDRE | 416 250,27 € | 416 250,27 €
TOTAL | 416 250,27 € | 416 250,27 €
REPORT 2019 0,00 € 0,00 €
TOTAL | 416 250,27 €| 416 250,27 €
Après s'être fait présenter l'ensemble des pièces budgétaires de l'exercice et avoir constaté les identités de valeur avec le compte de gestion tant sur les reports, le résultat, le bilan des entrées et des sorties, les débits et crédits portés aux différents comptes et les restes à réaliser, le Conseil Municipal réuni sous la présidence de M. MENOUVRIER Pascal, 1er adjoint Approuve le compte administratif 2020 du budget annexe.
2. Etude énergétique
Monsieur le Maire demande l'accord du Conseil pour solliciter la « subvention à la Région Centre Val de Loire au titre du Contrat Régional de Solidarité Territoriale » pour la réalisation d’une étude énergétique sur les bâtiments communaux. Cette subvention peut représenter jusqu'à 50% du montant hors taxe de l'étude soit 2.900 €.
Le conseil municipal, à l'unanimité, autorise ie Maire à solliciter cette subvention.
3. Réalisations des projets
3.1. Acquisition du tracteur communal
Monsieur MENOUVRIER Pascal — 1° adjoint, donne explications sur le système de notation mis en place suite à l'appel d'offre
pour l'achat d'un nouveau tracteur et sur le choix de la commission d'appel d'offre communale sur les 6 offres reçues.
Monsieur le Maire propose d’acheter le tracteur qui se positionne en 1ere position suivant le système de notation : Tracteur de la
marque CLASS.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise Monsieur le Maire à passer commande auprès du prestataire retenu par la
Commission d'Appel d'Offres.
3.2. Porte de l’école
Monsieur le Maire explique qu'une porte de l’école est cassée, suite à l'usure. |! informe que cette porte est difficilement réparable. Un devis a été à la menuiserie STERLE, artisan communal, pour remplacer cette porte : montant estimé à 3 333,60€ ht.
A Funanimité, le conseil approuve le devis et autorise Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires à la réalisation du projet.
3.3. Clos de la Petite Sologne 2
Messieurs MENOUVRIER Pascal et VASSEUR Ludovic ont réalisé un adressage sur l'ensemble du territoire afin de faciliter l'arrivée de la fibre sur la commune, prévue en 2022 par le Département et la société SFR. Pendant leur vérification d'adresses, il est ressorti un problème d'appellation du Clos de la Petite Sologne 2.
Il est proposé de nommer le lotissement : Résidence Le Bout du bois, afin d'éviter toute confusion avec le 1% lotissement Clos de la Petite Sologne.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise le renommage du lotissement en Résidence Le Bout du bois.
3.4. Audit de l'Eglise
La municipalité a demandé un audit de l'Eglise de la commune. De ce dernier est ressorti qu'une réfection totale de toiture serait nécessaire. Dans un premier temps, il faut prévoir des réparations.
Monsieur MENOUVRIER a demandé deux devis. Une seule réponse a été reçue de l'entreprise BRIAND pour un montant de 1 710,50€ ht.
Le conseil municipal, à l'unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer le devis.
3.5. Demande d'un administré
Monsieur CHANZY a demandé à Monsieur le Maire l'autorisation d'installer des grilles canadiennes sur les chemins communaux traversant sa propriété.
Après avoir expliqué la situation, monsieur le Maire informe l’ensemble du conseil que l'avis de l'association AISVP a été demandé.
Monsieur le Maire demande l'avis des conseillers afin qu’il puisse prendre la meilleure solution pour la commune, entendu que cette demande ne relève pas d'une délibération mais uniquement du pouvoir de police du Maire. 4. Vente boulangerie
Lors d’une précédente réunion du conseil municipal, le conseil a autorisé la vente du bâtiment de la boulangerie. Monsieur MENOUVRIER informe que des agences immobilières ont été contactées pour réaliser une estimation. L'estimation varie de 25.000 à 40.000 €.
Une offre d'un montant de 30.000 € a été reçue d’un administré.
Monsieur le Maire invite l’ensemble du conseil municipal à délibérer sur cette offre. Le conseil municipal, à l’unanimité approuve la proposition d'achat de 30.000 € net vendeur pour la vente du bâtiment.
Informations diverses :
+ Fête du village
La fête du village aura lieu le samedi 24 juillet 2021. La municipalité s’occupera de la retraite au flambeau ainsi que du feu d'artifice. Les forains seront également présents le samedi. Pour le dimanche, aucune information n'est à l'heure actuelle disponible.
Une réserve est toutefois mise en avant vis-à-vis du risque de sécheresse liée à la canicule.
e Travaux
Une approche financière pour la rénovation de la mairie a été reçue, la commission travaux sera réunie pour ce dossier. Le nouvel éclairage route de Nogent a été installé.
Les têtes d'éclairages des candélabres du clos de la Petite Sologne 1 ont été changées.
+ Voirie
Les travaux d'enfouissements des lignes orange ont débuté, rue de Nogent.
Les travaux sur la RD 56 ont pris du retard dû aux intempéries.
Une purge de chaussée a été réalisée rue de Nogent.
Le 28 et 29 juin, des travaux « de point à temps » vont être réalisés rue de la Fraisière. La commission voirie sera réunie prochainement, afin d'étudier une proposition du Département sur l'aménagement des carrefours route de Dampierre et route de Nogent.
e Animations été
Deux séances d'initiation sportive en direction des jeunes, organisées par la CDCG, sont prévues sur la commune pour l'été.
Monsieur le Maire propose d'organiser une initiation au footbail américain et à l'escrime pour les Choéziens, au cours de l'été.
e Bâtiment dangereux
Des barrières ont été installées place de l'Eglise car un bâtiment tombe en ruine et des tuiles tombent sur le parking. Monsieur le Maire instruit monte un dossier afin de saisir le président de la CDCG pour mise en péril du bâtiment.
+ Cadastre
Les agents du cadastre circuleront dans la commune le 17 juin prochain.
e Ecole
Une sortie scolaire est prévue le 29 juin à La Bussière.
La fête des écoles aura lieu le 2 Juillet à Les Choux et le 3 juillet à Boismorand. Un composteur sera installé le 18 juin avec une formation par le SMICTOM. Un petit jardinet est également installé.
e Fermeture du cimetière
Suite à la question d’un conseiller, Monsieur le Maire confirme que le cimetière doit être fermé le soir ; c'est une obligation.
e Point sur les élections prochaines
Les tableaux de permanence permettant d'assurer le bon déroulement des deux scrutins ont été distribués à l'ensemble des
conseillers.
Il est rappelé que contrairement à la première note du Préfet, l'obligation de vaccination ou de tests PCR pour tenir le bureau de
vote n’est plus d'actualité.
La Préfecture a fait parvenir à la commune: 14 boîtes de 50 masques / 3l de gel hydroalcoolique / plusieurs visières. De plus, des protection plexi vont être installées.
Fin de séance à 21 heures 15 Le nes