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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prunières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1 pv cm 29 01 2025 1098679)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Télécommunications et internet,
MAIRIE
DE
PRUNIERES
Les
plantas
— 4 Place
de
la Mairie
05230
PRUNIERES
Téléphone
: 04.92.50.65.89
Email
: contact
@prunieres.fr
Web
: www.prunieres.fr
snymmorsi\itesisirviqvrvmn\\eqtil
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
29
janvier
2025
Suite
à la convocation
adressée
par
Jean-Luc
VERRIER,
Maire,
à tous
les
conseillers
municipaux
et affichage
en
mairie,
cette
réunion
s’est
déroulée
le mercredi
29
janvier
2025
à
19
h 00
dans
la salle
du
Conseil.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance.
Présents
: Jacques
BILLON-TYRARD,
Pierre
DOUSSOT,
Robert
FRAYSSINES,
Martine
MARSEILLE,
Elisabeth
MEYNET,
Evelyne
PALMAS,
Michel
de
RANCOURT,
Annie
SOLDADO),
Jean-Luc
VERRIER.
Absent(s)
ou
excusé(s)
:
Monsieur
Pierre
DOUSSOT
est
désigné
secrétaire
de
la séance.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la précédente
réunion
du
Conseil
municipal
en
date
du
20
décembre
2024.
Le
procès-verbal
du
20
décembre
2024
est
approuvé
à l’unanimité.
Monsieur
le
Maire
demande
à rajouter
deux
points
à
l’ordre
du
jour
relatifs
à
l’appel
d’offres
groupé
du
Centre
de
gestion
des
Hautes-Alpes
pour
les
marchés
d’assurances
et
à
la
mise
à
disposition
de
matériel
informatique. A-
ORDRE
DU
JOUR
:
1°)
Délégcation
d’une
partie
de
la
compétence
«
politique
du
logement
et
cadre
de
vie
»
à
la
Communauté
de
communes
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
cette
délibération
avait
déjà
été
proposée
au
Conseil
en
juin
2024.
En
novembre,
la technicienne
de
la Communauté
de
communes
est
venue
présenter
le projet
et a pu
répondre
aux
questions
des
élus.
La
délibération
est
ainsi
représentée
à la décision
du
Conseil
municipal.
Les
élus
prennent
acte
que
le transfert
de
compétence
proposé
est
de
cinq
ans
et permettrait
aux
citoyens
de
bénéficier
de
conseils,
d’aides
financières
et
de
l’ingénierie
pour
leurs
projets
d’amélioration
de
lhabitat.
La
délibération
est
approuvée
à l’unanimité.
2°)
Ouverture
anticipée
de
crédits
Le
Code
général
des
collectivités
territoriales
permet
aux
collectivités
de
disposer
de
crédits
d’investissement
disponibles
pour
réaliser
leurs
projets,
avant
l’adoption
du
budget
qui
aura
lieu
en
avril
2025.
Il est
proposé
d’ouvrir
2 000,00
€ de
crédits
afin
de
pouvoir,
dès
à présent,
financer
de
l’équipement.
La
délibération
est
approuvée
à l’unanimité.
3°)
Enfouissement
basse
tension
Le
Serre
—
Participation
aux
travaux
TE
05
Monsieur
Pierre
DOUSSOT
expose
que
TEOS
(Syme
05)
a validé
le projet
d’embellissement
du
hameau
du
Serre.
La
Commune
a fait réaliser
le génie
civil
sur
la partie
du
hameau
concomitamment
aux
travaux
de
rénovation
du
réseau
d’eau
portable.
Le
coût
des
travaux
de
génie
civil
déjà
payé
par
la Commune
s’élève
à 85
410
€ HT.
L'opération
globale
menée
avec
TE
05
comprend
le génie
civil,
le câblage
et l’enfouissement
de
réseau
dans
les
autres
parties
du
hameau
du
Serre
qui
n’ont
pas
été
concernés
par
la rénovation
du
réseau
d’eau
1/3
Le
secrétariat
de
mairie
est
ouvert
le
Lundi
de
14h
à
17h,
et
le Jeudi
de
09
h
à
11 h
30.
Les
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
aux
heures
d'ouverture
de
la
Mairie
et
sur
le
site
internet. potable.
Ce
coût
global
estimatif s’élève
à
167
000
€ HT
financé
à 50%
par
la Commune
et 50%
par
TE
05.
La
commune
a ainsi
payé
sa
part
sous
réserve
du
décompte
définitif du
montant
de
travaux
réalisés.
La
délibération
est
approuvée
à l’unanimité.
