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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 03 11 2016
Document publié le Jeudi 3 novembre 2016 par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 03 11 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Travail et emploi,
(CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOVEMBRE 2016
Compte rendu conformément
à Particle L. 2121-25
du Code Général des Collectivités Territoriales
L'an deux mille seize, le 3 novembre à vingt heures, le Conseil municipal de la Ville de Bussy Saint-Georges s’est réuni en assemblée sous la présidence de Madame Chantal BRUNEL, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été adressée le vingt-sept octobre deux mille seize, conformément à la procédure prévue par l’article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Membres composant le Conseil municipal : 21
Membres en exercice : is iuiiiiciicirieneneeeeeneeneeennns 21
Membres présents :
Membre absent non représenté : issued
Secrétaire de séance : Madame Nathalie LELLOUCHE
“+ ETAIENT PRESENTS :
Madame Chantal BRUNEL, Madame Isabelle PRIEUR, Madame Martine CANDAU-TILH, Madame Christine ARANDA, Madame Marie-José SIMON, Monsieur Jacques CANAL, Madame Khalida CHERIFI, Monsieur Eddi CARTONE, Madame Nathalie LELLOUCHE, Monsieur Jacques GENDROT, Monsieur Jean-Pierre BATAILLE, Madame Véronique BAILLY, Madame Nabia PISI, Monsieur Gérard MENVIELLE, Madame Christen ASSIH, Madame Samira MOUAHID, Monsieur Eduardo RIHAN CYPEL, Madame Claire TRAVERS, Monsieur Pierre LAFAYE
“Arrivée de Monsieur Biangani BAROSE au point n° 11.
“ ETAIT ABSENT : Monsieur Jimmy VITALIS
om Compte-rendu CM du 3 novembre 2016 Page
... 20
CONSEIL MUNICIPAL
1. Installation de deux nouveaux Conseillers municipaux.
1A - Installation d'un nouveau Conseiller municipal.
Le Conseil municipal a installé Monsieur Jean-Pierre BATAILLE en qualité de Conseiller municipal.
1B - Installation d'une nouvelle Conseillère municipale.
Le Conseil municipal a installé Madame Véronique BAILLY en qualité de Conseillère municipale.
COMMANDE PUBLIQUE
2. Renouvellement de la Commission d'appel d’offres.
Une seule liste a été présentée.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 5 abstentions.
Sont élus :
Groupe « Ecrire un nouveau Bussy »
Titulaires : Suppléants :
Jacques CANAL Nathalie LELLOUCHE
Jacques GENDROT Isabelle PRIEUR
Martine CANDAU-TILH Khalida CHERIFI
Christine ARANDA Jean-Pierre BATAILLE
Groupe « Avenir de Bussy »
Titulaire : Suppléant :
Nabia PISI Gérard MENVIELLE
3. Renouvellement de la Commission d'ouverture des plis des délégations de service public.
Une seule liste a été présentée.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 5 abstentions.
Sont élus :
Groupe « Ecrire un nouveau Bussy »
Titulaires : Suppléants :
Jacques CANAL Nathalie LELLOUCHE
Jacques GENDROT Isabelle PRIEUR
Martine CANDAU-TILH Khalida CHERIFI
Eddi CARTONE Véronique BAILLY
Groupe « Avenir de Bussy »
Titulaire : Suppléant :
Gérard MENVIELLE Nabia PISI
EE
Compte-rendu CM du 3 novembre 2016 Page2
4. Marché de travaux de drainage sur le terrain en herbe du Gymnase Michel Jazy n° 2015/0026.
Protocole d'accord transactionnel avec Loiseleur.
Délibération adoptée à l'unanimité des présents.
FINANCES
5. Décision modificative n° 2 - 2016 - Budget principal.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 5 abstentions et 2 non participation au vote.
6. Autorisation du Maire à engager, liquider, mandater les dépenses en investissement par anticipation au vote du Budget primitif 2017.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 5 abstentions et 2 non participation au vote.
7. Avance sur subvention Caisse des Ecoles avant le vote du Budget primitif 2017. Délibération adoptée à l'unanimité des présents.
8. Avance sur subvention CCAS avant le vote du Budget primitif 2017. Délibération adoptée à l'unanimité des présents.
9. Constatation d'extinction de créances suite à une décision de justice et admission en non-valeur.
Délibération adopté adoptée à l'unanimité des présents.
AMENAGEMENT
10. Rétrocession et classement dans le domaine public communal des parties communes de la Résidence « Le Charmensay ».
Délibération adoptée à l'unanimité des présents.
RESSOURCES HUMAINES
11. Création de postes suite à des avancements de grade.
Délibération adoptée à l'unanimité des présents.
12. Création d’un emploi de vacataire pour la mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de Pexpertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP),.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 8 abstentions.
AFFAIRES GENERALES
13. Recensement partiel de la population 2017 — Recrutement et rémunération des agents recenseurs.
Délibération adoptée à l'unanimité des présents.
PETITE ENFANCE
14. Règlement de fonctionnement des structures Petite Enfance — Adaptation à la mise en place du logiciel de pointage et ajustements suite aux demandes de la CAF.
Délibération adoptée à l'unanimité des présents.
JEUNESSE
15. Règlement intérieur de l'Espace jeunes — Modifications suite à la mise en place du nouveau marché péri et extrascolaire.
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 3 abstentions.
oo
Compte-rendu CM du 3 novembre 2016 Page3
SCOLAIRE
16. Convention relative à la mise en place de « l'Ecole change avec le numérique ». Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 1 abstention.
TECHNIQUE
17. Rapport annuel d'activité du SIETREM pour Fexercice 2015. Le Conseil municipal a pris acte du rapport annuel d'activité du SIETREM pour l'exercice 2015.
18. Rapport d'activité 2015 du Syndicat Départemental des Energies de Seine-et- Marne (SDESM).
Le Conseil municipal a pris acte du rapport d'activité 2015 du Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne (SDESM).
19. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable pour lPannée 2015 du Syndicat Mixte d’Alimentation en Eau Potable de la Région de Lagny-sur- Marne (SMAEP).
Le Conseil municipal a pris acte du rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable pour l'année 2015 du Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable de la Région de Lagny-sur- Marne (SMAEP).
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
20. Subvention annuelle municipale pour Passociation « Football club de Bussy Saint- Georges ».
Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 2 abstentions.
DIVERS
21. Avis du Conseil municipal sur la suppression du repos dans les établissements de commerce de détail certains dimanches en 2017.
Délibération adoptée à l'unanimité des présents.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
V, 2016
Le Maire,
Chantal BRUNEL
Compte-rendu CM du 3 novembre 2016 Page 4