49)
RH
: Adhésion
au
contrat-cadre
relatif
aux
titres
restaurant
mis
en
place
par
le
Centre
de
gestion
des
Hautes-Alpes
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
Commune
a
donné
mandat
au
Centre
de
gestion
pour
se joindre
à
la
consultation
sur
les
üires
restaurant
mené
au
niveau
dépariemental,
Le
Cenire
de
gestion
a retenu
l'offre
de
la société
Edenred.
II s’agit
maintenant
de
valider
l’octroi
de
titres
restaurant
au
personnel
communal,
le
montant
de
la valeur
faciale
et la participation
communale
dans
le cadre
du
contrat-cadre
signé
par
le Centre
de
gestion.
Il est proposé
une
valeur
faciale
de
six euros.
Le
montant
de
la prise
en
charge
communale
doit être comprise
entre
50%
et 60%
de
la valeur
faciale.
Les
élus
décident
que
la Commune
participera
à hauteur
de
50
%
du
montant
de
la valeur
faciale.
La
délibération
est
approuvée
à l’unanimité.
5°)
Modification
de
la
participation
de
la
Commune
aux
transports
scolaires
Monsieur
le
Maire
expose
que
la
Commune
participe
au
remboursement
des
frais
de
transport
scolaire
à
hauteur
de
100
%
des
frais
d’achat
d’un
abonnement
au
transport
scolaire
régional
pour
les
familles
de
la
commune
domiciliées
à
plus
d’un
km
d’un
arrêt
de
car
et
de
50
%
des
frais
d’achat
d’un
abonnement
au
transport
scolaire
régional
pour
les
autres
familles.
Monsieur
le
Maire
est
interpelé
sur
la
considération
suivante:
certains
enfants
de
la
Commune
sont
scolarisés
dans
des
établissements
scolaires
ne
permettant
pas
de
prendre
les transports
scolaires
(ex
: Ecole
des
Rousses
ou
autres,
dont
les
parents
amènent
les
enfants
par
leurs
propres
moyens).
D’autres
ne
sont
pas
desservis
par
les
cars
scolaires
traversant
la commune
que
les
arrêts
soient
situés
à plus
ou
moins
d’un
km
de
leur
domicile
(ex
: jeunes
scolarisés
à Gap,
Embrun,
lycéens).
Il sollicite
l’avis
du
Conseil
quant
à
l'élargissement
de
l’aide
et au
montant
de
la participation.
Au
regard
de
la
complexité
des
situations
individuelles
et
des
différents
choix
de
scolarité
que
peuvent
faire
les
familles,
les
élus
décident,
pour
l’année
2024/2025
de
ne
pas
modifier
la délibération
en
vigueur.
Les
élus
rappellent
que
la Commune
n’a
pas
la compétence
en
matière
scolaire
et de
transport
scolaire.
Il est précisé
que
la délibération
prend
en
compte,
dans
le cadre
de
l’instruction
scolaire obligatoire
jusqu’à
16
ans
révolu,
la
carte
scolaire
à
laquelle
sont
assujettis
normalement
les
enfants
de
la
Commune
de
Prunières
(groupe
scolaire
de
Chorges,
collège
de
la
Bâtie-Neuve,
sectorisation
lycée
Aristide
Briand).
D'autre
part,
il est
rappelé
que
l’obligation
de
recensement
scolaire
auprès
de
la
Commune
de
Prunières
est
obligatoire
et reste
un
préalable
à
la participation
financière
communale.
Le
projet
de
délibération
est
rejeté.
6°)
Mise
à
disposition
de
matériel
informatique
Monsieur
le
Maire
expose
que
la
Commune
bénéficie
des
services
d’une
habitante
dans
le
cadre
de
la
rédaction
du
bulletin
municipal.
Il
propose
de
lui
mettre
à
disposition
du
matériel
informatique
pour
continuer
la rédaction,
la mise
en
page
et graphisme
du
bulletin
municipal.
La
convention
prévoit
une
mise
à disposition
gratuite
pour
un
an
renouvelable.
Le
matériel
mis
à disposition
reste
propriété
de
la Collectivité.
La
délibération
est
approuvée
à l’unanimité.
7°)
RH
: Marché
groupé
du
Centre
de
gestion
relatif
aux
assurances
du
personnel
Monsieur
le
Maire
explique
que
ce
projet
de
délibération
intervient
à
la
dernière
minute.
Il
concerne
un
mandat
à transmettre
au
Centre
de
gestion
pour
faire
partie
de
la prochaine
consultation
des
assurances
du
personnel
qui
permet
d’accompagner
la
Commune
en
cas
d’absence
pour
maladie
des
agents.
Le
Maire
transmettra
une
lettre
d’intention
au
Centre
de
gestion.
La
délibération
est
approuvée
à l’unanimité.
2/3
Le
secrétariat
de
mairie
est
ouvert
le
Lundi
de
14h
à
17h,
et
le Jeudi
de
09
h à
11
h
30.
Les
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
aux
heures
d'ouverture
de
la
Mairie
et
sur
le
site
internet. B
— INFORMATIONS :
©
Monsieur
le
Maire
présente
une
plaquette
« DICRIM
»
Document
d’information
communal
sur
les
risques
majeurs
qui
doit
être
élaboré
à
Prunières
en
complément
du
Plan
communal
de
sauvegarde.
L’objectif
du
DICRIM
est
d’informer
la population,
sur :
e
Les
risques
qui
peuvent
survenir
sur
la commune
de
Prunières
;
e
Les
mesures
de
prévention,
de
protection,
de
sauvegarde
et d’alerte
mises
en
œuvre
;
e
Les
consignes
de
sécurité
à respecter.
C
— TOUR
DE
TABLE
DES
ELUS :
©
Madame
Martine
MARSEILLE
informe
que
quelques
agriculteurs
ont
fait
retour
du
courrier
de
la
Commune
dont
l’objectif est
d’actualiser
les
parcelles
exploitées
et/ou
labourées.
©
Madame
Martine
MARSEILLE
informe
également
que
la Commune
a été
contactée
par
un
couple
souhaitant
installer
un
camion
«
foodtruck
»
itinérant
sur
la Commune
à partir
de
Septembre
2025.
©
Monsieur
le Maire
informe
du
décès
de
Mme
Véronique
BUISSON
BOURNAT,
collaboratrice
au
sein
de
la Communauté
de
communes.
Les
obsèques
et
la cérémonie
de
commémoration
auront
lieu
le
vendredi
31
janvier
au
crématorium
de
Gap
et à
la Manutention
à Embrun.
©
Les
élus
abordent
la situation
des
travaux
sur
la Commune :
-
Le
chemin
de
Costebelle
est
actuellement
fermé
à
la
circulation
depuis
le
haut
jusqu’au
bas
de
la
parcelle
ZB
130
suite
aux
travaux
de
construction
sur
la
parcelle.
Le
planning
prévisionnel
de
réalisation
des
travaux
est
dépassé
et
suite
aux
importantes
précipitations
depuis
l’automne,
il
est
inenvisageable
de
rouvrir
cette
partie
à
la
circulation
pour
des
raisons
de
sécurité.
Des
travaux
pour
résorber
la poche
d’eau
sur
le bas
ont été
initiés
sur
la partie
basse
du
chemin,
pour
autant,
la circulation
des
véhicules
sur cette
partie
reste
délicate
car
le chemin
est encore
détrempé,
boueux
voire
dangereux.
Il est
ainsi
vivement
conseillé
d’y
circuler
avec
un
véhicule
adapté
ou
équipé
pour
la circonstance.
La
mise
en
place
d’une
passerelle
en
bois
permettra
un
accès
piéton
le
long
des
travaux.
-
Depuis
mardi
28 janvier,
le Département
réalise
des
travaux
de
confortement
du
pont
de
Marasse.
La
RD
109
est
donc
coupée
à
la circulation
de
8h00
à17h00.
Ce
même
jour,
un
camion
s’est
renversé
sur
la
RN
94,
un
autre
est
resté
bloqué
sur
la
Route
de
Chabrières
impliquant
des
problèmes
de
circulation
en
cascade
sur
toute
la Commune.
-
Monsieur
Jacques
BILLON-TYRARD,
2°"
adjoint
en
charge
des
travaux
se
propose
d’étudier
opportunité
de
la signalisation
notamment
relative
à la limitation
du
tonnage
des
véhicules
traversant
les
ponts
et
voies
communales
ainsi
que
sur
l’accessibilité
aux
poids-lourds
suite
aux
risques
d’encombrement.
Il fera
des
propositions
au
Conseil
municipal
dans
les
mois
à venir.
œ
Monsieur
Jacques
BILLON-TYRARD
présente
deux
schémas
aux
membres
du
Conseil
: le
1®
sur
l’alimentation
des
réservoirs
d’eau,
le second
sur
la distribution
en
eau
des
réservoirs
vers
les
usagers.
Ces
schémas
seront
transmis
par
courriel
aux
conseillers.
©
Monsieur
Michel
de
RANCOURT
déclare
que
l’état
de
la Route
des
Vignes
nécessiterait
un
travail
de
réfection
qui
permettrait
d’améliorer
le déneigement.
La
séance
est
levée
à
21h30.
Prunières,
le
3
février
2025
Le
Secrétaire
de
séance
1
|!
3/3
Le
secrétariat
de
mairie
est
ouvert
le
Lundi
de
14h
à
17h,
et
le Jeudi Le
09h-f11
h 30.
Les
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
aux
heures
d'ouverture
de
la
Mairie
et
sur
le
site
internet.
\